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Circulaire n° 2010-096 du 7-7-2010 relative à l'expérimentation du programme "Clair" pour l'année scolaire 2010-2011, NOR : MENE1017616C
Publié le : 22/07/2010
Réf. : 6278
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Dispositif expérimental de la réussite scolaire au lycée
Territoires :
- Académie : AIX-MARSEILLE
- Académie : LILLE
- Académie : LYON
- Académie : MONTPELLIER
- Académie : STRASBOURG
- Académie : TOULOUSE
- Académie : AMIENS
- Académie : ROUEN
- Académie : CRETEIL
- Académie : VERSAILLES
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Circulaire n° 2010-099 du 8-7-2010 relative aux internats d'excellence et au développement des internats scolaires, NOR : MENE1017641C
Publié le : 08/07/2010
Réf. : 6279
Type : Texte législatif, circulaire
Texte adressé aux préfètes et préfets de région ; aux rectrices et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités ; aux préfètes et préfets de département ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale Référence : circulaire MEN/Ville n° 2009-073 du 28-5-2009 relative au développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
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Circulaire n° 2010-0015 du 17-2-2010 relative aux classes préparatoires aux grandes écoles et à l'admission des étudiants pour la rentrée 2010, NOR : ESRS1015537C
Publié le : 22/07/2010
Réf. : 6280
Type : Texte législatif, circulaire
Avis partiel : « péréquation et finances locales » adopté par le Bureau du Conseil national des villes (CNV) du 9 juillet 2010 dans le cadre de la saisine ministérielle du 2 mars 2010
Publié le : 09/07/2010
Réf. : 6282
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 60.4 Ko
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Le Revenu de solidarité active (rSa), un an après. Clés actu du Porte-parole du gouvernement, n°205, 16 juillet 2010
Publié le :
Réf. : 6283
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
Taille du fichier : 88.0 Ko
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Annexe à la circulaire du Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales relative au recensement des dispositifs de prévention de la délinquance mis en oeuvre par les maires dans le cadre de leurs prérogatives, 22 juillet 2010
Publié le : 22/07/2010
Réf. : 6284
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales relative au recensement des dispositifs de prévention de la délinquance mis en oeuvre par les maires dans le cadre de leurs prérogatives, 22 juillet 2010
Publié le : 22/07/2010
Réf. : 6285
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires
Territoires :
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Premier avis du Conseil national des villes (CNV) sur l'expérimentation sous forme d'avenants à une cinquantaine de Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) en 2011, saisine ministérielle du 17 juin 2010
Publié le : 28/07/2010
Réf. : 6286
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 68.6 Ko
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Décret n°2010-786 du 8 juillet 2010 relatif au pilotage national des Agences régionales de santé (ARS), NOR : SASE1006443D
Publié le : 08/07/2010
Réf. : 6293
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Premier ministre, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Thématiques:
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 93.0 Ko
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Le logement : un champ d'étude et d'action pour Paris métropole. 3 : pistes de travail pour la commission logement ; 4 : outils mobilisables. Etude de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF)
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6295
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Territoires :
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Epareca, un acteur de la revitalisation économique des quartiers. Dossier de presse de Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, jeudi 22 Juillet 2010 à Lille, Marcq-en-Baroeul et Hem (59)
Publié le : 22/07/2010
Réf. : 6296
Type : Dossier de presse
Auteurs : AMARA Fadela, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hem
- Commune : Lille
- Commune : Marcq-en-Baroul
- Pays : France
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Décret n° 2010-894 du 30 juillet 2010 modifiant le décret n° 2009-693 du 15 juin 2009 instituant une aide à l'embauche pour les employeurs de moins de cinquante salariés recrutant des apprentis supplémentaires, le décret n° 2009-694 du 15 juin 2009 instituant une aide à l'embauche des jeunes de moins de vingt-six ans en contrat de professionnalisation et le décret n° 2009-695 du 15 juin 2009 instituant une aide à l'embauche d'apprentis pour les employeurs de onze salariés et plus, NOR : ECED1017
Publié le : 30/07/2010
Réf. : 6297
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Ministère de la jeunesse et des solidarités actives, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à la mise en oeuvre du plan de relance, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 96.3 Ko
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Décret du 8 juillet 2010 portant nomination au conseil de surveillance de la Société du Grand Paris, NOR : EATV1018249D
Publié le : 08/07/2010
Réf. : 6305
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 48.1 Ko
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Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux. Rapport de l'Observatoire des finances locales (OFL)
Publié le : 06/07/2010
Réf. : 6310
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire des finances locales (OFL), LAIGNEL André, GUENE Charles, MAHEN Angéline
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Circulaire interministérielle N°DGCS/2CIDGESCO/SG/2010/280 du 20 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2010-2011, NOR : MTSA1019548C
Publié le : 20/07/2010
Réf. : 6312
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO), Secrétariat d'Etat chargé de la famille et de la solidarité, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Territoires :
Taille du fichier : 511 Ko
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Stratégie nationale de développement durable pour la période 2010-2013 (SNDD) : vers une économie vert et équitable
Publié le : 27/07/2010
Réf. : 6313
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Projet "Quand on arrive en Ville", création théâtrale
Publié le : 19/08/2010
Réf. : 6315
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : PAULEAU-GAUTHIER Annie, Les Interstitiels
Thématiques:
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Education
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Culture
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Articuler l’urbain et le social : enquête sur onze sites "historiques" de la politique de la ville en rénovation urbaine. Rapport final de l'étude menée pour le Comité d'évaluation et de suivi (CES) de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 06/01/2010
Réf. : 6316
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (CES ANRU), KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Dreux
- Commune : Lormont
- Commune : Lorient
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Le Havre
- Commune : Meaux
- Commune : Bagneaux
- Commune : Grigny
- Commune : Bagneux
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- Commune : Argenteuil
- Pays : France
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Programme égalité des chances de la French American Foundation.
Publié le : 01/01/2011
Réf. : 6793
Type : Site internet
"Lancé en 2006, le programme « Égalité des chances dans l’accès à l’éducation et l’emploi » de la French-American Foundation offre une perspective comparée sur les politiques de lutte contre les discriminations et les stratégies d’intégration mises en place en France et aux États-Unis."
Auteurs : French American Foudation
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Europe, International
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Dispositif « Assure ton année ! »
Publié le : 05/05/2010
Réf. : 6319
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Par une convention entre l’Éducation Nationale et le Conseil Régional Centre, un dispositif visant à lutter contre les phénomènes de décrochage scolaire vient d’être mis en place à titre expérimental.
Territoires :
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