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Contrat de ville de la Communauté d'agglomération Castres-Mazamet 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12379

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.1 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération La Porte du Hainaut 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12390

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat de Ville du Soissonnais 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12403

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville du Lamentin 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12433

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Pierre

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12458

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


Auteurs : Commissariat général à l'investissement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement durable > Environnement, Développement durable

Territoires :


 

Contrat de ville de Meaux 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10885

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.2 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10864

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier, Ville de Saint-Dizier, Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Tribunal de Grande Instance, Procureur de la République, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Haute-Marne , Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Chaumont

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10865

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne , Chambre de métiers et de l’artisanat, Chaumont Habitat, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), EPIDE, Pôle emploi, Procureur de la République de Chaumont, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chaumont, Agglomération de Chaumont, Préfecture de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Mission locale de Chaumont

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.2 Mo


 

Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10877

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.1 Mo


 

Contrat de ville Carcassonne 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10899

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Alogéa, Marcou Habitat, Habitat Audois, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aude, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Mission locale pour l'emploi de Carcassonne, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Pôle emploi Carcassonne, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Conseil Départemental de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Carcassonne Agglomération, Préfecture de l'Aude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.7 Mo


 

Contrat de ville de Saint-Quentin 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10973

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : EPIDE, Maison du CIL SA d'HLM, Habitat Saint-Quentinois, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Saint-Quentin, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Ville de Saint-Quentin, Préfecture de l'Aisne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.6 Mo


 

Contrat de ville 2015/2020 Ville de Cernay

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12178

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 986 Ko


 

Contrat de ville de l’agglomération du Grand Périgueux 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12181

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM)

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12304

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.1 Mo


 

Communauté d'Agglomération Le Parisis Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12305

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.6 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Commune de Saint Paul Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12457

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.5 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Dracénoise Contrat cadre

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12475

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.2 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.7 Mo


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