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Ville de Bernay Nouveau contrat de Ville 2015-2020 Quartier prioritaire du Bourg-le-Comte

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10817

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, SECOMILE, SILOGE, Eure Habitat, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Ministère de la justice, Académie de Rouen, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Conseil Départemental de l'Eure, Communauté de Communes de Bernay et des Environs, Ville de Bernay, Sous-Préfecture de Bernay

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 42.2 Mo


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, CCAS de la ville de Montpellier, Procureur de la République, Pôle emploi Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, URO Habitat, S.F.H.E., ERILIA, FDI Habitat, Hérault Habitat, ACM Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville de Montpellier, Préfecture de l'Hérault, Montpellier Méditerranée Métropole, Académie de Montpellier, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.6 Mo


 

Moissac Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10946

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Promologis, Préfecture de Tarn-et-Garonne, Communauté de communes Terres de Confluence, Ville de Moissac, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Académie de Toulouse, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi du Lot et Tarn-et-Garonne, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.9 Mo


 

Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10947

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Contrat de ville du Moule 2015-2020 Quartiers du Bourg et de champ-grillé 2

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10958

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etablissement Public Foncier Local de la Guadeloupe, Société Immobilière de la Guadeloupe, SEMSAMAR, Banque Publique d’Investissements Antilles-­Guyane, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Agence française de développement (AFD), Caisse des Dépôts et Consignations Antilles Guyane, Communauté d’Agglomération de Nord Grande-­Terre, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Caisse Générale de Sécurité Social de Guadeloupee, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville du Moule

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Les enjeux d'un territoire : le quartier Kennedy Crépy-en-Valois

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10977

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OPAC de l’Oise, Picardie Habitat, Maison des Jeunes et de la Culture, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l’Emploi Mission Locale de Crépy-en-Valois, Pôle emploi de Crépy-en-Valois, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Crépy-en-Valois, Communauté de communes du Pays de Valois, Préfecture de l'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Les courbes de l'Albarine Ambérieu-en-Bugey

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10998

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ambérieu Habitat, Dynacité, SEMCODA, ICF Habitat La Sablière, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ain, Ville d'Ambérieu-en-Bugey, Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ministère de la justice, Pôle emploi

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Communauté d'Agglomération du Mont-Valérien Contrat de Ville Cadre intercommunal 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12267

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 110 Mo


 

Ville d'Orly Contrat de Ville 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12294

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 23.8 Mo


 

Communauté d’agglomération Seine-Amont Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12297

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.7 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12336

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 Thouars

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12352

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12388

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Le Contrat Politique de la Ville 2015-2020 Territoire de Pont Audemer - Saint Germain Village

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12424

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 31.0 Mo


 

Contrat de ville de Fécamp 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12425

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Saint-Benoit

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12452

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.9 Mo


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.3 Mo


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Sur le site de : Opération Ecole Ouverte /

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Ecole Ouverte

Territoires :


Auteurs : MEZARD Jacques, GUENE Charles, DALLIER Philippe, Sénat

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


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