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Prise en charge spécialisée pour les mineurs isolés
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2164
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Education
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 78.5 Ko
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Pour une approche d'éducation à la citoyenneté dans l'exécution de la mesure de travail d'intérêt général (TIG)
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2165
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Direction de l'administration pénitentiaire (DAP)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Education
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Education > Ecole
Taille du fichier : 86.7 Ko
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Question écrite n°26147 : Structures administratives - instances consultatives - statistiques
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2167
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, CHARTIER Jérôme
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 134 Ko
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Décret n° 2003-1166 du 2 décembre 2003 portant création du diplôme d'État de médiateur familial
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2190
Type : Texte législatif, circulaire
Un exemple réussi de mutualisation de la recherche urbaine : le Deutsches Institut für urbanistik (l'Institut Allemand d'Urbanisme)
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2191
Type : Rapport
Auteurs : Centre de prospective et de veille scientifique
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Sénart : convention thématique du contrat de ville
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2193
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 227 Ko
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Rapport à Monsieur le ministre de la Fonction Publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire sur la mise en œuvre du dispositif législatif sur la fonction publique territoriale.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2194
Type : Rapport
Auteurs : DREYFUS Bernard
Thématiques:
- Services
- Métiers
- Services > Services publics
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 242 Ko
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Avis du CNV : Les finances locales, un enjeu majeur de la politique de la ville
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2196
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 180 Ko
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Renouveler le Village et le coeur de Persan. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2813
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune de Persan
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Etude relative aux actions menées avec les jeunes des quartiers urbains
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2284
Type : Etude ou recherche
Auteurs : cotravaux, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Bilan de la mise en place des équipes emploi insertion
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2267
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 510 Ko
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Martigues / Port-de-Bouc (Quartier de Paradis Saint Roch) : convention territoriale de Gestion urbaine de proximité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2239
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Martigues
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 90.1 Ko
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Martigues / Port-de-Bouc (quartier de Canto Perdrix-Quatre Vents) : convention territoriale de Gestion urbaine de proximité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2236
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Martigues
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 93.5 Ko
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Martigues / Port-de-Bouc (quartier de Notre Dame des Marins) : convention territoriale de Gestion urbaine de proximité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2237
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Martigues
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 87.6 Ko
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Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la république. Rapport remis au Président de la République.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2233
Type : Rapport
Auteurs : STASI Bernard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
Taille du fichier : 137 Ko
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Rapport de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2234
Type : Rapport
Auteurs : STASI Bernard
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 499 Ko
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Groupements d'Intérêt Public : guide méthodologique
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2228
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Direction générale de la comptabilité publique
Thématiques:
- Services
Taille du fichier : 842 Ko
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Les droits des femmes issues de l'immigration
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2204
Type : Etat de la question
Auteurs : Haut conseil à l'intégration
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
Taille du fichier : 149 Ko
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Etude relative aux actions menées avec les jeunes des quartiers urbains
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2361
Type : Rapport
Auteurs : cotravaux
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Animation
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Martigues / Port-de-Bouc (Quartier de Boudème) : convention territoriale de Gestion urbaine de proximité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2238
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Martigues
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 85.8 Ko
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