Aulnoye-Aymeries : Créer une véritable dynamique de participation d'un projet
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1828
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DUTEIL Agnès
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.7 Ko
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Etude pour un dispositif d'évaluation des postes FONJEP / DIV
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 1829
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BARTOLINI Serge
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 401 Ko
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Encouragement à la mobilité des jeunes des quartiers de la politique de la ville
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1831
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté (DIIJ)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 685 Ko
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Circulaire du 17 juillet 2002 relative aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte contre la délinquance
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1832
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Taille du fichier : 31.0 Ko
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Décret n° 2002-999 du 17 juillet 2002 relatif aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte de la délinquance
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1833
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère des sports, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Taille du fichier : 24.0 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Blanc-Mesnil
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 1834
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 118 Ko
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Contrat de ville de la ville de Garges-Lès-Gonesse - Convention territoriale
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 1835
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 183 Ko
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Gestion urbaine de proximité - Convention cadre - Ville d'Avignon
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1836
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.1 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité - Ville de Bourg de Péage
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1837
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 61.4 Ko
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Le Blanc-Mesnil / Dugny : Convention d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 1838
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- Commune : Dugny
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 177 Ko
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Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération Tarbaise
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1839
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Aureilhan
- Commune : Bordères-sur-l'Échez
- Commune : Séméac
- Commune : Tarbes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CV : Tarbes
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Circulaire du 4 avril 2002 relative aux règles d'utilisation des crédits concourant à la mise en œuvre de la politique de la ville
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1840
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 136 Ko
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Circulaire UHC/OE1/7 n°2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1841
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Circulaire n°2002-37/UHC/IUH2/14 du 3 mai 2002 relative à l'élaboration des plans stratégiques du patrimoine
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1842
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 36.3 Ko
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Circulaire UHC/IUH2/9 n°2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission 1% logement et renouvellement urbain.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1843
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 30.7 Ko
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Avignon : Convention territoriale - opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 65.1 Ko
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Boulogne-sur-Mer : Fiche d'analyse d'expérience / vacations de psychologues
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1845
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Santé
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- CV : Boulogne-sur-Mer
Taille du fichier : 8.9 Ko
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Le Creusot / Montceau-les-Mines : Passeport pour la tranquillité
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1846
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BARRIER Alain, BOULLAARES Riad
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 15.5 Ko
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Poitiers : Stage de formation Adolescence toxicomanie prévention
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1847
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Santé
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 10.7 Ko
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Avignon : la fête des origines au collège Paul GIERA
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1848
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 11.2 Ko
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