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Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 12451

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 144 Ko


 

Résultats de l’enquête sur l'Occupation du Parc Social (OPS) 2014 en Rhône-Alpes

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10511

Type : Carte ou Chiffres clés


Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10512

Type : Rapport


Auteurs : Observatoire de la laïcité

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Citoyenneté

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Taille du fichier : 482 Ko


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire

Thématiques:

  • Education
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Thématiques:

  • Education

Territoires :


 

Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10570

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.5 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10846

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.0 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10884

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de ville Quartier Orly Parc Lagny-sur-Marne Marne-et-Gondoire

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10886

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire, Lagny-sur-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine et Marne, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Direction Régionale des Entreprises , de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi, Conseil citoyen

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 781 Ko


 

Contrat de ville intercommunal CC du Haut Val d'Oise Ville de Persan 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10893

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale de Persan, EPIDE, Opievoy, Pôle emploi Val d'Oise, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Commune de Persan, Communauté de communes du Haut Val d'Oise, Préfecture du Val d'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


 

Contrat de ville de Limoux Quartiers Aude 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10900

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre d'Agriculture de l'Aude, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de Carcassonne – Limoux - Castelnaudary, Marcou Habitat, Alogéa, Habitat Audois, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt du Languedoc Roussillon, Académie de Montpellier, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Aude, Communauté de communes du Limouxin, Commune de Limoux, Préfecture de l'Aude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10916

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Face Vosges, Pôle emploi de Saint-Dié-des-Vosges, Toit Vosgien, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Vosgelis, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, Préfecture des Vosges, Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Conseil Départemental des Vosges

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 56.0 Mo


 

Contrat de ville du Robert 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10961

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de la Martinique (CRESS), Agence française de développement (AFD), Préfecture de la Martinique, Ville du Robert, Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Communauté d'Agglomération Cap Nord, Académie de Martinique, Procureur de la République, Agence régional de Santé de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, SM OZANAM, Société Immobilière de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Caisse des dépôts et consignations de la Martinique

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Papeete

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10963

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 11028

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Agence Régionale de Santé Vaucluse, Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin, Ville de Carpentras, Préfecture du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Grand Delta Habitat, Procureur de la République, Vaucluse Mistral Habitat, Pôle emploi Vaucluse, Académie d'Aix-Marseille

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Villeneuve-la-Garenne

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12271

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 33.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 CA Roissy Porte de France

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12306

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.4 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12370

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.8 Mo


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