Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Orléans Val-de-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4342
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Fleury-les-Aubrais
- Commune : Orléans
- Commune : Saint-Jean-de-Braye
- Commune : Saint-Jean-de-la-Ruelle
- Commune : Saint-Jean-le-Blanc
- CUCS : Agglomération Orléans Val-de-Loire
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bourges
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4387
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romorantin-Lanthenay
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4585
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- Commune : Romorantin-Lanthenay
- CUCS : Romorantin-Lanthenay
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Chartres
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Chartres
- Commune : Lucé
- Commune : Mainvilliers
- CUCS : Agglomération de Chartres
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Castelroussine
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4324
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- Commune : Châteauroux
- Commune : Déols
- CUCS : Agglomération Castelroussine
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Pithiviers
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4329
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Pithiviers
- CUCS : Agglomération de Pithiviers
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4554
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Nogent-le-Rotrou
- CUCS : Nogent-le-Rotrou
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Tourangelle
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Commune : Joué-lès-Tours
- Commune : La Riche
- Commune : Saint-Pierre-des-Corps
- Commune : Tours
- CUCS : Agglomération Tourangelle
Taille du fichier : 160 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Blois
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4378
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 659 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Montargoise
Publié le : 26/01/2007
Réf. : 4338
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CUCS : Agglomération Montargoise
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dreux/Vernouillet
Publié le : 25/01/2007
Réf. : 4462
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- CUCS : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 489 Ko
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Cartographie indicative de la Zone de Franche urbaine (ZFU) de : ' Argonne.' (Orléans., Loiret (45))
Publié le : 19/12/2006
Réf. : 4257
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 598 Ko
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Résidentialisation, éclairage et cas d'école, table ronde du DPVI, octobre 2006.
Publié le : 16/10/2006
Réf. : 5178
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Angers
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune PLM : PARIS
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Angers-Trélazé
- CV : Dreux/Vernouillet
- CV : Lyon
- CV : Paris
Taille du fichier : 925 Ko
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Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 29/07/2006
Réf. : 3624
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : La Cressonnière
- ZUS : Quartier Rive droite, Bras Fusil
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Fauvettes
- ZUS : Les Courtillières-Pont de Pierre
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Argonne
- Département : Loiret
- ZUS : Hérouville Est: Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc
- Département : Calvados
- Commune : Montbéliard
- ZUS : Quartiers Est : Les champs d'Aloup, Les champs Plaisants, Les Arenes, Les Chaillots
- Département : Yonne
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Bastia
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Les Asturies, Dorignies, Pont de la Deûle, Belleforière
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- ZUS : Résidence Lambrecht-Cité Moucheron-Cités Barrois et Patures
- ZUS : Lonchamp,HautChamp*-3 Baudets-3 Fermes-Lionderie-Nouveau Roubaix
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Auby
- Commune : Denain
- Commune : Douai
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Hem
- Commune : Montigny-en-Ostrevent
- Commune : Pecquencourt
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Roubaix
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- Commune : Lyon 9e
- ZUS : Duchère
- Département : Rhône
- Commune : Toulon
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Avignon
- Commune : Sens
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Bobigny
- Commune : Neuilly-sur-Marne
- Commune : Pantin
- ZUS : Centre Ancien
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- ZUS : Monclar
- Département : Var
- Département : Vaucluse
- Région : Corse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Département : Haute Corse
- CV : Avignon
- CV : Bastia
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Douai
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Neuilly-sur-Marne
- CV : Orléans
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Sens
- CV : Toulon
- CV : Valenciennes
- CV : Saint-André
- CV : Saint-Benoît
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Centre ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3444
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 539 Ko
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Répertoire des observatoires locaux de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2005
Réf. : 3365
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Yvelines
- Commune : Aix-en-Provence
- Département : Marne
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Département : Manche
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Commune : Saint-Étienne
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Maine et Loire
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Dunkerque
- Commune : Lille
- Commune : Roubaix
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Isère
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Aix-en-Provence
- CV : Angers-Trélazé
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Besançon
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Châlons-en-Champagne
- CV : Cherbourg-Octeville
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Creil
- CV : Dunkerque
- CV : Grenoble
- CV : Le Havre
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Longwy
- CV : Lyon
- CV : Metz/Woippy
- CV : Mulhouse
- CV : Nancy
- CV : Nantes
- CV : Paris
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Rennes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 961 Ko
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Etude comparative sur les observatoires locaux de la délinquance et de la sécurité dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 01/05/2005
Réf. : 3536
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Suretis
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Pont-Évêque
- Département : Doubs
- Commune PLM : Lyon
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Besançon
- CV : Lyon
- CV : Vienne
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Région Centre : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/09/2004
Réf. : 3169
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Saint Jean de la Ruelle : la veille éducative
Publié le : 01/06/2004
Réf. : 2443
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : VILLARET Marceau
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Veille éducative
Territoires :
Taille du fichier : 92.0 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Bégon, Croix, Chevalier', Blois (Loir-et-Cher,(41))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2748
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Bégon, Croix Chevalier
- Département : Loir et Cher
- Commune : Blois
- CV : Blois
Taille du fichier : 552 Ko
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