Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Assemblée des Communautés de France (ADCF)

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : La Poste, Préfecture de la Bourgogne, Rectorat de l'académie de Dijon

Thématiques:

• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• chartes entreprises & quartiers déclinaison locale

Territoires :

• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Pays : France

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : SA HLM de l’Oise, Coallia, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l'Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays du Clermontois, Mission locale de Clermont, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Clermont, Communauté de Communes du Clermontois, Préfecture de l'Oise

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CC du Pays du Clermontois
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Clermont
• CV : CC du Clermontois
• QP : Les Sables

Taille du fichier : 4.5 Mo

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Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Dynacité, SEMCODA, LOGIDIA, Pôle emploi de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Conseil régional Rhône-Alpes, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Ville de Belley, Académie de Lyon, Pôle emploi, Ministère de la justice, Préfecture de l'Ain, Communauté de Communes Bugey Sud

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Belley
• Département : Ain
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : CC Bugey Sud
• Pays : France
• QP : Brillat - Savarin

Taille du fichier : 1.3 Mo

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Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Ville de Péronnas, Ville de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse Agglomération, Procureur de la République, Académie de Lyon, Préfecture de l'Ain

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Péronnas
• Commune : Reyssouze
• Département : Ain
• non-ZUS : Croix Blanche
• non-ZUS : Terre des Fleurs
• non-ZUS : Rue des Sources
• non-ZUS : La Grange Magnien
• non-ZUS : Pont des Chèvres, Reyssouze (Extension ZUS)
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : Bourg-en-Bresse
• Pays : France

Taille du fichier : 3.1 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Blois

Taille du fichier : 4.0 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Héricourt

Taille du fichier : 6.6 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Thiais

Taille du fichier : 161 Ko

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• CV : Hénin-Carvin

Taille du fichier : 17.1 Mo

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Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 386 Ko

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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)

Thématiques:

• Education > Réussite scolaire
• Education > Ecole

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Auteurs : Agence Régionale de Santé de Bourgogne , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Côte d'Or, Caisse des Dépôts et Consignations de Bourgogne, Conseil Départemental de Côte d’Or, Conseil Régional de Bourgogne, Le Grand Dijon, Préfecture de la Côte d’Or

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Chenôve
• Commune : Dijon
• Commune : Longvic
• Commune : Talant
• EPCI : CA Grand Dijon
• Département : Côte d'or
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• QEB : Les Grésilles.
• QP : Le Mail
• QP : Fontaine D'Ouche
• QP : Le Bief Du Moulin
• QP : Le Belvdre

Taille du fichier : 8.3 Mo

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Auteurs : Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Pôle emploi, Procureur de la République, Côtes d'Armor Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Ville de Lannion, Lannion-Trégor Communauté, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture des Côtes d'Armor

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Lannion
• EPCI : CA de Lannion Trégor
• Région : Bretagne
• Département : Côtes d'Armor
• CV : CA Lannion-Trégor-Communauté
• QP : Ar Sant - Les Fontaines
• QP : Ker Uhel

Taille du fichier : 83.9 Mo

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Auteurs : ADOMA, SA HLM de l'Oise, Le Logement francilien, OSICA, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l’Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Maison de l'Emploi et de de la Formation du Grand Beauvaisis, Pôle emploi, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie d'Amiens, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Beauvais, Communauté d'Agglomération du Beauvaisis, Préfecture de l'Oise

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CA du Beauvaisis
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Beauvais
• QP : Saint Jean
• QP : Saint Lucien
• QP : Argentine

Taille du fichier : 4.1 Mo

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Auteurs : Habitat 08, Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Procureur de la République, Académie de Reims, Ville de Nouzonville, Ville de Vivier-au-Court, Ville de Sedan, Ville de Charleville-Mézières, Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières-Sedan, Conseil Départemental des Ardennes, Préfecture des Ardennes, Espace Habitat, Mission locale de Charleville-Mézières, Mission locale de Sedan

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Charleville-Mézières
• Commune : Sedan
• Département : Ardennes
• Région : Grand Est
• CV : CA Charleville-Mézières/Sedan
• QP : Manchester
• QP : Ronde Couture
• QP : La Houillre
• QP : La Couronne
• QP : Torcy Cits
• QP : Torcy Centre
• QP : Le Lac - Centre Ancien

Taille du fichier : 9.3 Mo

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Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Académie de Reims, Conseil Départemental des Ardennes, Communauté de Communes du pays Rethélois, Ville de Rethel, Préfecture des Ardennes

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Rethel
• Département : Ardennes
• Région : Grand Est
• CV : CC DU PAYS RETHELOIS
• QP : Coeur De Ville

Taille du fichier : 2.6 Mo

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Auteurs : Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Saône, Procureur de la République, Pôle Emploi d’Arc-les-Gray, Caisse des dépôts et consignations de Franche-Comté, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Saône, Agence Régionale de Santé de Franche-Comté, Académie de Besançon, Habitat 70, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Gray, Communauté de Communes Val de Gray, Préfecture de Haute-Saône

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC du Val de Gray
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Département : Haute-Saône
• Commune : Gray
• CV : CC Val de Gray
• QP : Les Capucins

Taille du fichier : 9.9 Mo

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Auteurs : Mission Locale/Espace Jeunes de Lure, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Haute-Saône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Saône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute-Saône, Caisse des dépôts et consignations de Franche-Comté, Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Saône, Agence Régionale de Santé de Franche-Comté, Pôle emploi, Académie de Besançon, Habitat 70, Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Saône, Procureur de la République, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Préfecture de Haute-Saône, Ville de Lure, Communauté de Communes du Pays de Lure, Conseil Régional de Franche-Comté

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC du Pays de Lure
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Département : Haute-Saône
• Commune : Lure
• CV : CC du Pays de Lure
• QP : Le Mortard

Taille du fichier : 1004 Ko

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Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• ZUS : Cinéastes-Plaine
• Département : Essonne
• Commune : Brunoy
• Commune : Épinay-sous-Sénart
• Commune : Quincy-sous-Sénart
• CV : Val d'Yerres
• QP : Les Hautes Mardelles
• QP : Le Vieillet

Taille du fichier : 5.2 Mo