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Programme d’expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains". Dossier de Premier plan, le journal d'information du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n° 22, septembre-décembre 2010
Publié le : 01/09/2010
Réf. : 6465
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), VALLET Bertrand, PERROCHEAU Christophe
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Villette-Les Quatre Chemins*
- ZUS : Les Beaudottes
- ZUS : Pont Blanc
- Département : Seine et Marne
- Département : Seine-Saint-Denis
- non-ZUS : Villette, Quatre Chemins (Extension ZUS)
- non-ZUS : Les Beaudottes (Extension ZUS)
- non-ZUS : Pont Blanc (Extension ZUS)
- Département : Val de Marne
- Département : Seine Maritime
- non-ZUS : Saint-Just, Paul Bouchez, Bourgogne
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Nord
- non-ZUS : Faubourg de Béthune (Extension ZUS)
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Port du Rhin
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- non-ZUS : Clos Toreau
- Commune : Lille
- Commune : Strasbourg
- Commune : Le Havre
- Commune : Chelles
- Commune : Melun
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Sevran
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Pays : France
Taille du fichier : 610 Ko
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Arrêté du 7 octobre 2010 relatif à la liste des établissements scolaires Réseaux "Ambition réussite" (RAR) 2010-2011, NOR : MENE1000967A
Publié le : 07/10/2010
Réf. : 6466
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO), Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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Circulaire du 5 novembre 2010 relative à l'articulation des dispositifs éducatifs dans les territoires de la politique de la ville et à l'évolution des missions confiées aux Programmes de réussite éducative (PRE)
Publié le : 05/11/2010
Réf. : 6467
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Circulaire n° 2010-0020 du 30 septembre 2010 relative aux aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011, NOR : ESRS1024405C
Publié le : 30/09/2010
Réf. : 6468
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
Territoires :
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La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2008. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, n° 73, novembre 2010
Publié le : 02/11/2010
Réf. : 6470
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), DELORT Annie
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Pose de la première pierre et lancement de la commercialisation du pôle artisanal Bruay’co, à Bruay-sur-l’Escaut (59). Dossier de presse de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), 5 novembre 2010
Publié le : 05/11/2010
Réf. : 6471
Type : Dossier de presse
Auteurs : Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 892 Ko
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Les bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) fin juin 2010. Etudes et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), n° 744, novembre 2010
Publié le : 15/11/2010
Réf. : 6472
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), PERIGORD Arnaud, DONNE Stéphane, MATHIEU Françoise
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
Taille du fichier : 331 Ko
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Décret n° 2010-1331 du 8 novembre 2010 relatif aux conditions d'actualisation des plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré (HLM) et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif, NOR : DEVU0926701D
Publié le : 08/11/2010
Réf. : 6473
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 101 Ko
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Les écarts de taux d’emploi selon l’origine des parents : comment varient-ils avec l’âge et le diplôme ? France, portrait social : édition 2010 de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publié le : 20/10/2010
Réf. : 6474
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), AEBERHARDT Romain, COUDIN Élise, RATHELOT Roland
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 266 Ko
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6ème à évaluation différenciée. Fiche-action du Collège Jacques Ellul de l'académie de Bordeaux
Publié le : 15/11/2010
Réf. : 6477
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Bordeaux
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Territoires :
- Commune : Bordeaux
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Académie : BORDEAUX
- Pays : France
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Les pratiques pédagogiques : où en est-on ? Synthèse de la journée sur les dispotifs relais organisée par le centre Alain Savary de l'Institut national de recherche pédagogique (INRP), le jeudi 30 septembre 2010 dans l'académie de Créteil
Publié le : 30/09/2010
Réf. : 6480
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : CHÉREAU Myriam, BERNARDIN Jacques, LANDOEUER Frédérique, HEURDIER Lydie
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Dispositif relais
Territoires :
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Précarité et protection des droits de l'enfant : état des lieux et recommandations. Rapport thématique 2010 de la Défenseure des enfants
Publié le : 15/11/2010
Réf. : 6482
Type : Rapport
Auteurs : Défenseur des enfants
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Education > Famille
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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La Défenseure des enfants : rapport d'activité 2010
Publié le : 15/11/2010
Réf. : 6483
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Défenseur des enfants
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Arrêté du 5 août 2010 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relatif au Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), NOR : DEVU1020448A
Publié le : 05/08/2010
Réf. : 6495
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Arrêté du 20 septembre 2010 portant approbation de la modification du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : MTSV1020868A
Publié le : 20/09/2010
Réf. : 6499
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Démolitions des collèges dégradés
Territoires :
Taille du fichier : 96.3 Ko
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Circulaire n° 2010-146 du 23 septembre 2010 relative à la reconduction et extension de l'opération "Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration", NOR : MENE1023678C
Publié le : 23/09/2010
Réf. : 6500
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Territoires :
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Circulaire interministérielle DHUP/DLPA/SGCIV du 6 septembre 2010 relative à la réalisation des études de sécurité publique lors des opérations de rénovation urbaine, NOR : MTSV101947003C
Publié le : 06/09/2010
Réf. : 6501
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 599 Ko
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Convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relative au programme d'investissements d'avenir (action : « internats d'excellence et égalité des chances »), NOR: PRMX1026978X
Publié le : 20/10/2010
Réf. : 6502
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale (MEN), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Education
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
Taille du fichier : 297 Ko
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L'éducation nationale et la formation professionnelle en France 2010. Les dossiers de l'enseignement scolaire du Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Publié le : 23/08/2010
Réf. : 6503
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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La structure du parc de logements en 2009. Chiffres & statistiques du Commissariat général au développement durable (CGDD), n° 138, juillet 2010
Publié le : 04/08/2010
Réf. : 6504
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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