Déploiement de la troisième vague de Zones de sécurité prioritaires (ZSP)
Publié le : 11/12/2013
Réf. : 9454
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Hauts de Seine
- Département : Val d'Oise
- Commune : Caen
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- ZUS : Croix Rouge
- ZUS : Wilson
- Département : Marne
- ZUS : Mont Gaillard-La Foret(Bois de Bleville), Mare Rouge
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Argonne
- Département : Loiret
- ZUS : La Grâce de Dieu
- ZUS : Hérouville Est: Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc
- Département : Calvados
- Commune : Valence
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Rennes
- Commune : L'Isle-d'Abeau
- Commune : Villefontaine
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Reims
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Forbach
- Commune : Maubeuge
- Commune : Lens
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Lyon 8e
- Commune : Chambéry
- Commune : Bonneville
- Commune : Cluses
- Commune : Scionzier
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 20e
- Commune : Le Havre
- Commune : Torcy
- Commune : Trappes
- Département : Drôme
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Département : Savoie
- Département : Haute Savoie
- Commune : Toulon
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Colombes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- Commune : Gonesse
- Commune : Baie-Mahault
- Commune : Pointe-à-Pitre
- Pays : France
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PAF « Lutte contre le décrochage »
Publié le : 10/12/2013
Réf. : 9475
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : DEBUCHY Valérie
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Ecole
Territoires :
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Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A
Publié le : 31/10/2013
Réf. : 9345
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi franc
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Troyes
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Aytré
- Commune : La Rochelle
- Département : Aube
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Quetigny
- Commune : Talant
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Département : Manche
- Commune : Valentigney
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bègles
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Commune : Mérignac
- Commune : Pessac
- Commune : Talence
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Commune : Montpellier
- Commune : Rennes
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Haute-Saône
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Département : Charente Maritime
- Commune : Jarville-la-Malgrange
- Commune : Laxou
- Commune : Malzéville
- Commune : Maxéville
- Commune : Nancy
- Commune : Saint-Max
- Commune : Tomblaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Marly
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vieux-Condé
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Avion
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- Commune : Bully-les-Mines
- Commune : Calais
- Commune : Harnes
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- Commune : Mazingarbe
- Commune : Le Portel
- Commune : Sallaumines
- Commune : Aulnat
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Gerzat
- Commune : Bischheim
- Commune : Honheim
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- Commune : Bron
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Oullins
- Commune : Pierre-Bénite
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Meyzieu
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Héricourt
- Commune : Allonnes
- Commune : Coulaines
- Commune : Le Mans
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Canteleu
- Commune : Elbeuf
- Commune : Le Petit-Quevilly
- Commune : Rouen
- Commune : Saint-Étienne-du-Rouvray
- Commune : Sotteville-lès-Rouen
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- Commune : Melun
- Commune : Magny-les-Hameaux
- Commune : Montigny-le-Bretonneux
- Commune : Trappes
- Commune : La Verrière
- Département : Rhône
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Commune : Toulon
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Département : Hérault
- Commune : Ris-Orangis
- Commune : Nanterre
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sevran
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- Département : Var
- Commune : Alfortville
- Commune : Créteil
- Commune : Limeil-Brévannes
- Commune : Les Abymes
- Commune : Pointe-à-Pitre
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sainte-Marie
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Expérimentation : Extension du programme de réussite éducative (PRE) aux 16-18 ans
Publié le : 23/10/2013
Réf. : 9532
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Famille
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Ecole de la deuxième chance
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hem
- Commune : Saint-Pol-sur-Mer
- Commune : Saint-Étienne-du-Rouvray
- Commune : Achères
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Fréjus
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Bondy
- Commune : Drancy
- Département : Var
- Pays : France
Taille du fichier : 824 Ko
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1PACTE Réussir Moi Aussi NOTE DE RESTITUTION FINALE DU PORTEUR DE PROJET
Publié le : 01/06/2013
Réf. : 9083
Type : Etude ou recherche
"Objectifs initiaux : - Diminuer le décrochage des élèves des classes de 2 nde professionnelle grâce à un accompagnement fa vorisant l’entraide et le diagnostic le plus précoce possible des situations de rupture ou de difficultés. - M ontrer que les élèves sont les premiers témoins du décrochage scolaire et que la dynamique de groupe contribue fortement à la réussite scolaire de s élèves, en classe de 2 nde professionnelle. - Prouver que le projet scolaire et professionnel de chaque élève sera renforcé par le regard de ses pairs, quand ces derniers y sont associés"
Auteurs : Réussir moi aussi
Sur le site de : Mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse / Secrétariat d’État chargé de la jeunesse et de la vie associative Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative Mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
- Département : Paris
- Commune : Trappes
- Commune : Juvisy-sur-Orge
- Commune : Longjumeau
- Commune : Les Pavillons-sous-Bois
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Vidéos sur la mise en oeuvre de l'accompagnement personnalisé en sixième
Publié le : 23/06/2012
Réf. : 10038
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Éduscol
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Sartrouville
- Académie : VERSAILLES
- Pays : France
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Tableau de bord des zones franches urbaines (ZFU). Rapport d'activité 2011 par l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France (IAU îdF)
Publié le : 06/06/2012
Réf. : 7997
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), MANDON Olivier
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Trappes
- Commune : Sevran
- CUCS : Saint-Quentin-en-Yvelines
- Pays : France
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Des murs aux toits : l'autoréhabilitation accompagnée dans l'habitat privé dégradé. Fiche d'expérience de Profession banlieue
Publié le : 30/03/2012
Réf. : 7915
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Auteurs : Académie de Versailles
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Val d'Oise
- Commune : Coignières
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- Commune : Asnières-sur-Seine
- Commune : Puteaux
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
- Pays : France
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Le relogement des ménages polygames : un révélateur des enjeux liés au relogement et à l'intégration en France. Textes proposés dans le cadre du débat d’actualité du 29 septembre 2011 organisé par Centre de ressources politique de la ville en Essonne (CRPVE)
Publié le : 29/09/2011
Réf. : 7960
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Fondation Abbé Pierre, GAULLIER Pauline
Sur le site de : CRPV en Essonne / Evelyne BOUZZINE
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Torcy
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Les Mureaux
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Évry
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Pays : France
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Vidéo : Lancement des "patrouilleurs" à Mantes-la-Jolie. Dossier de presse du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Publié le : 09/05/2011
Réf. : 6889
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
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Fonds d’expérimentation pour la Jeunesse CAHIER THEMATIQUE «EXPERIMENTATIONS RELATIVES A LA PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE »
Publié le : 01/03/2011
Réf. : 7576
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA)
Sur le site de : Mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse / Secrétariat d’État chargé de la jeunesse et de la vie associative Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative Mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education
Dispositifs:
- Fonds d’expérimentation pour la jeunesse
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Région : Normandie
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Blaye
- Commune : Caux
- Commune : Tours
- Commune : Rive-de-Gier
- Commune : Saint-Étienne
- Commune : Marmande
- Région : Pays de la Loire
- Région : Bretagne
- Commune : Dunkerque
- Commune : Lille
- Commune : Arras
- Commune : Tarbes
- ZUS : Hauts de Garonne-Bastide(Queyries-Brazza)
- Département : Ariège
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune PLM : PARIS
- Région : Occitanie
- Commune : Le Havre
- Commune : Achères
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Avignon
- Commune : Nanterre
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : Saint-Denis
- Académie : PARIS
- Académie : BORDEAUX
- Académie : CAEN
- Académie : CLERMONT-FERRAND
- Académie : LILLE
- Académie : POITIERS
- Académie : RENNES
- Académie : TOULOUSE
- Académie : NANTES
- Académie : ORLEANS-TOURS
- Académie : ROUEN
- Académie : NICE
- Académie : CRETEIL
- Académie : VERSAILLES
- CUCS : Grand Toulouse
- Pays : France
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Les logements sociaux intermédiaires. Groupe bailleurs de l’Observatoire du logement social (OLS). Rapport d’activité 2010
Publié le : 04/02/2011
Réf. : 6670
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Un bilan à la hauteur des ambitions. La lettre institutionnelle de l'Etablissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), n° 4, janvier 2011
Publié le : 13/01/2011
Réf. : 6751
Type : Etat de la question
Auteurs : Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZFU : Les Merisiers
- Département : Yvelines
- Commune : Romans-sur-Isère
- Département : Meurthe et Moselle
- non-ZUS : Plateau (Extension ZUS Nancy)
- Commune : Saint-Étienne
- Région : Grand Est
- Commune : Nancy
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Trappes
- ZUS : Montreynaud
- Département : Drôme
- Département : Loire
- ZUS : Croix de Neyrat-Quartiers Nord: Champratel-Les Vergnes-La Gauthière-La Plaine
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
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Fiche Bilan Reussite Educative, année 2010 Pôle Accueil Jeunes Madeleine Delbrel (P. A.J.) Commune Chanteloup les Vignes
Publié le : 01/01/2011
Réf. : 6989
Type : Fiche d'expérience
Le Pôle d’Accueil Jeunes a pour objectif d’assurer l’élaboration et la mise en œuvre d’un projet éducatif pour les jeunes de 10 à 15 ans en risque de Déscolarisation ou de désocialisation, en synergie avec les différents acteurs qui ont à connaître et à accompagner les jeunes dans leurs dispositifs habituels d’intervention. Ce dispositif de prévention offrira un accompagnement personnalisé et un accueil éducatif. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé.
Auteurs : Fondation d'Auteuil
Thématiques:
- Education > Famille
- Action publique et territoires
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 126 Ko
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BILAN DES ACTIONS PORTEES PAR LA FONDATION APPRENTIS D’AUTEUIL DANS LA CADRE DE L’EQUIPE DE REUSSITE EDUCATIVE Année 2010
Publié le : 01/01/2011
Réf. : 6990
Type : Rapport d'activité
Le service Pôle Accueil Jeunes est un dispositif qui vient en complément et en soutien des autres acteurs du dispositif de réussite Educative et non en substitution de ces derniers. Par exemple l’Education Nationale, doit rester le responsable de la scolarisation d'un jeune et proposer les actions nécessaires à cette scolarisation. A cet effet ce service touche bien à l’ensemble des champs qui concernent les jeunes en ayant un rôle de détection des jeunes en difficultés et de lien avec tous les partenaires concernés par la prise en charge des jeunes. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).
Auteurs : Fondation d'Auteuil
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Education > Réussite scolaire
- Action publique et territoires
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 240 Ko
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Entreprises et quartiers : pourquoi et comment nouer des partenariats durables ? Cahiers des Rendez-vous du programme d'animation et de professionnalisation des développeurs économiques urbains issu de la journée d'échanges du 14 septembre 2010 à Aubervilliers
Publié le : 14/09/2010
Réf. : 6644
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Écoles de la rénovation urbaine et de la gestion des quartiers, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Caisse des dépôts et consignations (CDC), THIBAUD Sabine, SAS Véronique
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZFU : Le Val Fourré
- ZFU : La Grande Borne et le village de Grigny
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Commune : Floirac
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- ZUS : Carpeaux
- ZUS : Cité Fenelon
- Département : Nord
- non-ZUS : Bleuse Borne (Extension ZUS)
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bassens
- Commune : Cenon
- Commune : Lormont
- Commune : Grenoble
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vaulx-en-Velin
- ZFU : Hauts de Garonne*, Bastide* : Quais Queyries, Brazza
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Le Havre
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Grigny
- QEB : Le Val Fourré.
- QEB : Carpeaux.
- QEB : Cité Fénelon.
- QEB : Hauts de Garonne*, Bastide* : Quais Queyries, Brazza.
- Pays : France
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Les langues étrangères : un tremplin pour l'avenir
Publié le : 01/09/2010
Réf. : 7623
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Territoires :
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LFM : la première radio féminine en Ile de France
Publié le : 01/09/2010
Réf. : 6816
Type : Site internet
« LFM est une radio associative régie par la loi du 1er juillet 1901, et basée à Mantes-la-Jolie dans le département des Yvelines. Radio locale, citoyenne et proche de son public, elle diffuse ses programmes dans un rayon de 60 à 70 Kms autour du bassin Mantois et de la Seine Aval. La valorisation de la banlieue à travers un regard jeune et féminin Un studio ouvert, où chacun peut venir s’exprimer. Profondément ancrée dans la vie locale, LFM veut porter un regard neuf sur la banlieue ».
Auteurs : LFM (LFM)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Médias de proximité
Territoires :
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Loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (1), NOR : PRMX0920421L
Publié le : 03/06/2010
Réf. : 6205
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé du développement de la région capitale, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Emploi, développement économique
- Développement durable
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 434 Ko
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