Il y a 11275 résultats :
Politique de la ville : Myriam El Khomri, Secrétaire d’État à la politique de la ville, dresse un premier bilan de la réforme
Publié le : 12/01/2015
Réf. : 10240
Type : Etat de la question
Auteurs : Gazette des communes, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10241
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 217 Ko
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Vidéo : Éducation et Diversité, Reportage autour de la première rencontre du Réseau International Education et Diversité (RIED) du 20 au 22 octobre 2014 à Marseille
Publié le : 19/01/2015
Réf. : 10242
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Réseau International Education et Diversité (RIED)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
Territoires :
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Améliorer l'accès à l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG). Programme national d'action
Publié le : 16/01/2015
Réf. : 10243
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 627 Ko
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Liberté de conscience, liberté d'expression : outils pédagogiques pour réfléchir et débattre avec les élèves
Publié le : 12/01/2015
Réf. : 10244
Type : guide
Circulaire n° SG/CGET/2014/376 du 5 décembre 2014 relative à l'intégration des enjeux de santé au sein des contrats de ville, NOR : AFSZ1500546C
Publié le : 05/12/2014
Réf. : 10246
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Santé
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 182 Ko
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Emploi, non-emploi : une analyse femmes-hommes
Publié le : 12/01/2015
Réf. : 10245
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre d'études pour l'emploi (CEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Les sanctions applicables à la discrimination à raison de la pauvreté. Étude de législation comparée n° 253 - 5 février 2015
Publié le : 05/02/2015
Réf. : 10274
Type : Rapport
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Article L2334-40 du Code général des collectivités territoriales du 1er janvier 2015 instituant une dotation budgétaire intitulée dotation politique de la ville
Publié le : 01/01/2015
Réf. : 10247
Type : Texte législatif, circulaire
Loi nº 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, NOR : FCPX1425969L
Publié le : 29/12/2014
Réf. : 10248
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Finances locales
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Loi nº 2014-1653 du 29 décembre 2014 de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019, NOR : FCPX1422366L
Publié le : 29/12/2014
Réf. : 10249
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Président de la République, Ministère des finances et des comptes publics, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Finances locales
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Loi nº 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, NOR : FCPX1422605L
Publié le : 29/12/2014
Réf. : 10250
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Finances locales
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Projet de Loi de Finance (PLF) 2015 : une baisse des dotations sans concession ?
Publié le : 12/01/2015
Réf. : 10251
Type : Dossier documentaire
Vidéo : Précarité énergétique : agir chez les ménages modestes
Publié le : 26/01/2015
Réf. : 10253
Type : guide
Auteurs : Groupe Energies Renouvelables, Environnement et Solidarité (GERES)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Circulaire du 6 juillet 2015 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement, NOR : PRMX1516396C
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10533
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 386 Ko
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Auteurs : Institut Montaigne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 7 juillet 2015 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1514729A
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10535
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Note du 20 juillet 2015 relative à la mise en œuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique pour la campagne 2015-2016, NOR : RDFF1514701C
Publié le : 20/07/2015
Réf. : 10537
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Scolarités des 15-25 ans et développement d’une « culture jeune » en Guyane. Etudes & Perspectives Collection « jeunesse »
Publié le : 20/07/2015
Réf. : 10536
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane), Région Guyane
Sur le site de : CRPV GUYANE
Thématiques:
- Jeunesse
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 429 Ko
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Arrêté du 13 juillet 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1514680A
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10538
Type : Texte législatif, circulaire
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