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Plan local de santé publique de Martigues/Port-de-Bouc
Publié le : 26/10/2006
Réf. : 3780
Type : Etat de la question
Auteurs : Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Préfecture des Bouches-du-Rhône, Commune de Port-de-Bouc, Commune de Martigues
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 95.7 Ko
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Petit déjeuner du Pôle : La réussite éducative, nouveau regard, nouveaux modes d'intervention - Pôle de ressources du Val d'Oise, octobre 2006.
Publié le : 24/10/2006
Réf. : 4313
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
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Décret du 6 octobre 2006 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances - Mme de la Bretesche (Alix)
Publié le : 07/10/2006
Réf. : 3747
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 5 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Publié le : 07/10/2006
Réf. : 3748
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Circulaire du 2 octobre 2006 relative à l'élaboration des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Publié le : 02/10/2006
Réf. : 3860
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 51.8 Ko
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QE n°81706 : Actions en direction des migrants habitant les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 26/09/2006
Réf. : 3776
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 81.8 Ko
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Géographie prioritaire des CUCS, contenu et calendrier de mise en oeuvre.
Publié le : 15/09/2006
Réf. : 3714
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 113 Ko
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QE n°80252 : La place des associations dans la politique de la ville
Publié le : 12/09/2006
Réf. : 3744
Type : Etat de la question
Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 84.1 Ko
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L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne. Rapport au ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Publié le : 01/09/2006
Réf. : 3760
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, MILHAUD Charles
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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Décret du 1er août 2006 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances - M. Dubois (Dominique)
Publié le : 01/08/2006
Réf. : 3627
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Famille
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Conseils transversaux pour les politiques de lutte contre l'exclusion, compte-rendu du pays hôte. [Programme de la Commission européenne Évaluation, dont l'évaluation par les pairs dans le domaine de l'inclusion sociale ]
Publié le : 30/06/2006
Réf. : 3642
Type : Etat de la question
Auteurs : Direction générale de l'action sociale (DGAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Europe, International
Taille du fichier : 293 Ko
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Décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la composition de diverses commissions administratives [art.26 : commission départementale de la cohésion sociale ; art.27 : commission départementale pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté ]
Publié le : 08/06/2006
Réf. : 3579
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Bilan de la mission « Vivre ensemble ». Mobilisation des institutions culturelles en faveur de la tolérance, du respect des différences et du désir de vivre ensemble.
Publié le : 01/06/2006
Réf. : 5320
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
Publié le : 25/05/2006
Réf. : 3546
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de la justice, Ministère de la santé et des solidarités, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Education
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Animation
- Education > Ecole
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Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 02/04/2006
Réf. : 3519
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Service civil volontaire
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Circulaire du 31 mars 2006 : dispositif adultes relais - médiateurs de ville.
Publié le : 31/03/2006
Réf. : 3535
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 514 Ko
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Rencontre Nationale des Femmes des Quartiers sous le haut patronage et en présence du Premier ministre : Quand les femmes s'engagent, compte-rendu des débats, EUROCITES, lundi 20 mars 2006.
Publié le : 20/03/2006
Réf. : 4305
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Recherche urbaine : confrontations européennes. Actes du colloque Les 2 jours du PUCA, 17 et 18 novembre 2005
Publié le : 01/03/2006
Réf. : 3646
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Services
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Services > Services publics
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Circulaire du 14 février 2006 relative à la mise en oeuvre du programme réussite éducative
Publié le : 15/02/2006
Réf. : 3420
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 177 Ko
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Décret n° 2006-151 du 13 février 2006 instituant une délégation interministérielle à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale
Publié le : 14/02/2006
Réf. : 3409
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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