Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12451
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Discours de Sylvie Pinel, Ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité, à l’occasion de la clôture du colloque de la Fédération Française du Bâtiment sur le financement du logement
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10504
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 144 Ko
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Résultats de l’enquête sur l'Occupation du Parc Social (OPS) 2014 en Rhône-Alpes
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10511
Type : Carte ou Chiffres clés
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10512
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Instruction du Gouvernement du 30 juin 2015 relative au renforcement de l'application des obligations pour les communes soumises à l'article L. 302-5 du CCH à l'issue du bilan de la quatrième période triennale 2011-2013
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10522
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 482 Ko
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Les mobilités résidentielles des diplômés du supérieur : un impact limité dans les Pays de la Loire. INSEE Analyses Pays de la Loire de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 16, juin 2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10531
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Trois adultes sur dix sont diplômés ou étudiants du supérieur. INSEE Analyses Provence-Alpes-Côte d'Azur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 18, juin 2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10532
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA Melun Val de Seine
- Commune : Le Mée
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Melun
- CV : CA Melun Val de Seine
- QP : La Plaine De Lys - Bernard De Poret
- QP : Les Courtilleraie - Le Circ
- QP : Plateau De Corbeil - Plein-ciel
- QP : Les Mezereaux
- QP : L'Almont
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville Quartier Orly Parc Lagny-sur-Marne Marne-et-Gondoire
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10886
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire, Lagny-sur-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine et Marne, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Direction Régionale des Entreprises , de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi, Conseil citoyen
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA de Marne et Gondoire
- Commune : Lagny-sur-Marne
- CV : CA Marne et Gondoire
- QP : Orly Parc
Taille du fichier : 781 Ko
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Contrat de ville intercommunal CC du Haut Val d'Oise Ville de Persan 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10893
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Persan, EPIDE, Opievoy, Pôle emploi Val d'Oise, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Commune de Persan, Communauté de communes du Haut Val d'Oise, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CC du Haut Val d'Oise
- Commune : Persan
- CV : CC du Haut Val d'Oise
- QP : Le Village
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville de Limoux Quartiers Aude 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10900
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre d'Agriculture de l'Aude, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de Carcassonne – Limoux - Castelnaudary, Marcou Habitat, Alogéa, Habitat Audois, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt du Languedoc Roussillon, Académie de Montpellier, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Aude, Communauté de communes du Limouxin, Commune de Limoux, Préfecture de l'Aude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Limoux
- EPCI : CC du Limouxin et du St-Hilairois
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CV : CC du Limouxin
- QP : Quartier Aude
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Face Vosges, Pôle emploi de Saint-Dié-des-Vosges, Toit Vosgien, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Vosgelis, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, Préfecture des Vosges, Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Conseil Départemental des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
- QP : Kellermann
- QP : Saint Roch - L'Orme
Taille du fichier : 56.0 Mo
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Contrat de ville du Robert 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10961
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de la Martinique (CRESS), Agence française de développement (AFD), Préfecture de la Martinique, Ville du Robert, Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Communauté d'Agglomération Cap Nord, Académie de Martinique, Procureur de la République, Agence régional de Santé de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, SM OZANAM, Société Immobilière de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Caisse des dépôts et consignations de la Martinique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Commune : Le Robert
- QP : Zone De Cité Lacroix Trou Terre Pointe Lyunch
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Papeete
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10963
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Polynésie Française
- Département : Polynésie Française
- Commune : Arue
- Commune : Faaa
- Commune : Mahina
- Commune : Paea
- Commune : Papeete
- Commune : Pirae
- Commune : Punaauia
- CV : Moorea
- CV : Papara
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 11028
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Agence Régionale de Santé Vaucluse, Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin, Ville de Carpentras, Préfecture du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Grand Delta Habitat, Procureur de la République, Vaucluse Mistral Habitat, Pôle emploi Vaucluse, Académie d'Aix-Marseille
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Département : Vaucluse
- CV : CA Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
- Pays : France
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Villeneuve-la-Garenne
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12271
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 33.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 CA Roissy Porte de France
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12306
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.4 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12370
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
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