Ville de Bernay Nouveau contrat de Ville 2015-2020 Quartier prioritaire du Bourg-le-Comte
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10817
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, SECOMILE, SILOGE, Eure Habitat, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Ministère de la justice, Académie de Rouen, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Conseil Départemental de l'Eure, Communauté de Communes de Bernay et des Environs, Ville de Bernay, Sous-Préfecture de Bernay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- EPCI : CC de Bernay et ses environs
- Commune : Bernay
- Région : Normandie
- QP : Le Bourg Le Comte
Taille du fichier : 42.2 Mo
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Contrat de ville Montpellier Méditerranée Métropole une métropole qui intègre, citoyenne et innovante,... des quartiers attractifs 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10913
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, CCAS de la ville de Montpellier, Procureur de la République, Pôle emploi Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, URO Habitat, S.F.H.E., ERILIA, FDI Habitat, Hérault Habitat, ACM Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville de Montpellier, Préfecture de l'Hérault, Montpellier Méditerranée Métropole, Académie de Montpellier, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Montpellier
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- QP : Celleneuve
- QP : Mosson
- QP : Petit Bard Pergola
- QP : Pas Du Loup - Val De Croze
- QP : Cvennes
- QP : Gly
- QP : Figuerolles
- QP : Lemasson
- QP : Prs D'Arnes
- QP : Pompignane
- QP : Aiguelongue
- QP : Vert-Bois
Taille du fichier : 13.6 Mo
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Moissac Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10946
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Promologis, Préfecture de Tarn-et-Garonne, Communauté de communes Terres de Confluence, Ville de Moissac, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Académie de Toulouse, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi du Lot et Tarn-et-Garonne, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.9 Mo
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Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10947
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Tarn et Garonne
- Région : Occitanie
- Commune : Montauban
- CV : CA Grand Montauban
- QP : Coeur De Ville
- QP : Mdiathque - Chambord
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville du Moule 2015-2020 Quartiers du Bourg et de champ-grillé 2
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10958
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etablissement Public Foncier Local de la Guadeloupe, Société Immobilière de la Guadeloupe, SEMSAMAR, Banque Publique d’Investissements Antilles-Guyane, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Agence française de développement (AFD), Caisse des Dépôts et Consignations Antilles Guyane, Communauté d’Agglomération de Nord Grande-Terre, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Caisse Générale de Sécurité Social de Guadeloupee, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville du Moule
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Les enjeux d'un territoire : le quartier Kennedy Crépy-en-Valois
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10977
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPAC de l’Oise, Picardie Habitat, Maison des Jeunes et de la Culture, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l’Emploi Mission Locale de Crépy-en-Valois, Pôle emploi de Crépy-en-Valois, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Crépy-en-Valois, Communauté de communes du Pays de Valois, Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du pays de Valois
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Crépy-en-Valois
- CV : CC du Pays de Valois
- QP : Quartier Kennedy
Taille du fichier : 6.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Les courbes de l'Albarine Ambérieu-en-Bugey
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10998
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ambérieu Habitat, Dynacité, SEMCODA, ICF Habitat La Sablière, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ain, Ville d'Ambérieu-en-Bugey, Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ministère de la justice, Pôle emploi
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Ambérieu-en-Bugey
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
- QP : Les Courbes De L'Albarine
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Communauté d'Agglomération du Mont-Valérien Contrat de Ville Cadre intercommunal 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12267
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 110 Mo
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Ville d'Orly Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12294
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.8 Mo
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Communauté d’agglomération Seine-Amont Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12297
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Quartier République Contrat de ville de Guénange sur le territoire de la communauté de communes de l'Arc Mosellan Engagements de la ville auprès des services de l'Etat 2015–2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12333
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12336
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Thouars
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12352
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12388
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.6 Mo
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Le Contrat Politique de la Ville 2015-2020 Territoire de Pont Audemer - Saint Germain Village
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12424
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 31.0 Mo
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Contrat de ville de Fécamp 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12425
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Saint-Benoit
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12452
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Protocole de préfiguration du contrat de ville de la commune de Saint-André ouvrant mise en oeuvre de certaines actions
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 312
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Circulaire n° 2015-094 du 9 juin 2015 relative à l'Opération École ouverte pour l'année 2015 - appel à projets, NOR : MENE1514339C
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10521
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Sur le site de : Opération Ecole Ouverte /
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
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Évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome II) : comment les collectivités territoriales s'adaptent-elles à la baisse des dotations de l'État ? Rapport d'information de MM. Philippe DALLIER, Charles GUENÉ et Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat, n° 616 (2014-2015) - 9 juillet 2015
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10527
Type : Rapport
Auteurs : MEZARD Jacques, GUENE Charles, DALLIER Philippe, Sénat
Thématiques:
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
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