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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : Saint-Barthélémy, Le Canet, Delome-Paternelle', Marseille (Bouches-du-Rhône,(13))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2762

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Quartiers Nord Maincy', Melun (Seine-et-Marne, (77))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2764

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

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  • Emploi, développement économique > Développement économique
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Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Sous-le-Bois, Douzies, Montplaisir et Epinettes', Maubeuge/Louvroil (Nord,(59))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2763

Type : Cartographie réglementaire


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  • Emploi, développement économique
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  • Emploi, développement économique > Développement économique
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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les 4000', La Courneuve (Seine-Saint-Denis,(93))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2758

Type : Cartographie réglementaire


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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Village Olympique, La Villeneuve', Grenoble (Isère,(38))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2755

Type : Cartographie réglementaire


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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Madeleine', Evreux (Eure,(27))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2754

Type : Cartographie réglementaire


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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Bégon, Croix, Chevalier', Blois (Loir-et-Cher,(41))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2748

Type : Cartographie réglementaire


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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Planoise', Besançon (Doubs,(25))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2746

Type : Cartographie réglementaire


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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les arènes, La Devèze', Beziers (Herault,(34))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2747

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

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  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

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  • Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Belle-Beille', Angers (Maine-et-Loire,(49))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2740

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Courteille Perseigne', Alençon (Orne,(61))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2739

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 521 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Val d'Escaut', Anzin, Valenciennes, La Sentinelle, Raismes, Beuvrages, Bruay-sur-l'Escaut (Nord,(59))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2741

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

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Question écrite n° 27312 : emplois jeunes, associations, zones franches, perspectives

Publié le : 09/03/2004

Réf. : 2250

Type : Etat de la question


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Auteurs : DASSAULT Olivier, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 133 Ko


 

Question écrite n°26731 : zones franches urbaines extension, perspectives

Publié le : 09/03/2004

Réf. : 2251

Type : Etat de la question


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Auteurs : DESALLANGRES Jacques, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 130 Ko


 

Elargissement de l'expérimentation des agents inter-réseaux. Présentation de l'appel à candidature

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2261

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

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Orléans : convention thématique “Mobilité urbaine pour tous (MUPT)”

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2254

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Services
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2241

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 194 Ko


 

Batisas : une entreprise pas comme les autres. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 3011

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Batisas, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Convention entre Assemblée des chambres françaises de commerce et de l'industrie (ACFCI) et le Ministère délégué à la ville.

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2240

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 144 Ko


 

Les jeunes issus de l'immigration. De l'enseignement supérieur au marché du travail

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2291

Type : Etat de la question


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Auteurs : Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

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