I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Auteurs : Conseils Citoyens de l’Agglomération Montargoise Et rives du loing, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Loiret, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Immobilière Val de Loire, VALLOGIS, LOGEMLOIRET, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret, Pôle emploi, Ville de Montargis, Ville de Chalette-sur-Loing, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Tribunal de Grande Instance de Montargis, Sous-Préfecture de Montargis, Agglomération Montargoise Et rives du loing, Préfecture du Loiret

Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Orléans Val de Loire

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 10860

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Nouveau Logis Centre-Limousin, VALLOGIS, Pierres et Lumières, Préfecture du Loiret, Agglomération Orléans Val de Loire, Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle, Ville de Saint-Jean-le-Blanc, Ville de Saint Jean de Braye, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance d'Orléans, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Pôle emploi Loiret, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, SA France Loire, ICF Atlantique, 3f immobilière Val de Loire, LOGEMLOIRET, Résidences de l’Orléannais

Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo

Contrat de ville de Pithiviers 2015-2020 Quartiers nord Quartier de Saint-Aignan

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 10861

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : SIAP, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté de Communes Le coeur du Pithiverais, Ville de Pithiviers, Sous-préfecture de Pithiviers, Préfecture du Loiret, Préfecture de la Région Centre-Val de Loire

Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.3 Mo

Décret n° 2015-1696 du 17 décembre 2015 pris en application du I de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République relatif à la compensation financière des transferts de compétences, NOR : RDFB1523648D

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 11162

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

Action publique et territoires > Collectivités
Finances locales > Fiscalité locale

Territoires :

Pays : France

Appel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 2016

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 11148

Type : Appel à projet

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Auteurs : Ville du Robert

Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

Décret n° 2015-1681 du 15 décembre 2015 relatif à l'information des occupants des immeubles en copropriété des décisions prises par l'assemblée générale, NOR : ETLL1512825D

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 11151

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Premier ministre

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Examens de l’OCDE sur la formation des migrants . Les élèves immigrés et l’école. Avancer sur le chemin de l'intégration. Rapport complet (en anglais)

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 11175

Type : Rapport

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Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Thématiques:

Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Education

Territoires :

Pays : France

Base documentaire de la politique de la ville

2ème Congrès national des développeurs territoriaux. 25 & 26 Juin 2015 - Rennes. Les Actes

Décret n° 2015-1725 du 21 décembre 2015 relatif aux sociétés d'habitat participatif, NOR : ETLL1510673D

Les dispositifs sociaux et fiscaux en faveur des familles : quelle compensation du coût des enfants ? Économie et statistique de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 78-479-480, octobre 2015

Examens de l’OCDE sur la formation des migrants . Les élèves immigrés et l’école. Avancer sur le chemin de l'intégration. Principaux résultats

Persévérance scolaire et prévention du décrochage : des jeunes de l'académie témoignent en vidéos

2015-2020 Contrat de ville Agglomération Clermontoise

La mesure du coût économique et social du mal-logement

Qui sont les pauvres en France ? Dossier de l’Observatoire des inégalités

Aidons tous les collégiens à réussir. Ensemble contre le décrochage scolaire. Appel à projets 2016

Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine

Contrat de ville Liancourt 2015-2020 Quartier prioritaire "Les abords du Parc"

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis

Contrat de Ville de Drap 2015-2020

Agglomération montargoise et rives du loing contrat de ville 2015-2020

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Orléans Val de Loire

Contrat de ville de Pithiviers 2015-2020 Quartiers nord Quartier de Saint-Aignan

Décret n° 2015-1696 du 17 décembre 2015 pris en application du I de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République relatif à la compensation financière des transferts de compétences, NOR : RDFB1523648D

Appel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 2016

Décret n° 2015-1681 du 15 décembre 2015 relatif à l'information des occupants des immeubles en copropriété des décisions prises par l'assemblée générale, NOR : ETLL1512825D

Examens de l’OCDE sur la formation des migrants . Les élèves immigrés et l’école. Avancer sur le chemin de l'intégration. Rapport complet (en anglais)

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