Contrat de ville unique d'agglomération Clichy-sous-bois/Montfermeil
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10889
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
- QP : Haut Clichy - Centre Ville - Bosquets - Lucien Noel
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de ville d'Alès Agglomération
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10901
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Anduze
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA Alès Agglomération
- QEB : Prés Saint Jean.
- QP : Cauvel - La Royale - Rochebelle
- QP : Centre Ville
- QP : Cvennes
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 37.4 Mo
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Contrat de ville du Pays du Grand Combien 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10903
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture du Gard, Communauté de Communes du Pays Grand Combien, Ville de La Grande Combe, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil départemental du Gard, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Alès, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Néolia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays Grand Combien
- Commune : La Grand-Combe
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC du Pays Grand Combien
- QP : Centre Ville - Arboux
- QP : Trescol - La Levade
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Remiremont
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10918
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Agriculture des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Vosgelis, Pôle emploi, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Ville de de Remiremont, Préfecture des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC de la Porte des Hautes Vosges
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Remiremont
- CV : CC de la Porte des Hautes Vosges
- QP : Le Rhumont
Taille du fichier : 109 Mo
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La Communauté de l'Agglomération Creilloise Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10976
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ESH Picardie Habitat, ADOMA, ICF Habitat Nord Est, Coallia, OSICA, ESH du Beauvaisis, ESH du Département de l’Oise, Le Logement francilien, OPH Oise Habitat, Communauté de l’Agglomération Creilloise, Préfecture de l'Oise, Commune de Creil, Ville de Montataire, Ville de Nogent-sur-Oise, Ville de Villers-Saint-Paul, Conseil Régional de Picardie, Conseil Départemental de l'Oise, Tribunal de Grande Instance de Senlis, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Chambre des Métiers de l’Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Pôle emploi, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, EPIDE, OPH OPAC de l’Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC de l'agglomération Creilloise
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Villers-Saint-Paul
- CV : CA Creilloise
- QP : Les Hauts De Creil
- QP : Les Martinets
- QP : Les Cteaux
- QP : Les Rochers L'Obier
- QP : Belle Vue Belle Vise
Taille du fichier : 17.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Noyon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10979
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays Noyonnais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Noyon
- CV : CC du Pays Noyonnais
- QP : Beausjour
- QP : Mont Simon
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville pour les Quartiers d'Avenir d'Aubenas
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11001
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Pays d'Aubenas-Vals
- CV : Aubenas
- Pays : France
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Faucigny Glières Quartier prioritaire de Bonneville : Les Iles – Bois Jolivet – Bellerive
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11022
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Savoie, Communauté de Communes Faucigny Glières , Ville de Bonneville, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de la Haute-Savoie, Halpades, Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Sorgues Communauté de Communes des Pays de Rhône et d'Ouvèze (Bédarrides, Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières, Orange et Sorgues)
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11029
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Société d'économie mixte de la Ville de Sorgues, Vaucluse Mistral Habitat, Chambre d'Agriculture du Vaucluse, Chambre de Commerce et de l'industrie du Vaucluse, Chambre de métiers et de l'artisanat Vaucluse, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, Vaucluse, Mission Locale jeunes du Grand Avignon, Nouveau Logis Provençal, Pôle emploi Vaucluse, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Grand Delta Habitat, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ville de Sorgues, Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, Préfecture du Vaucluse, Tribunal de Grande Instance d'Avignon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC des Pays de Rhône et Ouvèze
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Sorgues
- Département : Vaucluse
- Pays : France
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat de ville de Migennes 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12199
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.9 Mo
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Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12200
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville de Joigny 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12201
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 33.8 Mo
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Contrat de ville du Senonais 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12202
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville de l'Arpajonnais 2015-2020 Egly / Arpajon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12236
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Niortais
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12351
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat de ville du bassin clusien
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12355
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de Roannais Agglomération
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12363
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de Saint-Joseph
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12454
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté de Communes de Sablé-sur-Sarthe
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12485
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.8 Mo
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Commune d'Orange Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12490
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.9 Mo
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