Contrat de Ville 2015-2020 Carmausin Ségala Quartier "Rajol-Cérou-Gourgatieu-Bouloc-Verrerie" Carmaux
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10941
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Néolia, Tarn Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Procureur de la République d'Albi, Académie de Toulouse, Ville de Saint Benoît de Carmaux, Ville de Blaye les Mines, Commune de Carmaux, Conseil Départemental du Tarn, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfecture du Tarn, Communauté de communes Carmausin-Ségala
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Ségala - Carmausin
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Carmaux
- CV : CC du Carmausin - Ségala-Carmausin
- QP : Rajol - Crou - Gourgatieux - Bouloc - Verrerie
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Commune de Graulhet Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10945
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Locale Tarn Sud, Pôle Emploi Midi-Pyrénées Est, Mutualité Sociale Agricole Midi- Pyrénées Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Graulhet, Préfecture du Tarn
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC Tarn et Dadou
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Graulhet
- CV : CC Tarn et Dadou
- QP : Crins - En Gach
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Ville de Gaillac Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10944
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Jeunes Tarn Nord, Pôle Emploi de Gaillac, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, MSA Midi- Pyrénées Nord, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Gaillac, Préfecture du Tarn
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC Tarn et Dadou
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Gaillac
- CV : CC Tarn et Dadou
- QP : Lentajou - Catalanis
Taille du fichier : 7.5 Mo
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Contrat de ville Agglomération d'Annonay Les Hauts de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 11002
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Ardèche, Mission Locale Nord-Ardèche, Ardèche Habitat, Foyer Vellave, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Conseil Départemental d’Accès au Droit de l'Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay, Préfecture de l'Ardèche, Ville d’Annonay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Annonay
- Pays : France
- QP : Les Hauts De Ville
Taille du fichier : 7.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Valence-Romans Sud Rhône-Alpes
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 11017
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Drôme, Procureur de la République, Agglomération de Valence-Roman Sud Rhône-Alpes, Commune de Valence, Ville de Romans sur Isère, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Office public de l'habitat de Valence, Habitat du Pays de Romans, Drôme Aménagement Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 25.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Porte de Dromardèche Quartier prioritaire «Clairval» à Saint Rambert D’Albon Quartier de veille active «Croisette/Rioux» à Saint-Vallier
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 11020
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Drôme Aménagement Habitat, Communauté de communes Porte de Dromardèche, Préfecture de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Commune de Saint Rambert d’Albon, Commune de Saint-Vallier, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Direction Départementale de l’Education Nationale de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Saint-Rambert-d'Albon
- Commune : Saint-Vallier
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC PORTE DE DROMARDECHE
- Pays : France
- QP : Clairval
Taille du fichier : 17.6 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération du Puy-en-Velay 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12192
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Lunéville
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12327
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.1 Mo
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Agglomération Bocage Bressuirais Contrat de ville 2015-2020 Quartier prioritaire Valette
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12350
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12368
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Contrat de ville d'Albertville 2014–2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12369
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.8 Mo
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Contrat de ville de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12372
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.5 Mo
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Ville de Kourou Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12429
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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NPNRU : le Conseil d’Administration de l’ANRU adopte à l’unanimité le nouveau règlement général
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10549
Type : Dossier de presse
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 de Val de Garonne Agglomération, quartiers prioritaires "Baylac-La Gravette" à Marmande et le "Coeur de ville" à Tonneins
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10809
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Marmande
- Commune : Tonneins
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA Val de Garonne Agglomération
- QP : Baylac Gravette
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 11.9 Mo
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Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10870
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Reims
- QP : Croix Rouge
- QP : Wilson - Maison Blanche - Chatillons
- QP : Orgeval
- QP : Europe
- QP : Chalet - Solfrino - Paul Petit
- QP : Walbaum
- QP : Epinettes - Maladrerie - Chemin Des Bouchers
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Guadeloupe
- Commune : Les Abymes
- Commune : Baie-Mahault
- Commune : Pointe-à-Pitre
- QP : Quartier Bourg
- QP : Boissard-Morne Flory
- QP : Vieux Bourg - Les Lauriers
- QP : Grand Camp
- QP : Cour Charneau-Raizet
- QP : Raizet
- QP : Mortenol
- QP : Chemin Neuf Carenage Darboussier
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10957
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Procureur de la République, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Ville de Saint-Claude, Ville de Gourbeyre, Ville de Capesterre-Belle-Eau, Ville de Baillif, Ville de Basse-Terre, Communauté Grand Sud Caraïbe, Préfecture de la Région Guadeloupe
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Guadeloupe
- Commune : Baillif
- Commune : Basse-Terre
- Commune : Capesterre-Belle-Eau
- QP : Bourg - Saint Robert - Cadet - Bois Raimbault- Jean Jaurs
- QP : Bologne-Rivire Des Pres - Calebassier - Pintade - Chevalier Saint Georges - Mallian
- QP : Sarlassone Petit Prou
- QP : Bananier - Haute Plaine
- QP : Le Bourg
Taille du fichier : 6.2 Mo
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Contrat cadre de la ville de Sainte Rose 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10959
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville de Sainte-Rose, Communauté d’Agglomération du Nord Basse Terre, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et Consignation de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre d'Agriculture de Guadeloupe
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- EPCI : CC du Nord Basse Terre
- Commune : Sainte-Rose
- QP : Le Bourg
- QP : La Boucan
Taille du fichier : 949 Ko
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Contrat de ville d'Apt 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10989
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays d'Apt
- Commune : Apt
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Vaucluse
- QP : Centre Ancien Et Quartier De Saint Michel
Taille du fichier : 4.1 Mo
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