Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre BNP Paribas et le Préfet des Hauts-de-Seine
Publié le : 05/07/2015
Réf. : 11682
Type : Charte, accords
Auteurs : Préfecture des Hauts-de-Seine, BNP Paribas
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers déclinaison locale
Territoires :
Taille du fichier : 219 Ko
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Deuxième Programme d'investissements d'avenir (PIA2). Note de service n° 2015-116 du 3-7-2015 relative à l'orientation pour des projets de territoires éducatifs d'innovation numérique : appel à projets e-FRAN, NOR : MENB1517013N
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10543
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- NTIC
Dispositifs:
- Projet éducatif de territoire
Territoires :
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Priorité Jeunesse - Un comité interministériel par et pour les jeunes
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10526
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Jeunesse
Territoires :
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Circulaire conjointe n° 2015-121 du 3-7-2015 relative au partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministère de la justice, NOR : MENE1517335C
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10591
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Jeunesse
- Prévention de la délinquance
Territoires :
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Contrat de Ville de Saint-Brieuc Agglomération 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10826
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la justice, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Inspection académique des Côtes d'Armor, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Côtes d'Armor Habitat, Saint-Brieuc Agglomération, Préfecture des Côtes d'Armor, Ville de Saint-Brieux, Ville de Ploufragan, Ville de Plédran, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Pôle emploi, Terre & Baie Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Ploufragan
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : CA Saint-Brieuc Agglomération Baie d'Armor (SBABA)
- QP : Iroise
- QP : Croix Saint-Lambert - Ville Oger
- QP : Le Plateau - Europe - Balzac
- QP : Point Du Jour
Taille du fichier : 58.2 Mo
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Contrat de ville de Vannes 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10845
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Bretagne sud Habitat, Vannes Golfe Habitat, Espacil, Mission locale de Vannes, Pôle emploi, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Vannes, Préfecture du Morbihan, DIRECCTE, DDTM, DASEN, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Direction Régionale des Affaires Culturelles, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- ZUS : Ménimur
- Département : Morbihan
- Commune : Vannes
- CV : Vannes agglo
- QP : Kercado
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville de Châteaudun 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10848
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Tribunal de Grande Instance de Chartres, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Eure-et-Loir, Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat d'Eure et Loir, Direction fonctionnelle pénitentiaire d'insertion et de probation, PJJ Centre-Orléans, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Chartres, Communauté de Communes du Dunois, Conseil Départemental d’Eure-et-Loir, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, OPH le Logement Dunois, Préfecture d'Eure et Loir, Ville de Châteaudun
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- EPCI : CC du Dunois
- Commune : Châteaudun
- QP : Camus - Schweitzer
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat "politique de la ville" Quartier des Favignolles Ville de Romorantin-Lanthenay
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10857
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher Logement, SA. J.Gabriel, Terres de Loire Habitat, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République, Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois, Ville de Romorantin-Lanthenay, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- Commune : Romorantin-Lanthenay
- CV : CC du Romorantinais et du Monestois
- QP : Les Favignolles
Taille du fichier : 412 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Vesoul Quartier Repes-Montmarin à Vesoul Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10871
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Saône, Agglomération de Vesoul, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Vesoul, Habitat 70
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération du Bassin de Thau 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10914
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, CAPEB de l'Hérault, Mission locale d'insertion jeune du bassin de Thau, Hérault Habitat, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Ville de Frontigan la Peyrade, Ville de Sète, Préfecture de l'Hérault, Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, Académie de Montpellier, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Bassin de Thau
- Commune : Frontignan
- Commune : Sète
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA du Bassin de Thau
- QP : Les Deux Pins
- QP : Ile De Thau
- QP : Centre Ville - Ile Sud
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Contrat de ville du Grand Guéret Projet Albatros 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Creusalis, Caisse d’Allocation Familiale de la Creuse, SA France Loire, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Mission locale de Guéret, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Creuse, Chambre de Commerce et d’Industrie de la Creuse, Procureur de la République, Agence Régionale de Santé du Limousin, Académie de Limoges, Conseil Départemental de la Creuse, Conseil Régional du Limousin, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Ville de Guéret, Préfecture de la Creuse
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Guéret
- Département : Creuse
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Guéret
- QP : L'Albatros
Taille du fichier : 16.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération d'Epinal
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), SAEM, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Epinal habitat, Pôle emploi, Vosgelis, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Ville de Golbey, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Communauté d'Agglomération d'Epinal, Préfecture des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC d'Épinal Golbey
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CV : CA d'Epinal
- QP : Bitola
- QP : La Justice
- QP : Le Haut Du Gras
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville Communauté d'Agglomération Lavalloise 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10967
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Mayenne, Chambre de Commerce d'Industrie de la Mayenne , Caisse d'Allocations Familiales de la Mayenne, Pôle emploi Sarthe Mayenne, Académie de Nantes, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Procureur de la République de Laval, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Méduane Habitat, Mayenne Habitat, Conseil Départemental de la Mayenne, Conseil Régional Pays de la Loire, Ville de Laval, Communauté d'Agglomération de Laval, Préfecture de Mayenne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Laval Agglomération
- Région : Pays de la Loire
- Département : Mayenne
- Commune : Laval
- QP : Les Fourches
- QP : Pavement - Charit - Mortier - Murat
- QP : Kellermann
Taille du fichier : 16.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 pour les quartiers Vaucrises et Blanchard Ville de Château-Thierry Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10968
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen des Vaucrises, Conseil citoyen de Blanchard, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Mission locale de Château-Thierry, LOGIVAM SA d'HLM, Maison du CIL SA d'HLM, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Pôle emploi de l'Aisne, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Soisson, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes de la région de Château-Thierry, Ville de Château-Thierry, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Château-Thierry
- Département : Aisne
- EPCI : CC de la Région de Château Thierry
- Région : Hauts-de-France
- CV : CC de la Région de Château Thierry
- QP : Blanchard
- QP : Vaucrises
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10984
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitations de Haute Provence, ERILIA, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes de Haute-Provence, Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes de Haute-Provence, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur, Caisse d'Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence, Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Communauté de communes Asse Bléone Verdon, Ville de Digne-les-Bains, Préfecture des Alpes de Haute-Provence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Digne-les-Bains
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CV : CC Asse-Bléone-Verdon
- QP : Centre Ville - Pigeonnier
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de Ville Oyonnax - Bellignat 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10995
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, LOGIDIA, SEMCODA, Dynacité, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Procureur de la République, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ain, Communauté de Communes Haut-Bugey, Ville de Bellignat, Ville d'Oyonnax, Préfecture de l'Ain
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bellignat
- Commune : Oyonnax
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Haut - Bugey
- Pays : France
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12189
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville de l’agglomération chartraine 2015–2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12223
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.7 Mo
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Convention Cadre du contrat de ville de l’Agglo du Pays de Dreux et des villes de Dreux et Vernouillet 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12224
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.4 Mo
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Contrat de Ville de Nogent-le-Rotrou 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12225
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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