Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Prades
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4576
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4575
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Port-Saint-Louis-du-Rhône
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Taille du fichier : 236 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Port-de-Bouc
Publié le : 14/06/2007
Réf. : 4574
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Port-de-Bouc
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Port-de-Bouc
Taille du fichier : 386 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pontarlier
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4572
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pont-Audemer
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4573
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Poissy
Publié le : 07/12/2007
Réf. : 4571
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 551 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Plaisir
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Plaine Centrale du Val-de-Marne et de Bonneuil
Publié le : 09/07/2007
Réf. : 4569
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Alfortville
- Commune : Bonneuil-sur-Marne
- Commune : Créteil
- Commune : Limeil-Brévannes
- CUCS : Plaine Centrale du Val-de-Marne et de Bonneuil
Taille du fichier : 828 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pierrefitte-sur-Seine
Publié le : 19/04/2007
Réf. : 4568
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- CUCS : Pierrefitte-sur-Seine
Taille du fichier : 293 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pessac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 731 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Persan
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Perpignan
Publié le : 29/01/2007
Réf. : 4564
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Paris
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4560
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 10e
- Commune : Paris 11e
- Commune : Paris 13e
- Commune : Paris 14e
- Commune : Paris 17e
- Commune : Paris 18e
- Commune : Paris 19e
- Commune : Paris 20e
- CUCS : Paris
Taille du fichier : 33.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pantin
Publié le : 08/03/2007
Réf. : 4559
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Oyonnax
Publié le : 18/04/2007
Réf. : 4558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 184 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4554
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Nogent-le-Rotrou
- CUCS : Nogent-le-Rotrou
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nîmes-Métropole
Publié le : 05/04/2007
Réf. : 4553
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Marguerittes
- Commune : Nîmes
- Commune : Saint-Gilles
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Nîmes-Métropole
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nemours
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4552
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 362 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nanterre
Publié le : 18/05/2007
Réf. : 4551
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyeuvre-Grande
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4550
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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