I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

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Circulaire relative à la mise en œuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2001-2002 : le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 730

Type : Texte législatif, circulaire

Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, Ministère délégué à la ville, Ministère de la jeunesse et des sports

Thématiques:

Education
Education > Ecole

Dispositifs:

Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

Taille du fichier : 28.4 Ko

Discours de Claude Bartolone, Ministre délégué à la ville, lors de la Rencontre sur la revitalisation des quartiers

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 731

Type : x Archives x

Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

Emploi, développement économique
Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 21.2 Ko

Discours de Claude Bartolone, Ministre délégué à la ville : Plan de mobilisation pour développer l'internet dans les quartiers

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 732

Type : x Archives x

Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

Culture
Services
Services > Services publics

Taille du fichier : 13.8 Ko

Convention territoriale du contrat de ville de Val de Bièvre : ORU de la Porte de Gentilly aux Portes d'Arcueil

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 738

Type : Contrat, convention, protocole

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Action publique et territoires
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 242 Ko

Contrat de ville de Melun - Convention cadre

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 743

Type : Contrat, convention, protocole

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Politique de la ville généralités
Action publique et territoires
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko

Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération troyenne (Troyes).

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 747

Type : Contrat, convention, protocole

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Action publique et territoires
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 54.9 Ko

Décret n°2001-706 du 31 juillet 2001 complétant le décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 modifié portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 748

Type : Texte législatif, circulaire

Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 10.8 Ko

Décret n°2001-707 du 31 juillet 2001 modifiant le plan fixant la délimitation d'une zone urbaine sensible annexé au décret n°2001-253 du 26 mars 2001

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 749

Type : Texte législatif, circulaire

Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 8.9 Ko

Décret n°2001-708 du 31 juillet 2001 modifiant le plan fixant la délimitation d'une zone de Redynamisation urbaine annexé au décret n°2001-254 du 26 mars 2001

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 750

Type : Texte législatif, circulaire

Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 8.8 Ko

GT 69 une histoire de réseau

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 790

Type : Fiche d'expérience

Auteurs : Réseau GT 69

Thématiques:

Santé
Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 30.8 Ko

Discours de Claude Bartolone lors de la réunion de travail Santé et sécurité dans les quartiers de la politique de la ville 11 juillet 2001

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 791

Type : x Archives x

Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

Santé

Taille du fichier : 19.6 Ko

Contrat de ville de Kourou - Convention cadre

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 798

Type : Contrat, convention, protocole

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Politique de la ville généralités
Action publique et territoires
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 164 Ko

Projet éducatif local et politique de la ville

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 799

Type : Note ou dossier technique

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Education
Education > Ecole

Dispositifs:

Contrat Educatif Local

Taille du fichier : 515 Ko

Développement économique local et politique de la ville

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 800

Type : Note ou dossier technique

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Politique de la ville généralités
Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 722 Ko

Convention territoriale du contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 815

Type : Contrat, convention, protocole

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Action publique et territoires
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 27.7 Ko

Internet dans les quartiers : Astronet de Carcassonne

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 822

Type : Fiche d'expérience

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Education
Services
Education > Animation
Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 29.4 Ko

Internet dans les quartiers : Atelier informatique ambulant à Rouen

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 823

Type : Fiche d'expérience

Promotion sociale, économique et culturelle des gens du voyage

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Développement social, Intégration
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Taille du fichier : 29.8 Ko

Internet dans les quartiers : Cyberbase de Saint-Denis

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 824

Type : Fiche d'expérience

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Education
Services
Education > Animation
Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 32.9 Ko

Internet dans les quartiers : Cybercentres de Strasbourg

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 825

Type : Fiche d'expérience

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Education
Services
Education > Animation
Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 39.5 Ko

Internet dans les quartiers : Les usages publics d'internet à Brest

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 826

Type : Fiche d'expérience

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Education
Culture
Education > Animation

Territoires :

Taille du fichier : 43.4 Ko

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