Convention cadre du contrat de ville d'Agde 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12315
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.0 Mo
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Contrat de ville Muret 2015-2020 Contrat cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12376
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Macouria
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12430
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 25.2 Mo
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Commune de Remire-Montjoly Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12431
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.9 Mo
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Matoury Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12491
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Ville de Cayenne Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12505
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 38.6 Mo
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Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- EPCI : CC du Pays de Vendôme
- Commune : Vendôme
- CV : CC du Pays de Vendôme
- QP : Les Rottes
Taille du fichier : 999 Ko
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Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10949
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Villeneuve-d'Ascq
- Commune : Armentières
- Commune : Croix
- Commune : Faches-Thumesnil
- Commune : Hem
- Commune : Lambersart
- Commune : Lezennes
- Commune : Lille
- Commune : Loos
- Commune : Lys-lez-Lannoy
- Commune : Mons-en-Baroeul
- Commune : Ronchin
- Commune : Roubaix
- Commune : Seclin
- Commune : Tourcoing
- Commune : Wattignies
- Commune : Wattrelos
- QP : Pont de Bois
- QP : Rsidence-Poste-Terroir
- QP : Attargette - Chanzy
- QP : Bizet - Briquetterie
- QP : Quartier Intercommunal Hautchamps Longchamp - Lionderie - 3 Baudets
- QP : Pacot - Vandracq
- QP : Secteur Ouest
- QP : Secteur Sud
- QP : Secteur Nord Est
- QP : Secteur Nord
- QP : Les Oliveaux
- QP : Clmenceau-Kiener
- QP : Nouveau Mons - Les Sarts- Dombrowski
- QP : Comtesse De Sgur
- QP : Quartier Intercommunal Blanc Seau - Croix Bas Saint Pierre
- QP : Nouveau Roubaix
- QP : La Mouchonnire
- QP : Phalempins
- QP : Virolois
- QP : La Bourgogne
- QP : Pont Rompu
- QP : Blanc Riez
- QP : Epidme Villas Couteau
- QP : Centralit De Beaulieu
Taille du fichier : 14.5 Mo
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Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12344
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 87.7 Mo
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Contrat de Ville du Saint-Gaudinois 2015-2020 Quartier du Coeur de ville
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12377
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Terre de Provence agglomération Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12473
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.5 Mo
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Arrêté du 13 juillet 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1514680A
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10538
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat Unique pour la Politique de la Ville Mulhouse Alsace Agglomération 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10569
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture du Haut-Rhin, Ville de Wittenheim, Ville d’Illzach, Agence d’Urbanisme de la Région Mulhouse, Mulhouse Alsace Agglomération, Commune de Mulhouse, Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Illzach
- Commune : Mulhouse
- Commune : Wittenheim
- CV : Mulhouse
- Pays : France
Taille du fichier : 72.2 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 12311
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.8 Mo
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Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020
Publié le : 11/07/2015
Réf. : 10844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- CV : Lorient Agglomération
- QP : Les 3 K : Kennedy - Kergohic - Kerihouais
- QP : Centre Ville Kerfrehour
- QP : Kervenanec Nord
- QP : Polygone Frebault
- QP : Bois Du Chteau
- QP : Kerguillette Petit Paradis
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Renouvellement urbain : l'Etat et le Conseil régional s'engagent sur 47 nouveaux quartiers en Rhône-Alpes
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10548
Type : Dossier de presse
Auteurs : Région Rhône-alpes, Préfecture de la région Rhône-Alpes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Haguenau, Bischwiller, Kaltenhouse
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10801
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales, Académie de Strasbourg, Commune de Bischwiller, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Communauté de communes de la région de Haguenau, Communauté de commes de Bischwiller et environs, Tribunal de grande instance, Procureur de la République, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, AREAL, OPUS 67
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- QP : Les Pins - Musau
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10802
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : LOCUSEM, NEOLIA, Immobilière 3 F, LOGIEST, DOMIAL, SOMCO, Strasbourgeoise Habitat, Batigère Nord Est, Foyer moderne de Schiltigheim, Nouveaux Logis de l'Est, ICF Habitat Nord Est, Habitat de l'Ill, SOCOLOPO, SIBAR, Habitation Moderne, CUS Habitat, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace, chambre des métiers d'Alsace, Chambre de commerce et de l'industrie Alsace, Pôle Emploi Bas-Rhin, Tribunal de grande instance de Strasbourg, Schiltigheim, Ostwald, Lingolsheim, Illkirch Graffenstaden, Hoenhelm, Bischheim, Eurométropole de Strasbourg, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil départemental du Bas-Rhin, Université de Strasbourg, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), AREAL, OPUS 67
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischheim
- Commune : Illkirch-Graffenstaden
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Ostwald
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Guirbaden
- QP : Libermann
- QP : Marais
- QP : Hohberg
- QP : Molkenbronn
- QP : Hautepierre
- QP : Koenigshoffen-Est
- QP : Cronenbourg
- QP : Elsau
- QP : Laiterie
- QP : Neuhof - Meinau
- QP : Spach
- QP : Port Du Rhin
- QP : Murhof
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier du centre de Coutras Communauté d'agglomération du Libournais
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10805
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : chambre des métiers et de l'artisanat de Gironde, Clairisienne, Gironde Habitat, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle Emploi Gironde, Services de l'Education Nationale, Conseil Citoyen de Coutras, Département de la Gironde, commune de Coutras, Communauté d'agglomération du Libournais, sous-préfecture de l'arrondissement de Libourne, Conseil régional d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Coutras
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Libournais
- QP : Quartier Du centre
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville du quartier Bourg du Pays Foyen 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10806
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Clairisienne, Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Département de la Gironde, Conseil régional d'Aquitaine, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle emploi, Gironde Habitat, Services de l'Education Nationale, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Préfecture de la région Aquitaine, préfecture de la Gironde, Communauté de communes du Pays Foyen, Club des entreprises du Pays Foyen, Commune de Sainte Foy la Grande, commune de Pineuilh, Mission locale du Libournais, Chambre de métiers et de l'artisanat Aquitaine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays Foyen
- Commune : Pineuilh
- Commune : Sainte-Foy-la-Grande
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC du Pays Foyen
- QP : Quartier Bourg
Taille du fichier : 17.8 Mo
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