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Contrat de ville unique d'agglomération Clichy-sous-bois/Montfermeil

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10889

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.2 Mo


 

Contrat de ville d'Alès Agglomération

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10901

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.4 Mo


 

Contrat de ville du Pays du Grand Combien 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10903

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture du Gard, Communauté de Communes du Pays Grand Combien, Ville de La Grande Combe, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil départemental du Gard, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Alès, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Néolia

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Remiremont

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10918

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Agriculture des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Vosgelis, Pôle emploi, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Ville de de Remiremont, Préfecture des Vosges

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 109 Mo


 

La Communauté de l'Agglomération Creilloise Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10976

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : ESH Picardie Habitat, ADOMA, ICF Habitat Nord Est, Coallia, OSICA, ESH du Beauvaisis, ESH du Département de l’Oise, Le Logement francilien, OPH Oise Habitat, Communauté de l’Agglomération Creilloise, Préfecture de l'Oise, Commune de Creil, Ville de Montataire, Ville de Nogent-sur-Oise, Ville de Villers-Saint-Paul, Conseil Régional de Picardie, Conseil Départemental de l'Oise, Tribunal de Grande Instance de Senlis, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Chambre des Métiers de l’Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Pôle emploi, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, EPIDE, OPH OPAC de l’Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 Noyon

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10979

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville pour les Quartiers d'Avenir d'Aubenas

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 11001

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


Auteurs : Préfecture de Haute-Savoie, Communauté de Communes Faucigny Glières , Ville de Bonneville, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de la Haute-Savoie, Halpades, Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


Auteurs : Société d'économie mixte de la Ville de Sorgues, Vaucluse Mistral Habitat, Chambre d'Agriculture du Vaucluse, Chambre de Commerce et de l'industrie du Vaucluse, Chambre de métiers et de l'artisanat Vaucluse, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, Vaucluse, Mission Locale jeunes du Grand Avignon, Nouveau Logis Provençal, Pôle emploi Vaucluse, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Grand Delta Habitat, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ville de Sorgues, Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, Préfecture du Vaucluse, Tribunal de Grande Instance d'Avignon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville de Migennes 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12199

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.9 Mo


 

Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12200

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 45.3 Mo


 

Contrat de ville de Joigny 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12201

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 33.8 Mo


 

Contrat de ville du Senonais 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12202

Type : Contrat, convention, protocole


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  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

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  • Contrat de ville

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Contrat de Ville de l'Arpajonnais 2015-2020 Egly / Arpajon

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12236

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

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  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Niortais

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12351

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.8 Mo


 

Contrat de ville du bassin clusien

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12355

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de Roannais Agglomération

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12363

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de Saint-Joseph

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12454

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté de Communes de Sablé-sur-Sarthe

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12485

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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Commune d'Orange Contrat de Ville 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12490

Type : Contrat, convention, protocole


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  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

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  • Contrat de ville

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