Atlas Logement & territoires. Cartographie des logements et du parc locatif social dans les territoires métropolitains et d’Outre-mer. Monographies régionales
Publié le : 03/10/2016
Réf. : 12704
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)
Thématiques:
- Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Outil d’analyse et de comparaison des quartiers prioritaires et de leur environnement. Septembre 2017
Publié le : 11/09/2017
Réf. : 14568
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Atlas des périmètres des Quartiers Prioritaires (QP)
Publié le : 05/03/2018
Réf. : 14863
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Atlas des équipements sportifs français. Dossier de presse du ministère des sports, mai 2011
Publié le : 24/05/2011
Réf. : 6936
Type : Dossier de presse
Atlas de l’économie sociale et solidaire en France et dans les régions, CNCRES, 2009
Publié le : 30/09/2009
Réf. : 6928
Type : Etude ou recherche
"En se dotant en 2008 d'un Observatoire national, les acteurs régionaux de l'économie sociale et solidaire ont voulu disposer d'un outil leur permettant de valoriser les travaux des Observatoires régionaux pilotés par les CRES(S) avec l'appui notamment des Conseils régionaux, en ayant la possibilité d'agréger au plan national leurs travaux. Ils ont aussi voulu mettre à disposition des acteurs nationaux de l'économie sociale et solidaire l'ensemble de leurs productions, afin de constituer une aide à la réflexion prospective et à la décision stratégique. Après avoir validé avec l'INSEE et la DIIESES le périmètre de l'économie sociale et solidaire, l'Observatoire national a pu publier en décembre 2008, avec le soutien de l'ARF, de la CDC, de CHORUM, du CEGES et de la DIIESES, le premier "Panorama de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions" à partir des données publiées en juillet 2008 par l'INSEE et retraitées par l'Observatoire national. Grâce à de nouveaux partenariats scientifiques et techniques et à l'accord des acteurs sur la nomenclature, l'Observatoire national peut maintenant harmoniser les statistiques sur le champ de l’économie sociale et solidaire et assurer la comparabilité des résultats entre activités de l’économie sociale et solidaire, entre régions, vis-à-vis de l’ensemble des domaines d’activités, aux plans régional, national, européen, mais aussi dans le temps." FICHIER 21 méga
Auteurs : Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale (CNCRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 20.9 Mo
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Atlas des quartiers faisant l'objet d'une convention de rénovation urbaine prévue à l'article 10 de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine - Situation au 1er juin 2012 L'article 28 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement soumet au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) " les ventes et livraisons à soi-même d'immeubles au sens du 7° de l'article 257 du code général des impôts (CGI), à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques dont les ressources ne dépassent pas de plus de 30 % les plafonds de ressources prévus à l'article L.441-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) et situés dans des quartiers faisant l'objet d'une convention prévue à l'article 10 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine ou entièrement situés à une distance de moins de 500 mètres de la limite de ces quartiers". La construction de ces zones de 500 m et l'application de ces dispositions sont de la responsabilité des services fiscaux. Cette mesure est commentée dans les Bulletins Officiels des Impôts n°128 du 6 décembre 2007, n°87 du 14 octobre 2009 et n°23 du 17 février 2010 "
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Atlas cartographique des quartiers prioritaires de la politique de la ville en Centre-Val de Loire. Insee Dossier Centre-Val de Loire, n°1, 22/03/2017
Publié le : 22/03/2017
Réf. : 14198
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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ATIS.LA FABRIQUE A INITIATIVES De l'identification des besoins à l'accompagnement de création d'entreprises
Publié le : 21/03/2011
Réf. : 8624
Type : Fiche d'expérience
"L'entreprise AVISE – filiale de la Caisse des Dépôts et Consignations – cherchait à étendre son activité en Aquitaine autour d'un projet porteur selon sa vocation première: faciliter, soutenir et promouvoir les initiatives entreprenariales conjuguant dimension économique et finalité sociale. Après avoir constaté un manque d'acteurs dédiés à l'étude et à la mise en oeuvre de réponses adaptées aux besoins des acteurs socio-économiques du territoire, le réseau a créé la Fabrique à Initiatives avec pour particularité d'inverser le parcours classique de création d'entreprise, où les ressources et dispositifs existants partent d'un projet et d'un porteur identifiés, puis l'accompagnent jusqu'à la création de l'entreprise. A ce titre La Fabrique à Initiatives est en Aquitaine une expérimentation Il s'agit de partir d'un besoin avéré du territoire, d'en confirmer la faisabilité, de chercher le porteur de projets le mieux adapté, de le qualifier et de l'accompagner dans la réalisation concrète du projet."
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 151 Ko
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"L'AVISE anime et coordonne l'expérimentation "la Fabrique à Initiatives" en Aquitaine, via ATIS, une association créée pour sa mise en place. La Fabrique à Initiatives permet d'étudier l'opportunité d'un projet d'entreprise sociale, identifier un porteur de projet et accompagner la démarche de mise en oeuvre."
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Athis-Mons / Juvisy-sur-Orge : Opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 1884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Juvisy-sur-Orge
- CV : Athis-Mons/Juvisy
Taille du fichier : 261 Ko
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Ateliers territoriaux de la cohésion sociale : les enjeux et les conditions de la réussite pour une meilleure synergie des acteurs dans les politiques de cohésion sociale. Actes de la journée d'étude La Garde, 24 novembre 2011
Publié le : 24/11/2011
Réf. : 7862
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : NECTOUX Philippe, BERRA Mustapha, DOLIGNON Carole, BENKEMOUN Corinne, COMBET Valérie, SUE Hervé, MATURIN François, ROSTAING Frédéric, CHIRIS Jean, Préfecture du Var
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Ateliers santé/ville Seine Saint-Denis - première phase
Publié le : 01/05/2001
Réf. : 769
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Recherches et évaluations sociologiques sur la santé, le social et les actions communautaires (RESSCOM), Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales de Seine-saint-Denis (DDASS 93)
Thématiques:
- Santé
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 74.5 Ko
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Ateliers santé ville de Lyon. Diagnostic de santé du quartier des Pentes de la Croix-Rousse (1er arrondissement)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2919
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Observatoire régional de santé Rhône-Alpes (ORS), Lyon
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Lyon 1er
- ZUS : Pentes Croix Rousse
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
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Ateliers santé ville de Lyon. Diagnostic de santé du quartier des Etats-Unis (8e arrondissement)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2920
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Observatoire régional de santé Rhône-Alpes (ORS), Lyon
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat de ville
Territoires :
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Ateliers santé ville de Lyon. Diagnostic de santé du quartier de La Duchère (9e arrondissement)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2921
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Observatoire régional de santé Rhône-Alpes (ORS), Lyon
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat de ville
Territoires :
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Ateliers santé ville : retour sur la rencontre nationale de mai 2016 : Quand les habitants se mèlent de ce qui les regarde : Santé !
Publié le : 17/01/2017
Réf. : 13974
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Ateliers Santé Ville
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
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Ateliers Santé Ville : cadres d'intervention, orientations stratégiques
Publié le : 26/10/2006
Réf. : 3778
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Métiers
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Santé
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 57.9 Ko
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Ateliers santé ville (ASV) : une démarche locale pour la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé
Publié le : 30/09/2007
Réf. : 7208
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : JAKOWLEFF Anne, Rhizome, LANEYRIE Jean-Marie, SAPOVAL Yves-Laurent, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Services > Services publics
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Ateliers pédagogiques Nanterre: une conception novatrice du traitement du décrochage scolaire. Net.Doc du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), nº 99, septembre 2012
Publié le : 01/09/2012
Réf. : 9691
Type : Bulletin, lettre ou magazine
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