Contrat de ville communautaire de la Communauté du Pays d'Aix 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12469
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 61.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Templiers Coulommiers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10888
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Coulommiers, Préfecture de la Seine et Marne, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté de Communes du Pays de Coulommiers, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi de Seine-et-Marne, Office Public de l'Habitat de Coulommiers, Trois Moulins Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Coulommiers
- CV : CC Pays de Coulommiers
- QP : Les Templiers
Taille du fichier : 930 Ko
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Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10897
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Poissy
- CV : COMMUNAUTE DE COMMUNES POISSY-ACHERES-CONFLANS SAINTE HONORINE
- QP : Saint Exupry
- QP : Beauregard
Taille du fichier : 39.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Béziers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10905
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de Béziers, S.F.H.E., Hérault Habitat, Béziers Méditerranée Habitat, FDI Habitat, ERILIA, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Ville de Béziers, Béziers méditerranée, Préfecture de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Béziers Méditerranée
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA de Béziers-Méditerranée
- QP : Iranget Grangette
- QP : Devze
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 31.6 Mo
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Contrat de ville Hazebrouck 2014-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10948
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Hazebrouck, Communauté de communes de Flandre Intérieure, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Mission locale d'Hazebrouck, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Partenord Habitat, Directoire Cottage Social des Flandres, La Maison Flammande, Centre d'Animation du Nouveau Monde, Caisse d'Allocations Familiales du Nord
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hazebrouck
- CV : CC de Flandre Intérieure
- QP : Rsidences Pasteur Et Foch
Taille du fichier : 33.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 "Résidence Montmirail" Quartier "Square Montmirail et Parc de Condé" Ville de La Ferté-sous-Jouarre
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 12254
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : ETLL1511658D
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'intérieur , Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Friches Maurepas
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10896
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, OGIF Région Ouest, France Habitation, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Ville de Maurepas, Communauté de communes des Etangs, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CC des Etangs
- Commune : Maurepas
- CV : CC des Etangs (CCE)
- QP : Friches
Taille du fichier : 14.3 Mo
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Le contrat de ville du Grand Rodez 2015-2020 quartier prioritaire les Quatre Saisons / Onet-le-Château
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10919
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Onet-le-Château
- EPCI : CA du Grand Rodez
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Rodez
- QP : Quatre Saisons
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier de la Résidence à Chauny Quartier Roosevelt Rebequet à Tergnier
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10969
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ICF Habitat Nord Est, LOGIVAM SA d'HLM, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Ville de Tergnier, Communauté de Communes Chauny-Tergnier, Ville de Chauny, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chauny
- Commune : Tergnier
- Département : Aisne
- EPCI : CC Chauny Tergnier
- Région : Hauts-de-France
- CV : CC Chauny Tergnier
- QP : Roosevelt Rebequet
- QP : Quartier De La Rsidence
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville Rhône Helvie 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 11003
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ADIS, Ardèche Habitat, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Pôle emploi, Tribunal de Grande Instance, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ardèche, Communauté de Communes Rhône-Helvie, Ville de Le Teil
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de Ville de Saint Louis Convention cadre 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12180
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine Ville de Chelles Contrat de ville 2015-2020 Quartiers politique de la ville - Schweitzer-Laennec - Grande Prairie
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12251
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.8 Mo
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Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12387
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville Etaples 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12400
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Arrêté du 9 juin 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1511626A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10495
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 15 juin 2015 portant nomination au conseil d'administration d'ADOMA, NOR : FCPT1512382A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10496
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Innover pour les collégiens et lycéens décrocheurs : dispositifs-relais territorialisés au collège Fulrad de Sarreguemines (57)
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10502
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : TOUSCH André, Académie de Nancy-Metz
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education
Territoires :
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Arrêté du 23 juin 2015 habilitant des salariés de l'Agence nationale de contrôle du logement social, régis par le code du travail, à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1513655A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10506
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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