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Question écrite n°18854 : rénovation urbaine - perspectives

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2168

Type : Etat de la question


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Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 132 Ko


 

Question orale sans débats n°548 : Zones franches urbaines, délimitations Soissons

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2177

Type : Etat de la question


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Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DESALLANGRES Jacques

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 91.0 Ko


 

Question écrite n°09450 : avenir des contrats adultes-relais

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2214

Type : Etat de la question


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Auteurs : PLANCADE Jean-Pierre, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 128 Ko


 

La formation continue des chargés des politiques locales de prévention et de sécurité

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2206

Type : Rapport


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Auteurs : LUTTIAU Christine, DUBOUCHET Louis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Prévention de la délinquance
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Taille du fichier : 427 Ko


 

De la micro-activité économique au développement du territoire. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2952

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Stratégie économique territoriale
  • Emergence et création d'activité
  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Territoires :


 

Formulaire de déclaration d’embauche d’un salarié par une association dont un établissement est implanté en zone de redynamisation urbaine (ZRU) ou en zone franche urbaine (ZFU)

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 3219

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Citoyenneté > Association
  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 306 Ko


 

Mission-locale.fr : portail de ressources pour l'emploi et l'insertion sociale et professionnelle

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 6681

Type : Site internet


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Auteurs : Missions locales

Thématiques:

  • Accès à l'emploi et formation
  • Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

  • Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)

Territoires :


 

Circulaire DGEFP/DPM n°2003-32 du 05/12/03 relative à la mise en oeuvre (SIFE collectifs) aux voies d'accès à la fonction publique pour les jeunes adultes demandeurs d'emploi des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Publié le : 05/12/2003

Réf. : 2283

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 26.3 Ko


 

Exonérations fiscales applicables en 2004 dans les 44 zones franches urbaines (ZFU) ouvertes depuis le 01/01/1997

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2150

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 27.1 Ko


 

Les exonérations fiscales et sociales applicables en 2004 dans les 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) créées par la loi du 01/08/2003 d'orientation et programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2151

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 31.3 Ko


 

Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU) - Entreprises créées ou implantées en zone de redynamisation urbaine entre le 01/01/2002 et le 31/12/2008

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2152

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 26.0 Ko


 

Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU) - Entreprises implantées en zone de redynamisation urbaine avant le 01/01/2002

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2153

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 22.5 Ko


 

Question écrite n°19533 : aménagements du territoire - zones urbaines sensibles - fonds de revitalisation économique, crédits, montant

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2156

Type : Etat de la question


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Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, BOIS Jean-Claude

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 132 Ko


 

Question écrite n°26147 : Structures administratives - instances consultatives - statistiques

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2167

Type : Etat de la question


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Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, CHARTIER Jérôme

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 134 Ko


 

Sénart : convention thématique du contrat de ville

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2193

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Education
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Education > Ecole
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 227 Ko


 

Avis du CNV : Les finances locales, un enjeu majeur de la politique de la ville

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2196

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 180 Ko


 

Etude relative aux actions menées avec les jeunes des quartiers urbains

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2284

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : cotravaux, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Bilan de la mise en place des équipes emploi insertion

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 2267

Type : Etat de la question


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 510 Ko


 

La mise en place de plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations dans le marché du travail : démarche de capitalisation auprès des six sites pilote. Document de synthèse

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 3268

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : TOLILA Kathy, ROBERT Christophe, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 102 Ko


 

La mise en place de plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations dans le marché du travail. Démarche de capitalisation auprès des six sites pilotes. (EUKN)

Publié le : 01/12/2003

Réf. : 3271

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : TOLILA Kathy, ROBERT Christophe, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


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