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Rennes. Penser la mixité au niveau de l’agglomération.
Publié le : 28/02/2005
Réf. : 3412
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDIAR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Exonération de charges sociales pour les associations implantées en zone franche urbaine
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3110
Type : Etat de la question
Auteurs : ROMAN Bernard, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 76.4 Ko
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Règlementation relative aux activités situées en zones franches urbaines
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3112
Type : Etat de la question
Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 78.1 Ko
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La nouvelle constitution financière de l'Etat. La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : 2001-2005
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3220
Type : Dossier documentaire
La Médiation sociale : émergence et consolidation de nouveaux métiers. Volume I : analyses
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3281
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc, BARBERET Dominique
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Citoyenneté
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Citoyenneté > Association
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Brest
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Commune : Lyon 8e
- ZUS : Etats-Unis
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Saint-Denis
- CV : Brest
- CV : Lyon
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Assises nationales de la politique de la ville : Contribution du Groupe « Acteurs Economiques » auditionné au Conseil national des villes, le 2 mars 2005.
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3294
Type : Etat de la question
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Grand Projet de Ville
- Contrat de ville
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La Médiation sociale: émergence et consolidation de nouveaux métiers. Tome II.
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3490
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FARALDI Luc, BARBERET Dominique
Thématiques:
- Médiation
- Métiers
- Prévention de la délinquance
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Loi constitutionnelle no 2005-205 du 1 mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, NOR : JUSX0300069L
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 7542
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 52 et 55 (environnement)
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de la justice, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Situation préoccupante des centres sociaux
Publié le : 03/03/2005
Réf. : 3109
Type : Etat de la question
Auteurs : DEMERLIAT Jean-Pierre, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 72.0 Ko
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Décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 06/03/2005
Réf. : 3107
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Auteurs : MASSE Christophe, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 78.6 Ko
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Question écrite n°54629 : Mise en place de l'observatoire national des zones urbaines sensibles
Publié le : 08/03/2005
Réf. : 3198
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 84.4 Ko
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Question écrite n°52164 : Critères présidant au classement d'un quartier en ZUS
Publié le : 08/03/2005
Réf. : 3201
Type : Etat de la question
Auteurs : MARIANI Thierry, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 78.1 Ko
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Décret du 8 mars 2005 portant nomination des membres de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 09/03/2005
Réf. : 3106
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n°10419 : évolution du dispositif adultes relais.
Publié le : 10/03/2005
Réf. : 3266
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 15.8 Ko
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Décrets de délimitation des 44 ZFU institués par la Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville
Publié le : 14/03/2005
Réf. : 3114
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Décret n° 2005-241 du 14 mars 2005 relatif à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et au contrat d'insertion dans la vie sociale et modifiant le code du travail (troisième partie : Décrets)
Publié le : 14/03/2005
Réf. : 3121
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n°50678 : Quartiers défavorisés. Perspectives.
Publié le : 15/03/2005
Réf. : 3265
Type : Etat de la question
Auteurs : GUIGOU Elisabeth, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 79.6 Ko
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Les acquis de Rotterdam : Ministerial meeting urban policy Cities empower Europe, Conclusions Dutch presidency, 2004.
Publié le : 15/03/2005
Réf. : 5151
Type : Rapport
Auteurs : Ministère hollandais de l'intérieur et des relations au sein du Royaume
Thématiques:
- Développement durable
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 45.4 Ko
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