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Batisas : une entreprise pas comme les autres. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 3011
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Batisas, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Question écrite n°32224 : Agence nationale de la rénovation urbaine. Création. Conséquences.
Publié le : 20/02/2004
Réf. : 3264
Type : Etat de la question
Auteurs : DOLEZ Marc, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 78.4 Ko
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Circulaire du 12/03/04 relative à la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers
Publié le : 12/02/2004
Réf. : 2282
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 476 Ko
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Voix de Femmes. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2787
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Voix de femmes
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
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Convention entre Assemblée des chambres françaises de commerce et de l'industrie (ACFCI) et le Ministère délégué à la ville.
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2240
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI), Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 144 Ko
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Décret n°2004-123 du 09/02/2004 relatif à l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2221
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 300 Ko
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Auteurs : DOLLE Michel, Conseil emploi, revenus, cohésion sociale (CERC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
Taille du fichier : 851 Ko
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Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'Egalité
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2224
Type : Rapport
Auteurs : STASI Bernard
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 499 Ko
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Les jeunes issus de l'immigration. De l'enseignement supérieur au marché du travail
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2291
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Les enjeux du renouvellement urbain [note rapide sur l'occupation du sol n°348]
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2439
Type : Etat de la question
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Territoires :
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Programmation des crédits du ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine pour l'exercice 2004, en application de la circulaire cadre Ville-Budget du 04/04/2002
Publié le : 27/01/2004
Réf. : 2202
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 108 Ko
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Mesures de simplification administrative pour les associations oeuvrant en faveur de la politique de la ville
Publié le : 26/01/2004
Réf. : 2205
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 109 Ko
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Opérations Ville Vie Vacances
Publié le : 23/01/2004
Réf. : 2203
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 87.4 Ko
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Loi n°2004-1 du 02/01/2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance
Publié le : 02/01/2004
Réf. : 2223
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 194 Ko
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Question écrite n°18854 : rénovation urbaine - perspectives
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2168
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, JACQUAT Denis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 132 Ko
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Question écrite n°23774 : ville, fonctionnement, syndicat et coût
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2169
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, LE FUR Marc
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 127 Ko
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Question orale sans débats n°548 : Zones franches urbaines, délimitations Soissons
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2177
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DESALLANGRES Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 91.0 Ko
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Politique de la ville et éducation : quels enjeux pour l'avenir
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2192
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 213 Ko
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Dénombrement communal des populations en ZUS
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2195
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 21.9 Ko
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Avis du CNV sur le projet de loi sur les responsabilités locales et sur les enjeux de la décentralisation du renouvellement urbain et de l'habitat
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2197
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 80.8 Ko
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