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Contrat de Ville 2015-2020 Carmausin Ségala Quartier "Rajol-Cérou-Gourgatieu-Bouloc-Verrerie" Carmaux

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10941

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Néolia, Tarn Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Procureur de la République d'Albi, Académie de Toulouse, Ville de Saint Benoît de Carmaux, Ville de Blaye les Mines, Commune de Carmaux, Conseil Départemental du Tarn, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfecture du Tarn, Communauté de communes Carmausin-Ségala

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo


 

Commune de Graulhet Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10945

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Locale Tarn Sud, Pôle Emploi Midi-Pyrénées Est, Mutualité Sociale Agricole Midi- Pyrénées Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Graulhet, Préfecture du Tarn

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Ville de Gaillac Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10944

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Jeunes Tarn Nord, Pôle Emploi de Gaillac, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, MSA Midi- Pyrénées Nord, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Gaillac, Préfecture du Tarn

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.5 Mo


 

Contrat de ville Agglomération d'Annonay Les Hauts de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 11002

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Ardèche, Mission Locale Nord-Ardèche, Ardèche Habitat, Foyer Vellave, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Conseil Départemental d’Accès au Droit de l'Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay, Préfecture de l'Ardèche, Ville d’Annonay

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Valence-Romans Sud Rhône-Alpes

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 11017

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Drôme, Procureur de la République, Agglomération de Valence-Roman Sud Rhône-Alpes, Commune de Valence, Ville de Romans sur Isère, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Office public de l'habitat de Valence, Habitat du Pays de Romans, Drôme Aménagement Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 25.8 Mo


Auteurs : Drôme Aménagement Habitat, Communauté de communes Porte de Dromardèche, Préfecture de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Commune de Saint Rambert d’Albon, Commune de Saint-Vallier, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Direction Départementale de l’Education Nationale de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.6 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération du Puy-en-Velay 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12192

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 24.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Lunéville

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12327

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.1 Mo


 

Agglomération Bocage Bressuirais Contrat de ville 2015-2020 Quartier prioritaire Valette

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12350

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.0 Mo


 

Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12368

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville d'Albertville 2014–2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12369

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.8 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12372

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.5 Mo


 

Ville de Kourou Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12429

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.9 Mo


 

Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10870

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10956

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10957

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Procureur de la République, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Ville de Saint-Claude, Ville de Gourbeyre, Ville de Capesterre-Belle-Eau, Ville de Baillif, Ville de Basse-Terre, Communauté Grand Sud Caraïbe, Préfecture de la Région Guadeloupe

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.2 Mo


 

Contrat cadre de la ville de Sainte Rose 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10959

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville de Sainte-Rose, Communauté d’Agglomération du Nord Basse Terre, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et Consignation de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre d'Agriculture de Guadeloupe

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 949 Ko


 

Contrat de ville d'Apt 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10989

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


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