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Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12301

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.2 Mo


 

Contrat de ville de Metz Métropole 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12341

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 23.9 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12364

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.1 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.3 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Convention cadre Argentan

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12417

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de Ville 2015-2020 Ville et Communauté Urbaine d'Alençon Convention cadre

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12418

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de Ville 2015-2020 Ville de L’Aigle quartier de La Madeleine

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12419

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Pays de Flers Convention cadre

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12420

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


Auteurs : Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon (DRJSCS LR)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Avis Liberté, égalité, fraternité : rendre effectives les valeurs de la République, NOR : CDHX1516251V

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10529

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10824

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Contrat de ville Vauvert Petite Camargue 2015-2020

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10904

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Un toit pour tous, Semiga, Chambre de Commerce d'Industrie de Nîmes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gard, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Procureur de la République, Académie de Montpellier, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Conseil départemental du Gard, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté de Communes de Petite Camargue, Ville de Vauvert, Préfecture du Gard

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Lodève

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10906

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : PLIE Pays Coeur d'Hérault, Maison de l'emploi de Lodève, Etablissement Public Foncier Languedoc-Roussillon, Sydel Pays Coeur d'Hérault, Gendarmerie de Lodève, Service pénitentiaire d'insertion et de prévention 34, Direction Territorial de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Conseil Départemental du Droit des Femmes de l'Hérault, FDI Habitat, Immobilière 3F, ERILIA, Hérault Habitat, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Hérault, Mission locale jeunes du Coeur d'Hérault, Pôle emploi de l'Hérault, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et de l'industrie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Communauté de Communes du Lodévois et Larzac, Ville de Lodève, Préfecture de l'Hérault

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Méru Communauté de Communes des Sablons

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10978

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SA HLM de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Méru, Communauté de communes des sablons, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Préfecture de l'Oise, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Maison de l’Emploi et de la Formation, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, EPIDE, OPAC de l’Oise, OSICA, Picardie Habitat, SA HLM du Beauvaisis, Coallia

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Contrat unique de ville 2015-2020 un nouvel élan pour les Terriers, un renouveau pour la ville de Pont-Sainte-Maxence

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10980

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence d’urbanisme Oise-la-vallée, OSICA, OPAC de l’Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, EPIDE, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, Ville de Pont-Sainte-Maxence, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Préfecture de l'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.2 Mo


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