Il y a 1410 résultats :
Actes du colloque Statistiques ethniques, 19 octobre 2006. Synthèse des interventions
Publié le : 01/11/2006
Réf. : 3786
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 530 Ko
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Rapport 2006 de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles. Les indicateurs commentés
Publié le : 10/11/2006
Réf. : 3789
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Education > Ecole
- Santé
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Emploi, développement économique
- Education
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Ville Vie Vacances
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 200 Ko
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Circulaire DIV/ACSE du 18 décembre 2006 relative à la gestion du dispositif adultes-relais - médiateurs de ville
Publié le : 18/12/2006
Réf. : 3803
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 349 Ko
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Cartographie indicative de la Zone de Franche urbaine (ZFU) de : ' Argonne.' (Orléans., Loiret (45))
Publié le : 19/12/2006
Réf. : 4257
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 598 Ko
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Carte des 100 Zones Franches Urbaines
Publié le : 20/12/2006
Réf. : 3249
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 20/12/2006
Réf. : 3804
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Val de Marne
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Denain
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Escaudain
- Commune : Lourches
- Commune : Avignon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- Département : Vaucluse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- CV : Avignon
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Valenciennes
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Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) : les fiches thématiques (création d'entreprise et développement économique ; habitat et cadre de vie ; le programme santé ; prendre en compte la lutte contre les discriminations ; prévenir la délinquance et développer la citoyenneté ; l'accès à l'emploi ; le développement social)
Publié le : 26/12/2006
Réf. : 3809
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Santé
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 722 Ko
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Décret n° 2006-1788 du 23 décembre 2006 abrogeant le décret n° 2000-540 du 16 juin 2000 relatif à la gestion des conventions conclues dans le cadre du dispositif adultes-relais et modifiant le décret n° 2002-374 du 20 mars 2002 portant application de l'article L. 12-10-1 du code du travail
Publié le : 31/12/2006
Réf. : 3806
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
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L'emploi dans les zones franches urbaines du Bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing
Publié le : 01/01/2007
Réf. : 9150
Type : Fiche d'expérience
Objectifs de l'action : Comprendre les dynamiques de créations d'emploi apportées par les zones franches urbaines du bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing Capitaliser et diffuser les bonnes pratiques territoriales à une échelle régionale. Accompagner les dynamiques partenariales.
Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Promouvoir l'emploi et la formation dans les quartiers "politique de la Ville"
Publié le : 01/01/2007
Réf. : 9163
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Lettre-circulaire ACOSS n°2007-002 du 8 janvier 2007 relative à l'exonération de charges patronales applicable dans les ZFU créées au 1er août 2006
Publié le : 08/01/2007
Réf. : 3826
Type : Texte législatif, circulaire
L'enquête emploi en Guyane en 2006 : après une stabilisation en 2005, la hausse du chômage a repris en 2006. Premiers résultats de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Antilles-Guyane, n°3, février 2007
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 5861
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Outre-mer
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 45.9 Ko
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Instruction MINEFI/DGI 4A-1-07 n°20 du 6 février 2007 relative à l'exonération des bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 3831
Type : Texte législatif, circulaire
Consommation, commerce et mutation de la société. Avis du Conseil économique et social (CES) sur le rapport présenté par M. Léon Salto au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie, mars 2007
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 7206
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : SALTO Léon, Conseil économique et social (CES)
Thématiques:
- Commerce et services de proximité
- Développement durable
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Bus de l'emploi. Fiche de repérage du Centre de ressources politiques de la ville Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRPV PACA), n° 51
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 6724
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), Association Cyber K'fé, BENAMAR Hafid
Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- NTIC
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- Pays : France
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) : art. L.5134-100 à 109 relatifs au dispositif adultes-relais.
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 3849
Type : Texte législatif, circulaire
Restitution du séminaire annuel d’échanges des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (8 décembre 2006 à l'INHES, Saint-Denis)
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 3844
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 422 Ko
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Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la population totale des zones franches urbaines [cf annexe]
Publié le : 24/03/2007
Réf. : 3851
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2007-936 du 15 mai 2007 relatif à la réhabilitation des ensembles commerciaux dans les zones urbaines sensibles et modifiant le code de l'urbanisme
Publié le : 16/05/2007
Réf. : 3865
Type : Texte législatif, circulaire
Travaux de prospective sur l’environnement de la politique familiale. Groupe de travail Prospective de la branche Famille de
Publié le : 01/06/2007
Réf. : 4111
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 58.3 Ko
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