Question écrite n° 39770 de M. Dolez Marc ( Gauche démocrate et républicaine - Nord ) publiée au JO le : 13/01/2009 page : 203
Publié le : 13/01/2009
Réf. : 6027
Type : Question écrite
Auteurs : DOLEZ Marc
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Programme communautaire URBACT II
Taille du fichier : 87.6 Ko
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Actes du forum des villes organisé par le Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV) dans le cadre de la Présidence française de l'Union Européenne, 2 et 3 décembre 2008, Montpellier
Publié le : 03/12/2008
Réf. : 5935
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Développement durable
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Prospective urbaine et quartiers sensibles
Publié le : 02/12/2008
Réf. : 4176
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Ici et là-bas : mondialisation et politiques urbaines, débat du Pôle ressources de la DPVI, d'octobre 2008.
Publié le : 02/10/2008
Réf. : 5175
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
Taille du fichier : 338 Ko
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Charte de Leipzig sur la ville européenne durable - mai 2007.
Publié le : 24/05/2007
Réf. : 5147
Type : Charte
Auteurs : Union européenne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 101 Ko
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Transports urbains durables et quartiers urbains défavorisés - exemples de bonnes pratiques en Europe, mars 2007.
Publié le : 01/03/2007
Réf. : 5152
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère fédéral du transport, de la construction et du développement urbain (Allemagne)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement durable
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 590 Ko
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Le développement urbain intégré, condition indispensable à la durabilité des villes européennes - Etude Présidence allemande UE , 007.
Publié le : 01/03/2007
Réf. : 5153
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut allemand d'urbanisme (DIFU)
Thématiques:
- Développement durable
- Europe, International
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Egalité femmes-hommes, formation du DPVI, janvier 2007.
Publié le : 08/01/2007
Réf. : 5188
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 318 Ko
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Expériences sur le programme européen Comenius d'éducation et de formation tout au long de la vie
Publié le : 01/01/2007
Réf. : 5389
Type : Fiche d'expérience
"En 2005, environ 6 millions de jeunes en Europe ont quitté l’école prématurément, avec tout au plus un niveau d’enseignement inférieur. Ces chiff res prouvent que l’absentéisme scolaire et l’abandon en cours d’études sont devenus une préoccupation de plus en plus importante pour les sociétés européennes. Le partenariat scolaire Comenius sur le décrochage scolaire traitait d’un problème d’actualité en Europe."
Auteurs : DG Éducation et culture
Thématiques:
- Europe, International
- Education > Réussite scolaire
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Animation
- Education > Ecole
- Education
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Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur
Publié le : 01/12/2006
Réf. : 7159
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Conseil de l'Union européenne, Parlement européen
Thématiques:
- Europe, International
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Actes du colloque Statistiques ethniques, 19 octobre 2006. Synthèse des interventions
Publié le : 01/11/2006
Réf. : 3786
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 530 Ko
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L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne. Rapport au ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Publié le : 01/09/2006
Réf. : 3760
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, MILHAUD Charles
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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Conseils transversaux pour les politiques de lutte contre l'exclusion, compte-rendu du pays hôte. [Programme de la Commission européenne Évaluation, dont l'évaluation par les pairs dans le domaine de l'inclusion sociale ]
Publié le : 30/06/2006
Réf. : 3642
Type : Etat de la question
Auteurs : Direction générale de l'action sociale (DGAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Europe, International
Taille du fichier : 293 Ko
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La participation des habitants et la démocratie locale
Publié le : 20/04/2006
Réf. : 3533
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FARALDI Luc, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Recherche urbaine : confrontations européennes. Actes du colloque Les 2 jours du PUCA, 17 et 18 novembre 2005
Publié le : 01/03/2006
Réf. : 3646
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Services
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Services > Services publics
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Décret n° 2005-1791 du 31 décembre 2005 créant une délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Publié le : 01/01/2006
Réf. : 3385
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
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Site internet du réseau européen des centre de ressources des politiques urbaines. (EUKN)
Publié le : 27/10/2005
Réf. : 3348
Type : Site internet
Décret n° 2005-1270 du 12 octobre 2005 relatif à la création du comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires
Publié le : 13/10/2005
Réf. : 3335
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
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La participation des habitants et la démocratie locale. Section III : Les élus locaux, section IV : Les associations
Publié le : 01/10/2005
Réf. : 3588
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Saint-Denis
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 804 Ko
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La participation des habitants et la démocratie locale. Section I : L'Etat central. La politique de la ville, section II : La dimension européenne
Publié le : 01/10/2005
Réf. : 3589
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires > Collectivités
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Taille du fichier : 501 Ko
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