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Fiche documentaire n° 1179
Cartographie réglementaire (n°113) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Palente, Orchamps.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1179
Type : Cartographie réglementaire
Type : Cartographie réglementaire
Publié le : 01/01/1997
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Palente, Orchamps
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 593 Ko
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