Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération d'Epinal
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), SAEM, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Epinal habitat, Pôle emploi, Vosgelis, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Ville de Golbey, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Communauté d'Agglomération d'Epinal, Préfecture des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC d'Épinal Golbey
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CV : CA d'Epinal
- QP : Bitola
- QP : La Justice
- QP : Le Haut Du Gras
Taille du fichier : 14.6 Mo
Tweet
Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10984
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitations de Haute Provence, ERILIA, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes de Haute-Provence, Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes de Haute-Provence, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur, Caisse d'Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence, Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Communauté de communes Asse Bléone Verdon, Ville de Digne-les-Bains, Préfecture des Alpes de Haute-Provence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Digne-les-Bains
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CV : CC Asse-Bléone-Verdon
- QP : Centre Ville - Pigeonnier
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
Contrat de Ville Oyonnax - Bellignat 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10995
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, LOGIDIA, SEMCODA, Dynacité, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Procureur de la République, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ain, Communauté de Communes Haut-Bugey, Ville de Bellignat, Ville d'Oyonnax, Préfecture de l'Ain
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bellignat
- Commune : Oyonnax
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Haut - Bugey
- Pays : France
Taille du fichier : 2.4 Mo
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12189
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
Tweet
Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12301
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
Tweet
Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12364
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
Tweet
Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Pays de Flers Convention cadre
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12420
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
Contrat de ville Vauvert Petite Camargue 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10904
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Un toit pour tous, Semiga, Chambre de Commerce d'Industrie de Nîmes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gard, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Procureur de la République, Académie de Montpellier, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Conseil départemental du Gard, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté de Communes de Petite Camargue, Ville de Vauvert, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC de Petite Camargue
- Commune : Vauvert
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC de Petite Camargue
- QP : Le Bosquet
Taille du fichier : 3.4 Mo
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 Ville de Méru Communauté de Communes des Sablons
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10978
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Méru, Communauté de communes des sablons, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Préfecture de l'Oise, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Maison de l’Emploi et de la Formation, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, EPIDE, OPAC de l’Oise, OSICA, Picardie Habitat, SA HLM du Beauvaisis, Coallia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Sablons
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Méru
- CV : CC des Sablons
- QP : Quartier De La Nacre
Taille du fichier : 4.3 Mo
Tweet
Contrat unique de ville 2015-2020 un nouvel élan pour les Terriers, un renouveau pour la ville de Pont-Sainte-Maxence
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10980
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence d’urbanisme Oise-la-vallée, OSICA, OPAC de l’Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, EPIDE, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, Ville de Pont-Sainte-Maxence, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Pont-Sainte-Maxence
- CV : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- QP : Les Terriers
Taille du fichier : 13.2 Mo
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12334
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Freyming-Merlebach
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12340
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.4 Mo
Tweet
Contrat de ville unique de la Communauté d'Agglomération 2 Rives de Seine 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10894
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, France Habitation, Opievoy, Immobilière 3F, EFIDIS, Logirep, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Pôle emploi, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Commune de Vernouillet, Ville de Chanteloup-les-Vignes, Ville de Carrières-sous-Poissy, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté d'agglomération 2 Rives de Seine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sous-Poissy
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Vernouillet
- CV : CA des 2 Rives de la Seine
- QP : Oiseaux
- QP : Fleurs
- QP : Noe-Feucherets
- QP : Cit Du Parc
Taille du fichier : 9.9 Mo
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11021
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Loriol-sur-Drôme
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC du Val de Drôme
- Pays : France
Taille du fichier : 1.8 Mo
Tweet
Contrat de Ville 2015-2020 Gennevilliers
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12268
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
Tweet
Contrat de ville de Marquise 2015-2020 Quartier du Mieux Etre
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12399
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Mo
Tweet
Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12451
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
Tweet
Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
Tweet
Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA Melun Val de Seine
- Commune : Le Mée
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Melun
- CV : CA Melun Val de Seine
- QP : La Plaine De Lys - Bernard De Poret
- QP : Les Courtilleraie - Le Circ
- QP : Plateau De Corbeil - Plein-ciel
- QP : Les Mezereaux
- QP : L'Almont
Taille du fichier : 4.0 Mo
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion