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Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10878

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Mo


 

Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12287

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Contrat de ville interdépartemental d'Antony, Massy et Palaiseau - Convention-cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 736

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 155 Ko


 

Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10877

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.1 Mo


 

Contrat de ville intercommunal des Portes de Paris - Convention Cadre (Noisy le Grand, Villiers sur Marne)

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 299

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 71.5 Ko


 

Contrat de ville intercommunal CC du Haut Val d'Oise Ville de Persan 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10893

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale de Persan, EPIDE, Opievoy, Pôle emploi Val d'Oise, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Commune de Persan, Communauté de communes du Haut Val d'Oise, Préfecture du Val d'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


 

Contrat de ville Evry Centre Essonne 2014-2020

Publié le : 15/02/2015

Réf. : 10881

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agglomération Evry Centre Essonne, Ville de Ris-Orangis, Conseil Départemental de l'Essonne, Préfecture de l’Essonne, Commune d'Evry, Courcouronnes, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, TICE, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, La Poste, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Pôle emploi, Dynamique emploi, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Centre Hospitalier Sud-Francilien

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.7 Mo


 

Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 707

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 50.0 Ko


 

Contrat de ville du Val de Seine (Ecquevilly - Les Mureaux - Meulan - Bouafle) - Convention cadre

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 819

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 262 Ko


 

Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10876

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.2 Mo


 

Contrat de ville du Val d'Yerres - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 737

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 322 Ko


 

Contrat de ville du Toulois (Toul) - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 844

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 77.0 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 133 Ko


 

Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 652

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 233 Ko


 

Contrat de ville du Mantois 2015-2020

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10895

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat de ville du Grand Nancy 2015-2020

Publié le : 23/12/2015

Réf. : 12326

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 47.5 Mo


 

Contrat de ville du bassin clusien

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12355

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.0 Mo


 

Contrat de ville des Ulis - Convention cadre (Les Ulis)

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 735

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 346 Ko


 

Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020

Publié le : 09/11/2015

Réf. : 12280

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 909 Ko


 

Contrat de ville de Valenton - Villeneuve Saint Georges - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 687

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 486 Ko


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