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Dossier législatif sur le projet de loi relatif au Grand Paris

Publié le : 07/10/2009

Réf. : 5976

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Action publique et territoires
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Dossier législatif sur le projet de loi organique relatif au défenseur des droits

Publié le : 09/09/2009

Réf. : 6201

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : ALLIOT-MARIE Michèle, Sénat

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Dossier législatif sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Publié le : 05/02/2010

Réf. : 5837

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Assemblée nationale, Sénat

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Dossier législatif sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique

Publié le : 29/01/2010

Réf. : 6184

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : COLLIN Yves, HIRSCH Martin, DEMUYNCK Christian, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Territoires :


Auteurs : BOUCHET Jean-Claude

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

Publié le : 30/04/2010

Réf. : 6118

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Education > Ecole

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi visant à diversifier l'offre de garde d'enfants

Publié le : 29/03/2010

Réf. : 5967

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : LAMOUR Jean-François

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Territoires :


Auteurs : ESTROSI Christian, CIOTTI Eric, Sénat, PILLET François

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la fracture numérique

Publié le : 14/12/2009

Réf. : 5751

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Culture
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

 

Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

Publié le : 24/12/2009

Réf. : 5754

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique

Auteurs : CALMEJANE Patrice, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Territoires :


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Auteurs : Sénat, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Services > Services publics

Territoires :


 

Dossier INSEE: femmes et hommes

Publié le : 06/03/2014

Réf. : 9744

Type : Etude ou recherche


" Le dossier présenté ici rassemble des tableaux, des séries statistiques et des études sur les inégalités entre les femmes et les hommes. Toutes les statistiques comparées entre les femmes et les hommes disponibles sur insee.fr n'y figurent pas. L’ouvrage « Femmes et hommes – regards sur la parité » propose tous les quatre ans des études et des fiches thématiques sur le sujet. Une sélection plus large de statistiques et d’études sexuées est également disponible : Statistiques et publications par thème Des tableaux régionaux et départementaux, ainsi que des études réalisées en région apportent un éclairage local sur les disparités entre les femmes et les hommes : Statistiques et publications régionales et départementales."

Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

 

Dossier en ligne Eduscol Prévention du décrochage scolaire : les jeunes interrogent l'école.

Publié le : 05/10/2004

Réf. : 5173

Type : Dossier documentaire


"La lutte contre le décrochage scolaire est une priorité nationale absolue et un enjeu dans le cadre de la "Stratégie Europe 2020". Elle articule prévention et remédiation sur un objectif central : faire que chaque jeune puisse construire son avenir professionnel et réussir sa vie en société."

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education > Décrochage scolaire
  • Développement social, Intégration
  • Education

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Taille du fichier : 258 Ko


 

Dossier du Commissariat général à l'égalité des territoires : Les 40 ans de la politique de la ville

Publié le : 06/10/2017

Réf. : 14628

Type : Etat de la question


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

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