Discours de Martin Hirsch, Haut commissaire à la jeunesse, au Sénat le jeudi 25 février 2010 sur la proposition de loi relative au service civique
Publié le : 25/02/2010
Réf. : 5895
Type : Discours
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse, HIRSCH Martin
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 53.8 Ko
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Site de l’EPRA : Echanges et Productions Radiophoniques
Publié le : 01/01/2010
Réf. : 6800
Type : Site internet
Le GIP-EPRA est un pôle de ressource de programmes radiophonique associatifs de qualité. Il traite d'enjeux fondamentaux : la promotion des valeurs républicaines, la diversité et l'égalité des chances, la valorisation d'initiatives portées dans les quartiers en difficulté, l'intégration des personnes issues de l'immigration où encore les luttes contre les discriminations...Il est également très riche en archives sonores et permet aux 160 radios locales membres de valoriser leur production et d’élargir leur champ de diffusion.
Auteurs : Groupement d'intérêt public Échanges et productions radiophoniques (GIP EPRA)
Thématiques:
- Citoyenneté > Médias de proximité
- Citoyenneté
- Culture
- NTIC
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
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Culture et société, Arts dans l’espace public : quelles articulations ? Les arts de la rue et les arts du cirque dans la politique de la ville
Publié le : 15/12/2009
Réf. : 7017
Type : Dossier documentaire
Rencontre proposée le 15 décembre 2009 dans l’Auditorium des Archives et Bibliothèques départementales de Marseille, et qui a rassemblé représentants d’institutions, de collectivités, professionnels et porteurs de projet des arts de la rue et des arts du cirque
Auteurs : HorsLesMurs
Sur le site de : HorsLesMurs
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Culture
- Culture > Arts de la rue - cirque
Territoires :
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Lobaly, des jeunes mobilisent tout un quartier pour une coopération France-Afrique - 02. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/11/2009
Réf. : 5732
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Europe
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
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Référentiel de missions du service civique volontaire. Rapport n°RM2009-140P établi par Marie FONTANEL-LASSALLE et Michel THIERRY, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 5917
Type : Rapport
Auteurs : THIERRY Michel, FONTANEL-LASSALLE Marie, Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
Taille du fichier : 747 Ko
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Accord cadre national entre l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) et Uniformation relatif à la formation et à la professionnalisation des bénéficiaires du programme Adultes relais / médiation sociale
Publié le : 07/10/2009
Réf. : 5926
Type : Charte
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Uniformation
Thématiques:
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
- Métiers
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 192 Ko
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Lettre circulaire N° 2009-077 sur l'exonération de charges patronales applicables aux entreprises implantées dans les ZFU et aux associations implantées dans les ZRU et les ZFU –Modalités de calcul
Publié le : 18/09/2009
Réf. : 5508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 766 Ko
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Circulaire interministérielle n°DSS/5B/2009/275 portant modification de la circulaire interministérielle n° DSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicables aux associations implantées en Zones franches urbaines
Publié le : 27/08/2009
Réf. : 5510
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 862 Ko
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Acte des rencontre nationales : Démarches artistiques et régénérations urbaines, 10 et 11 juin 2009, Dijon
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 6536
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Art factories, Zutique productions, Autre(s)pARTs, OPAC de Dijon, Nouveau territoires de l’art (NTA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Culture
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Le paysage associatif de l’Ile-de-France : quelques repères
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5490
Type : Etat de la question
Auteurs : TCHERNONOG Viviane
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
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Question écrite n° 48454 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6052
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 79.3 Ko
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Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément, NOR: PRMX1001610C
Publié le : 18/01/2009
Réf. : 5797
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Instruction n° 08-168JS du 31 décembre 2008 du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative relative aux modalités de mise en oeuvre de la 3ème mesure du programme d’action triennal du Secrétariat d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative (SESJVA) proposé dans le cadre de la Dynamique "espoir banlieue" (DEB)
Publié le : 31/12/2008
Réf. : 6325
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction des sports, Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Thématiques:
- Education > Animation
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 979 Ko
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Question écrite (A.N) n°16848 de M. Mallié Richard (député) publiée le 20 mai 2008 relative aux associations financées dans le cadre de la politique de la Ville.
Publié le : 20/05/2008
Réf. : 4107
Type : Etat de la question
Auteurs : MALLIE Richard
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 20.1 Ko
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AdB-SolidaTech : programme de développement technologique des associations à but non lucratif
Publié le : 01/01/2008
Réf. : 6832
Type : Site internet
Auteurs : TechSoup Global, Ateliers du Bocage (AdB)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- NTIC
- Citoyenneté > Association
Territoires :
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Arrêté du 9 novembre 2007 portant création par la direction générale de la modernisation de l’Etat d’un téléservice dénommé « Demande de subvention »
Publié le : 29/11/2007
Réf. : 4000
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n° 02597 de M. Jacques Mahéas (Seine-Saint-Denis - SOC) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2007 - page 2118
Publié le : 22/11/2007
Réf. : 6008
Type : Question écrite
La participation des habitants : enjeux et pratiques en France et en Europe. Compte-rendu de l’Atelier régional de la ville n° 12 du 5 octobre 2007 à Aubagne
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 6591
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA)
Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Commune : Aubagne
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
- Pays : Allemagne
- Pays : Espagne
- Pays : France
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Arrêté du 23 avril 2007 portant nomination au Conseil national de la vie associative (CNVA).
Publié le : 23/04/2007
Réf. : 3858
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 3847
Type : Texte législatif, circulaire
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