Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12361
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération du Pays Viennois
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12362
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de Ville de l'Albigeois 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12380
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville Agglomération de la Région de Compiègne
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12407
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint-Laurent du Maroni
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12432
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.5 Mo
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Ville de Sainte-Marie Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12459
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Partager un nouveau regard sur l’action économique des villes petites et moyennes
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10684
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Comment renouveler les pratiques de développement économique des villes petites et moyennes dans un contexte mutations territoriales et de raréfactions des financements publics ? La question posée aux participants du forum 2015 des villes petites et moyennes, le 8 juillet à Tours, a permis des témoignages et échanges fructueux qui ont montré la richesse et la diversité des actions engagées dans les territoires. S’il n’existe pas d’approche toute faite applicable d’un territoire à l’autre, un constat est partagé par tous : en matière de développement économique local, la coopération a de meilleurs résultats que la compétition.
Auteurs : Villes au carré
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Sud Touraine Active : la coopération intercommunautaire en faveur du développement économique
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10713
Type : Fiche d'expérience
Quatre communautés de communes ont fait le choix de s’associer pour mettre en œuvre ensemble, par une conférence d’entente, une démarche de développement économique moderne et intégrée. Grâce à des actions qui répondent parfaitement aux besoins des entreprises locales, Sud Touraine Active favorise leur attachement au territoire, ce qui permet de fidéliser les entreprises et les ménages.
Auteurs : Villes au carré
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Saverne "Quartier Est"
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10803
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de communes de la région de Saverne, TGI de Saverne, Commune de Saverne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Académie de Strasbourg, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, Pôle Emploi Bas-Rhin, OPUS 67, DOMIAL
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat de ville du Grand Évreux Agglomération 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10818
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Évreux
- Région : Normandie
- CV : CA Grand Evreux Agglomération
- QP : La Madeleine
- QP : Navarre
Taille du fichier : 44.6 Mo
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Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint-Malo agglomération Quartiers Espérance - Découverte - Marville - Les Provinces
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10841
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi de Saint-Malo, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Académie de Rennes, Procureur de la République, Chambre de Commerce d'Industrie d'Ille et Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, SA HLM LA RANCE, Emeraude Habitation, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Saint-Malo, Saint-Malo Agglomération, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA de Saint Malo Aggloméraion
- Commune : Saint-Malo
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- CV : CA du Pays de Saint Malo - Saint Malo Agglomération
- QP : La Dcouverte
- QP : Les Provinces
- QP : L'Esprance
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Le contrat de ville de Plaine Commune
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10890
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Vilogia, Valophis, Toit et joie, SOFILOGIS, Semiso, Saint-Ouen Habitat Public, SA HLM Plaine de France, Résidences Logement Fonctionnaires, Plaine Commune Habitat, Paris Habitat, OSICA, Opievoy, Office public de l’habitat de Seine-Saint-Denis, Office public de l’habitat d’Aubervilliers, Logis Transports, Logirep, Le Logement francilien, Maison du CIL SA d'HLM, Immobilière 3F, ICF Habitat La Sablière, France Habitation, Espacil, Effidis, DOMAXIS, Coallia, Bâtigère Île-de-France, Antin Résidences, ADOMA, Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis, Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-Saint-Denis, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Commune de Villetaneuse, Commune de Stains, Ville de Saint-Ouen-sur-Seine, Ville de Saint-Denis, Commune de Pierrefitte-sur-Seine, Ville de l’Île-Saint-Denis, Commune de La Courneuve, Ville d'Épinay-sur-Seine, Ville d'Aubervilliers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- EPCI : CA Plaine Commune
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : L'Île-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Saint-Ouen
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : CA Plaine Commune
- QP : Centre Ville
- QP : La Source
- QP : Franc Moisin - Cosmonautes - Cristino Garcia - Landy
- QP : Orgemont
- QP : La Source - Les Presles
- QP : Thorez-Graux
- QP : Mchin - Bocage
- QP : Paul-Cachin
- QP : Centre Ville - Chatenay - Maroc - Potes
- QP : Joncherolles - Fauvettes
- QP : Plaine - Landy - Bailly
- QP : Pleyel
- QP : Grand Centre - Smard
- QP : Floral Saussaie Allende
- QP : Plaine Trezel - Chaudron
- QP : Saint-Rmy - Joliot Curie - Bel Air
- QP : Langevin - Lavoisier - Tartres - Allende
- QP : Cordon
- QP : Michelet - Les Puces - Debain
- QP : Vieux Saint-Ouen
- QP : Pasteur - Arago - Zola
- QP : Centre Elargi
- QP : Quartier Politique De La Ville
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de Ville Agglomération de Brive Contrat cadre 2015/2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 12082
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Polygone, OPH Brive'Habitat, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Agence Régionale de Santé du Limousin, Procureur de la République de Brive, Académie de Limoges, Caisse d'allocations familiales de la Corrèze, Conseil Général de Corrèze, Conseil Régional du Limousin, Ville de Brive-la-Gaillarde, Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive, Préfecture de Corrèze
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Allassac
- Commune : Ayen
- Commune : Brignac-la-Plaine
- Commune : Brive-la-Gaillarde
- Commune : Chabrignac
- Commune : La Chapelle-aux-Brocs
- Commune : Chartrier-Ferrière
- Commune : Chasteaux
- Commune : Cosnac
- Commune : Cublac
- Commune : Dampniat
- Commune : Donzenac
- Commune : Estivals
- Commune : Estivaux
- Commune : Jugeals-Nazareth
- Commune : Juillac
- Commune : Larche
- Commune : Lascaux
- Commune : Lissac-sur-Couze
- Commune : Louignac
- Commune : Malemort-sur-Corrèze
- Commune : Mansac
- Commune : Nespouls
- Commune : Noailles
- Commune : Objat
- Commune : Perpezac-le-Blanc
- Commune : Rosiers-de-Juillac
- Commune : Sadroc
- Commune : Saint-Aulaire
- Commune : Saint-Bonnet-la-Rivière
- Commune : Saint-Bonnet-l'Enfantier
- Commune : Saint-Cernin-de-Larche
- Commune : Saint-Cyprien
- Commune : Saint-Cyr-la-Roche
- Commune : Sainte-Féréole
- Commune : Saint-Pantaléon-de-Larche
- Commune : Saint-Pardoux-l'Ortigier
- Commune : Saint-Robert
- Commune : Saint-Solve
- Commune : Saint-Viance
- Commune : Turenne
- Commune : Ussac
- Commune : Varetz
- Commune : Vars-sur-Roseix
- Commune : Vignols
- Commune : Voutezac
- Commune : Yssandon
- Département : Corrèze
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Pays : France
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 12286
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier Politique de la Ville Toul - Croix de Metz
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 12328
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Auteurs : Institut Montaigne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 7 juillet 2015 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1514729A
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10535
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Participation des habitants. Focus sur Les conseils citoyens
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10518
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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