Contrat de ville Communauté Urbaine de Dunkerque Convention cadre 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10954
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Coudekerque-Branche
- Commune : Dunkerque
- Commune : Grande-Synthe
- Commune : Téteghem
- CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
- QP : Petit Steedan
- QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
- QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
- QP : Soubise - Basse Ville
- QP : Albeck - Europe - Moulin
- QP : Degroote
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12287
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Plaine Centrale - Bonneuil-sur-Marne
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12295
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville Agglomération de la Région de Compiègne
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12407
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
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Le contrat de ville de Plaine Commune
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10890
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Vilogia, Valophis, Toit et joie, SOFILOGIS, Semiso, Saint-Ouen Habitat Public, SA HLM Plaine de France, Résidences Logement Fonctionnaires, Plaine Commune Habitat, Paris Habitat, OSICA, Opievoy, Office public de l’habitat de Seine-Saint-Denis, Office public de l’habitat d’Aubervilliers, Logis Transports, Logirep, Le Logement francilien, Maison du CIL SA d'HLM, Immobilière 3F, ICF Habitat La Sablière, France Habitation, Espacil, Effidis, DOMAXIS, Coallia, Bâtigère Île-de-France, Antin Résidences, ADOMA, Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis, Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-Saint-Denis, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Commune de Villetaneuse, Commune de Stains, Ville de Saint-Ouen-sur-Seine, Ville de Saint-Denis, Commune de Pierrefitte-sur-Seine, Ville de l’Île-Saint-Denis, Commune de La Courneuve, Ville d'Épinay-sur-Seine, Ville d'Aubervilliers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- EPCI : CA Plaine Commune
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : L'Île-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Saint-Ouen
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : CA Plaine Commune
- QP : Centre Ville
- QP : La Source
- QP : Franc Moisin - Cosmonautes - Cristino Garcia - Landy
- QP : Orgemont
- QP : La Source - Les Presles
- QP : Thorez-Graux
- QP : Mchin - Bocage
- QP : Paul-Cachin
- QP : Centre Ville - Chatenay - Maroc - Potes
- QP : Joncherolles - Fauvettes
- QP : Plaine - Landy - Bailly
- QP : Pleyel
- QP : Grand Centre - Smard
- QP : Floral Saussaie Allende
- QP : Plaine Trezel - Chaudron
- QP : Saint-Rmy - Joliot Curie - Bel Air
- QP : Langevin - Lavoisier - Tartres - Allende
- QP : Cordon
- QP : Michelet - Les Puces - Debain
- QP : Vieux Saint-Ouen
- QP : Pasteur - Arago - Zola
- QP : Centre Elargi
- QP : Quartier Politique De La Ville
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 12286
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Bourg-en-Bresse Agglomération Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 11000
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Ville de Péronnas, Ville de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse Agglomération, Procureur de la République, Académie de Lyon, Préfecture de l'Ain
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Péronnas
- Commune : Reyssouze
- Département : Ain
- non-ZUS : Croix Blanche
- non-ZUS : Terre des Fleurs
- non-ZUS : Rue des Sources
- non-ZUS : La Grange Magnien
- non-ZUS : Pont des Chèvres, Reyssouze (Extension ZUS)
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Bourg-en-Bresse
- Pays : France
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Rethel et pays rethélois
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10863
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Académie de Reims, Conseil Départemental des Ardennes, Communauté de Communes du pays Rethélois, Ville de Rethel, Préfecture des Ardennes
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Rethel
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CV : CC DU PAYS RETHELOIS
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinéastes-Plaine
- Département : Essonne
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- CV : Val d'Yerres
- QP : Les Hautes Mardelles
- QP : Le Vieillet
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville unique d'agglomération Clichy-sous-bois/Montfermeil
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10889
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
- QP : Haut Clichy - Centre Ville - Bosquets - Lucien Noel
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de ville d'Alès Agglomération
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10901
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Anduze
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA Alès Agglomération
- QEB : Prés Saint Jean.
- QP : Cauvel - La Royale - Rochebelle
- QP : Centre Ville
- QP : Cvennes
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 37.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Noyon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10979
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays Noyonnais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Noyon
- CV : CC du Pays Noyonnais
- QP : Beausjour
- QP : Mont Simon
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville pour les Quartiers d'Avenir d'Aubenas
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11001
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche
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Territoires :
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Pays d'Aubenas-Vals
- CV : Aubenas
- Pays : France
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Faucigny Glières Quartier prioritaire de Bonneville : Les Iles – Bois Jolivet – Bellerive
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11022
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Savoie, Communauté de Communes Faucigny Glières , Ville de Bonneville, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de la Haute-Savoie, Halpades, Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie
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- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de Ville de l'Arpajonnais 2015-2020 Egly / Arpajon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12236
Type : Contrat, convention, protocole
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- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté de Communes de Sablé-sur-Sarthe
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12485
Type : Contrat, convention, protocole
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.8 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Vesoul Quartier Repes-Montmarin à Vesoul Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10871
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Saône, Agglomération de Vesoul, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Vesoul, Habitat 70
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville du Grand Guéret Projet Albatros 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Creusalis, Caisse d’Allocation Familiale de la Creuse, SA France Loire, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Mission locale de Guéret, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Creuse, Chambre de Commerce et d’Industrie de la Creuse, Procureur de la République, Agence Régionale de Santé du Limousin, Académie de Limoges, Conseil Départemental de la Creuse, Conseil Régional du Limousin, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Ville de Guéret, Préfecture de la Creuse
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Guéret
- Département : Creuse
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Guéret
- QP : L'Albatros
Taille du fichier : 16.8 Mo
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