Il y a 11275 résultats :
Circulaire du 5 octobre 2015 de l'Union Sociale pour l'Habitat n° 77/15 relative au projet de loi égalité et citoyenneté
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 11066
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales. Rapport d'information de MM. Jean-Paul EMORINE et Didier MARIE, Sénateurs, fait au nom de la commission des affaires européennes, n° 144 (2015-2016) - 5 novembre 2015
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 11096
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, EMORINE Jean-Paul, MARIE Didier
Thématiques:
- Finances locales > Fiscalité locale
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Un nouvel apartheid scolaire ? Trois questions à Pierre Merle
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 11125
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : MERLE Pierre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
Tweet
Contrat de Ville du Pays Ajaccien 2015-2020
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 12232
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.2 Mo
Tweet
Contrat de Ville de l'agglomération de l'Aéroport du Bourget 2015-2020
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 12277
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
Tweet
Contrat de ville Seine-Eure Document stratégique
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10820
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
- QP : Maison-Rouge
- QP : Acacias - La Londe - Les Oiseaux
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 13.9 Mo
Tweet
France, portrait social de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), édition 2015
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10912
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Santé
Territoires :
Tweet
Éducation prioritaire : tableau de bord national. Données 2014-2015. Repères pour l'analyse de gestion. Direction générale de l'enseignement scolaire. Juin 2015
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10922
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Réseau Canopé, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
Tweet
La rénovation urbaine et le modèle de « l'espace défendable » : la montée en puissance des enjeux sécuritaires dans l'aménagement
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10928
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Métropolitiques, GOSSELIN Camille
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Tweet
Nouvelle brique pour le développement du logement intermédiaire
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10929
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Bilan formation-emploi de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Mise à jour de novembre 2015
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10931
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
Territoires :
Tweet
Avis du 4 novembre 2015 de publication du titre II (commentaires des comptes) des instructions comptables applicables aux organismes d’habitations à loyer modéré, NOR : ETLL1525830V
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 11080
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 71.7 Ko
Tweet
Contrat de Ville 2015-2020 Durance Luberon Verdon Agglomération
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 12462
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
Tweet
Action sociale départementale. Dossier de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Octobre 2015
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 10908
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Mixité, contrôle social et gentrification
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 10911
Type : Etude ou recherche
Auteurs : La vie des idées, GIROUD Matthieu
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Fabriques d'initiatives citoyennes. Dossier de presse. Novembre 2015
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 10924
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
Territoires :
Tweet
Instruction du Gouvernement du 3/11/2015 relative à la mise en oeuvre d’une politique intercommunale des attributions et du volet « attributions » de la politique de la ville et à l’articulation des dispositions relatives à l’attribution des logements sociaux résultant de l’article 97 de la loi n° 2014-366 du 24/03/2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové et de l’article 8 de la loi n° 2014-173 du 21/02/2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, NOR : ETLL1523520J
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 11041
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
Tweet
Déchiffrer les comptes des collectivités locales : des clés pour agir. Un cahier des élèves administrateurs territoriaux
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 11095
Type : guide
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
Territoires :
Tweet
Contrat de ville de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur 2015-2020
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 12413
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
Tweet
Étude comparative de l’engagement scolaire des élèves de milieux défavorisés issus ou non de l’immigration: contributions de l'environnement scolaire et des pratiques enseignantes. Rapport de recherche du Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC)
Publié le : 02/11/2015
Réf. : 10920
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC), Université de Montréal, Groupe de recherche sur les environnements scolaires, ARCHAMBAULT Isabelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion