Il y a 1410 résultats :
Carte nationale des 44 zones franches urbaines (ZFU)
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1933
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 160 Ko
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Carte nationale et liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1940
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 152 Ko
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Liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1941
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 7.5 Ko
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Loi de finances rectificative pour 2002 (n°2002-1576 du 30 décembre 2002)
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1930
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 70.3 Ko
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Bilan des zones franches urbaines (ZFU) - Rapport au Parlement - 2002
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1939
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Question écrite n°09756 : Relance du dispositif des zones franches
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1980
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, RAMONET Marcelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 12.0 Ko
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Question écrite n°08433 : Les inquiétudes des commerçants liées à la non-reconduction du dispositif ZFU
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1982
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, LACHAUD Yvan
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 14.1 Ko
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Question orale sans débats n°67 : zones franches urbaines - perspectives
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 2173
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 157 Ko
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Circulaire évolution du programme nouveaux services emploi jeunes
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 1905
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 57.8 Ko
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Une offre commerciale adaptée, maillon de développement local. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 2783
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune d'Argenteuil
Thématiques:
- Stratégie économique territoriale
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Val d'Argent Nord
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
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Le travail social face au surendettement. Lien Social, n°639, octobre 2002
Publié le : 24/10/2002
Réf. : 7174
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : ROUFF Katia
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Protocole d'accord du 10 octobre 2001 entre la délégation interministérielle à la Ville et le Service des Droits des femmes et de l'Egalité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 541 Ko
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Question écrite n°03292 : Intégration des aménagements fluviaux dans les politiques de développement local
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1966
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, HAMEL Emmanuel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Services
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 126 Ko
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Travail, emploi et politique de la ville : entre impulsion et réparation - Rencontre de la DIV 24/10/2002
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 2045
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 598 Ko
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Question écrite n°02235 : Zones franches urbaines : extension, analyses
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1947
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, FOURGOUS Jean-Michel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 66.4 Ko
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Question écrite n°02250 : Régies de quartier : valorisation
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1948
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ROBIN-RODRIGO Chantal
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 61.5 Ko
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Grand projet de ville de l'agglomération de Montpellier
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1821
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 136 Ko
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Lettre circulaire n°2002-163 : exonération applicable en zones franches urbaines - article de la loi de finances pour 2002.
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1864
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES), Direction des systèmes d'information du recouvrement (DISIR)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 621 Ko
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Les arrangements quotidiens dans la ville : vie familiale, vie professionnelle - Rencontre de la DIV 27 juin 2002
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 2031
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
Taille du fichier : 246 Ko
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Circulaire DIV/DPT-IEDE/2002.283 du 3 mai 2002 relative à la mise en œuvre du programme adultes-relais
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 974
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 74.5 Ko
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