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Auteurs : Espaces publics, Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Education > Animation
  • Culture
  • Citoyenneté
  • Education

Territoires :


 

Action publique et ordre social à l'épreuve des incivilités - des dispositifs et des hommes

Publié le : 01/04/2005

Réf. : 3340

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Ecole polytechnique, Centre de recherche en gestion (CRG), Plan urbanisme construction architecture (PUCA), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Médiation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Territoires :


 

Loi constitutionnelle no 2005-205 du 1 mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, NOR : JUSX0300069L

Publié le : 01/03/2005

Réf. : 7542

Type : Texte législatif, circulaire


Articles 52 et 55 (environnement)

Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de la justice, Premier ministre, Président de la République

Thématiques:

  • Développement durable > Environnement, Développement durable
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Impliquer les habitants dans la gestion urbaine de proximité.

Publié le : 01/01/2005

Réf. : 3763

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration
  • Services
  • Citoyenneté
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Colmar : Vengeance, franchement vengeance.

Publié le : 01/11/2004

Réf. : 3082

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Commune de Colmar, Théatre contemporain.net

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Culture
  • Citoyenneté

Territoires :


Auteurs : Cabinet PEIROS, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Médiation
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Education > Ecole
  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Prévention de la délinquance
  • Métiers
  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 230 Ko


 

Le projet Harmonie : Cédez la place à l'harmonie.

Publié le : 20/09/2004

Réf. : 3414

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Projet Harmonie, Profession Banlieue

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Animation
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Citoyenneté

 

La table de concertation Action-Gardien de Montréal.

Publié le : 20/09/2004

Réf. : 3418

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Profession Banlieue, Table de concertation Action-Gardien

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté

 

Loi no 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, NOR : INTX0300078L

Publié le : 17/08/2004

Réf. : 2759

Type : Texte législatif, circulaire


Titre VII, articles 122 et 123 (intercommunalités)

Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la justice, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

L'univerCité de la gestion urbaine à Pont-de-Claix

Publié le : 13/07/2004

Réf. : 3089

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Profession Banlieue, Commune de Pont-de-Claix

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


Auteurs : Commune de Deuil-la-Barre, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


Auteurs : KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 516 Ko


Auteurs : Direction de l'administration pénitentiaire (DAP)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté
  • Education
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 86.7 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Centre social des Doucettes

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

La Laïcité

Publié le : 01/09/2003

Réf. : 2102

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ZUCKER Elisabeth

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 26.2 Ko


 

Quelques réflexions historiques sur la laïcité

Publié le : 01/09/2003

Réf. : 2103

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), DURAND-SAVINA Sylvie

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Taille du fichier : 37.2 Ko


 

Article L123-7 du Code de l'environnement

Publié le : 03/07/2003

Réf. : 7543

Type : Texte législatif, circulaire


Enquête publique et déclaration d'utilité publique

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Charte de la participation du Grand Lyon

Publié le : 01/07/2003

Réf. : 7247

Type : Charte, accords


"Expérimenter, évaluer, construire ensemble une éthique, une culture et une pratique de la concertation dans notre agglomération sont les maîtres-mots de cette Charte. Restaurer le débat public, établir une confiance renouvelée entre les citoyens et les élus, redonner son sens à l’action publique en sont les ambitions."

Auteurs : COLLOMB Gérard

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration
  • Métiers
  • Citoyenneté
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


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