Contrat urbain de cohésion sociale de Les Mureaux
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4509
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Les Blagis
Publié le : 30/05/2007
Réf. : 4508
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- Commune : Bourg-la-Reine
- Commune : Fontenay-aux-Roses
- Commune : Sceaux
- CUCS : Les Blagis
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Teil
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4507
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Puy-en-Velay
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4506
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Chadrac
- Commune : Espaly-Saint-Marcel
- Commune : Le Puy-en-Velay
- Département : Haute Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Le Puy-en-Velay
Taille du fichier : 457 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Port
Publié le : 02/03/2007
Réf. : 4505
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Mée-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4504
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- CUCS : Le Mée-sur-Seine
Taille du fichier : 953 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Mans/Allonnes/Coulaines/Arnage
Publié le : 11/04/2007
Réf. : 4503
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Pays de la Loire
- Département : Sarthe
- Commune : Allonnes
- Commune : Coulaines
- Commune : Le Mans
- CUCS : Le Mans/Allonnes/Coulaines/Arnage
Taille du fichier : 145 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Lyon
Publié le : 27/06/2007
Réf. : 4447
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Écully
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune : Irigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : La Mulatière
- Commune : Neuville-sur-Saône
- Commune : Oullins
- Commune : Pierre-Bénite
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Saint-Genis-Laval
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Vernaison
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Feyzin
- Commune : Meyzieu
- Commune : Mions
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Lyon 1er
- Commune : Lyon 3e
- Commune : Lyon 5e
- Commune : Lyon 7e
- Commune : Lyon 8e
- Commune : Lyon 9e
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Communauté Urbaine de Lyon
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Dunkerque
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4446
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Coudekerque-Branche
- Commune : Dunkerque
- Commune : Grande-Synthe
- Commune : Saint-Pol-sur-Mer
- Commune : Téteghem
- CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Cherbourg
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4445
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Commune : Équeurdreville-Hainneville
- Commune : La Glacerie
- Commune : Octeville
- Commune : Querqueville
- Commune : Tourlaville
- CUCS : Communauté Urbaine de Cherbourg
Taille du fichier : 895 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine d'Arras
Publié le : 27/03/2007
Réf. : 4444
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Achicourt
- Commune : Arras
- Commune : Beaurains
- Commune : Saint-Laurent-Blangy
- Commune : Saint-Nicolas
- CUCS : Communauté Urbaine d'Arras
Taille du fichier : 36.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Publié le : 31/07/2007
Réf. : 4443
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CUCS : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Taille du fichier : 282 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Communes Giennoises
Publié le : 14/09/2007
Réf. : 4442
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Gien
- CUCS : Communauté de communes giennoises
Taille du fichier : 241 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4441
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Ambilly
- Commune : Annemasse
- Commune : Gaillard
- Commune : Ville-la-Grand
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Commune Provence Lubéron Durance
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4440
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Cavaillon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Vaucluse
- CUCS : Communauté de Commune Provence Lubéron Durance
Taille du fichier : 834 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4439
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Eaubonne
- Commune : Ermont
- Commune : Franconville
- Commune : Sannois
- CUCS : Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt
Taille du fichier : 810 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 4438
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Le Manoir
- Commune : Pîtres
- Commune : Pont-de-l'Arche
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération Seine Eure
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4437
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Terville
- Commune : Thionville
- Commune : Yutz
- CUCS : Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4436
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Fameck
- Commune : Florange
- Commune : Hayange
- Commune : Uckange
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Taille du fichier : 19.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre
Publié le : 09/07/2007
Réf. : 4435
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Cachan
- Commune : Fresnes
- Commune : Gentilly
- Commune : L'Haó-les-Roses
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Commune : Villejuif
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre
Taille du fichier : 131 Ko
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