Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)

Thématiques:

• Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Observation et évaluation des politiques territoriales

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Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Politique de la ville généralités

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Ministère des sports

Thématiques:

• Sport

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 420 Ko

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"En se dotant en 2008 d'un Observatoire national, les acteurs régionaux de l'économie sociale et solidaire ont voulu disposer d'un outil leur permettant de valoriser les travaux des Observatoires régionaux pilotés par les CRES(S) avec l'appui notamment des Conseils régionaux, en ayant la possibilité d'agréger au plan national leurs travaux. Ils ont aussi voulu mettre à disposition des acteurs nationaux de l'économie sociale et solidaire l'ensemble de leurs productions, afin de constituer une aide à la réflexion prospective et à la décision stratégique. Après avoir validé avec l'INSEE et la DIIESES le périmètre de l'économie sociale et solidaire, l'Observatoire national a pu publier en décembre 2008, avec le soutien de l'ARF, de la CDC, de CHORUM, du CEGES et de la DIIESES, le premier "Panorama de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions" à partir des données publiées en juillet 2008 par l'INSEE et retraitées par l'Observatoire national. Grâce à de nouveaux partenariats scientifiques et techniques et à l'accord des acteurs sur la nomenclature, l'Observatoire national peut maintenant harmoniser les statistiques sur le champ de l’économie sociale et solidaire et assurer la comparabilité des résultats entre activités de l’économie sociale et solidaire, entre régions, vis-à-vis de l’ensemble des domaines d’activités, aux plans régional, national, européen, mais aussi dans le temps." FICHIER 21 méga

Auteurs : Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale (CNCRES)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 20.9 Mo

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Atlas des quartiers faisant l'objet d'une convention de rénovation urbaine prévue à l'article 10 de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine - Situation au 1er juin 2012 L'article 28 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement soumet au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) " les ventes et livraisons à soi-même d'immeubles au sens du 7° de l'article 257 du code général des impôts (CGI), à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques dont les ressources ne dépassent pas de plus de 30 % les plafonds de ressources prévus à l'article L.441-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) et situés dans des quartiers faisant l'objet d'une convention prévue à l'article 10 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine ou entièrement situés à une distance de moins de 500 mètres de la limite de ces quartiers". La construction de ces zones de 500 m et l'application de ces dispositions sont de la responsabilité des services fiscaux. Cette mesure est commentée dans les Bulletins Officiels des Impôts n°128 du 6 décembre 2007, n°87 du 14 octobre 2009 et n°23 du 17 février 2010 "

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

• Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Pays : France

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"L'entreprise AVISE – filiale de la Caisse des Dépôts et Consignations – cherchait à étendre son activité en Aquitaine autour d'un projet porteur selon sa vocation première: faciliter, soutenir et promouvoir les initiatives entreprenariales conjuguant dimension économique et finalité sociale. Après avoir constaté un manque d'acteurs dédiés à l'étude et à la mise en oeuvre de réponses adaptées aux besoins des acteurs socio-économiques du territoire, le réseau a créé la Fabrique à Initiatives avec pour particularité d'inverser le parcours classique de création d'entreprise, où les ressources et dispositifs existants partent d'un projet et d'un porteur identifiés, puis l'accompagnent jusqu'à la création de l'entreprise. A ce titre La Fabrique à Initiatives est en Aquitaine une expérimentation Il s'agit de partir d'un besoin avéré du territoire, d'en confirmer la faisabilité, de chercher le porteur de projets le mieux adapté, de le qualifier et de l'accompagner dans la réalisation concrète du projet."

Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)

Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

• Région : Nouvelle-Aquitaine

Taille du fichier : 151 Ko

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"L'AVISE anime et coordonne l'expérimentation "la Fabrique à Initiatives" en Aquitaine, via ATIS, une association créée pour sa mise en place. La Fabrique à Initiatives permet d'étudier l'opportunité d'un projet d'entreprise sociale, identifier un porteur de projet et accompagner la démarche de mise en oeuvre."

Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)

Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

• Région : Nouvelle-Aquitaine

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Action publique et territoires
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Essonne
• Commune : Athis-Mons
• Commune : Juvisy-sur-Orge
• CV : Athis-Mons/Juvisy

Taille du fichier : 261 Ko

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Auteurs : NECTOUX Philippe, BERRA Mustapha, DOLIGNON Carole, BENKEMOUN Corinne, COMBET Valérie, SUE Hervé, MATURIN François, ROSTAING Frédéric, CHIRIS Jean, Préfecture du Var

Thématiques:

• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Education > Famille
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Commune : La Garde
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Département : Var
• Pays : France

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Recherches et évaluations sociologiques sur la santé, le social et les actions communautaires (RESSCOM), Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales de Seine-saint-Denis (DDASS 93)

Thématiques:

• Santé
• Métiers
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville

Taille du fichier : 74.5 Ko

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Auteurs : Observatoire régional de santé Rhône-Alpes (ORS), Lyon

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Santé
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville
• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Lyon 1er
• ZUS : Pentes Croix Rousse
• Département : Rhône
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : Lyon

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Auteurs : Observatoire régional de santé Rhône-Alpes (ORS), Lyon

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Santé
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville
• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Lyon 8e
• ZUS : Etats-Unis
• Département : Rhône
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : Lyon

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Auteurs : Observatoire régional de santé Rhône-Alpes (ORS), Lyon

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Santé
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville
• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Lyon 9e
• ZUS : Duchère
• Département : Rhône
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : Lyon

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Auteurs : Ateliers Santé Ville

Thématiques:

• Santé

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Métiers
• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités
• Santé
• Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville
• Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 57.9 Ko

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Auteurs : JAKOWLEFF Anne, Rhizome, LANEYRIE Jean-Marie, SAPOVAL Yves-Laurent, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• Services > Services publics
• Santé
• Renouvellement urbain et cadre de vie

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Pays : France

Taille du fichier : 2.8 Mo

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Thématiques:

• Education > Décrochage scolaire
• Jeunesse

Territoires :

• Pays : France