Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10878
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA de Seine-Essonne
- Commune : Corbeil-Essonnes
- CV : CA de Seine-Essonne (CASE)
- QP : Les Tarterts
- QP : Montconseil
- QP : La Nacelle
- QP : Rive Droite
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12287
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville interdépartemental d'Antony, Massy et Palaiseau - Convention-cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 736
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Massy
- Commune : Palaiseau
- Commune : Antony
- CV : Palaiseau/Massy/Antony
Taille du fichier : 155 Ko
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Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10877
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Savigny-sur-Orge
- QP : Le Noyer Renard
- QP : Clos Nollet
- QP : Grand Vaux
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville intercommunal des Portes de Paris - Convention Cadre (Noisy le Grand, Villiers sur Marne)
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 299
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Noisy-le-Grand
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CV : Portes de Paris
Taille du fichier : 71.5 Ko
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Contrat de ville intercommunal CC du Haut Val d'Oise Ville de Persan 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10893
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Persan, EPIDE, Opievoy, Pôle emploi Val d'Oise, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Commune de Persan, Communauté de communes du Haut Val d'Oise, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CC du Haut Val d'Oise
- Commune : Persan
- CV : CC du Haut Val d'Oise
- QP : Le Village
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville Evry Centre Essonne 2014-2020
Publié le : 15/02/2015
Réf. : 10881
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agglomération Evry Centre Essonne, Ville de Ris-Orangis, Conseil Départemental de l'Essonne, Préfecture de l’Essonne, Commune d'Evry, Courcouronnes, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, TICE, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, La Poste, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Pôle emploi, Dynamique emploi, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Centre Hospitalier Sud-Francilien
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA d'Évry Centre Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CV : CA Evry Centre Essonne (CAECE)
- QP : Moulin A Vent
- QP : Plateau
- QP : Le Canal
- QP : Les Pyramides
- QP : Les Aunettes
- QP : Champtier Du Coq
- QP : Petit Bourg
- QP : Le Parc Aux Livres
- QP : Les Passages
- QP : Les Epinettes
- QP : Champs Elyses
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 707
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Émerainville
- Commune : Lognes
- Commune : Noisiel
- Commune : Torcy
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 50.0 Ko
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Contrat de ville du Val de Seine (Ecquevilly - Les Mureaux - Meulan - Bouafle) - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 819
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Bouafle
- Commune : Ecquevilly
- Commune : Meulan
- Commune : Les Mureaux
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 262 Ko
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Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinéastes-Plaine
- Département : Essonne
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- CV : Val d'Yerres
- QP : Les Hautes Mardelles
- QP : Le Vieillet
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville du Val d'Yerres - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 737
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Boussy-Saint-Antoine
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- Commune : Yerres
- CV : Val d'Yerres
Taille du fichier : 322 Ko
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Contrat de ville du Toulois (Toul) - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Meurthe et Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Chaudeney-sur-Moselle
- Commune : Dommartin-lès-Toul
- Commune : Écrouves
- Commune : Toul
- CV : Toul
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Contrat de ville du Secteur Est du Val d'Oise - Convention Cadre (Arnouville les Gonesse, Garges les Gonesse, Gonesse, Goussainville, Montmagny, Sarcelles, Villiers le Bel)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Goussainville
- Commune : Montmagny
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 133 Ko
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Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Ermont
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
- CV : Secteur Centre
Taille du fichier : 233 Ko
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Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville du Grand Nancy 2015-2020
Publié le : 23/12/2015
Réf. : 12326
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 47.5 Mo
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Contrat de ville du bassin clusien
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12355
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.0 Mo
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Contrat de ville des Ulis - Convention cadre (Les Ulis)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 735
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 346 Ko
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Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 12280
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 909 Ko
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Contrat de ville de Valenton - Villeneuve Saint Georges - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 687
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Valenton
- Commune : Villeneuve-Saint-Georges
- CV : Valenton/Villeneuve-Saint-Georges
Taille du fichier : 486 Ko
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