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CapVille : le centre national de ressources consacré au développement du commerce et de l'artisanat dans les quartiers de la politique de la ville créé par Epareca
Publié le : 18/12/2014
Réf. : 10159
Type : Site internet
Vidéo : Plus de quartier pour les cités
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10140
Type : Etat de la question
Auteurs : La Chaîne Parlementaire (LCP)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Adoption de la liste des quartiers du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) par le Conseil d’administration de l’ANRU. Communiqué de presse du 15 décembre 2014
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10143
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Synthèse de la seconde rencontre du cycle "Habitat, Cadre de vie et Gestion urbaine de proximité" organisée le 7 octobre 2014 par les Associations Régionales Hlm Centre et Poitou-Charentes et le centre de ressources Villes au Carré
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10163
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Villes au carré
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Convention du 12 décembre 2014 entre l'État et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Ville durable et solidaire, excellence environnementale du renouvellement urbain »), NOR : PRMI1426494X
Publié le : 12/12/2014
Réf. : 10138
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Avenant n° 3 du 12 décembre 2014 à la convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Internats de la réussite »), NOR : PRMI1426517X
Publié le : 12/12/2014
Réf. : 10152
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Secrétariat d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
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Vidéo : L'association « Rues du développement durable », lauréat du Grand Prix ANRU du concours « S'engager pour les quartiers ». Interview de François Pupponi, nouveau Président de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), sur LCI
Publié le : 04/12/2014
Réf. : 10137
Type : Discours
Auteurs : PUPPONI François
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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CONTRAT DE VILLE NOUVELLE GENERATION. Proposition d'architecture. Novembre 2014
Publié le : 02/12/2014
Réf. : 10116
Type : Note ou document d'orientation
"Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter de 2015, aux contrats urbains de cohésion sociale, constituent le cadre d’action d’une politique de la ville profondément rénovée. L’article 6 de la loi n° 2014?173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine définit ce nouveau cadre contractuel. La circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2014 relative à l’élaboration des contrats de ville de nouvelle génération et la circulaire du 15 octobre 2014 relative aux modalités opérationnelles d’élaboration des contrats de ville en rappellent les principes structurants : - un contrat unique intégrant les dimensions sociale, urbaine et économique ; - un contrat piloté à l’échelle intercommunale et mobilisant l’ensemble des partenaires concernés - un contrat mobilisant prioritairement le droit commun de l’Etat et des collectivités territoriales - un contrat s’inscrivant dans un processus de co?construction avec les habitants."
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 198 Ko
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10 ans d'actions de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 30/11/2014
Réf. : 10136
Type : Etat de la question
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 21 novembre 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR: VJSV1421401A
Publié le : 21/11/2014
Réf. : 10111
Type : Texte législatif, circulaire
La « TVA ANRU » : un outil fiscal pour quels objectifs ?
Publié le : 14/11/2014
Réf. : 10117
Type : Etat de la question
Auteurs : DELPLANQUE Marion, GUIGOU Brigitte
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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L’AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU) Enquête demandée par la commission des finances du Sénat. Juin 2014
Publié le : 28/08/2014
Réf. : 9991
Type : Rapport
" La Cour des comptes met en ligne, le 28 juillet 2014 un rapport sur l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) demandé par la commission des finances du Sénat en application de l’article 58-2° de la LOLF. La Cour s’est intéressée à la performance de l’agence, créée en 2003 pour mettre en œuvre le programme national de rénovation urbaine (PNRU), et aux conditions d’accès des collectivités à ses financements. Les missions de l’ANRU se sont diversifiées au-delà du cœur de métier de l’agence. La couverture des quartiers prioritaires est satisfaisante, facilitée par un fort encadrement national de l’accès aux financements, mais le PNRU est loin d’être achevé et son bouclage financier, ainsi que celui du nouveau PNRU adopté en 2014, demeure incertain. Par ailleurs, si la rationalisation des moyens internes de l’ANRU, bien engagée, est à poursuivre, ses procédures demeurent complexes et son système d’information inadapté. La Cour assortit son rapport de 12 recommandations. "
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Inscription du contrat de ville dans les outils de planification stratégique du territoire
Publié le : 20/08/2014
Réf. : 10069
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 396 Ko
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Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Bilan 2013 des logements aidés : les caractéristiques des opérations de financement des logements et leur répartition territoriale
Publié le : 21/07/2014
Réf. : 9981
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 5.4 Mo
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Rapport d'activités 2013 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique
Publié le : 16/07/2014
Réf. : 9961
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Ville Caraïbe
Sur le site de : Ville Caraïbe / Maeva DUVERGER
Thématiques:
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Bourse nationale d’expérimentation en faveur de la participation des habitants : Appel à projets
Publié le : 11/07/2014
Réf. : 9962
Type : Appel à projet
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 411 Ko
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La participation des citoyens au coeur de la politique de la ville. Dossier de presse du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, vendredi 20 juin 2014
Publié le : 20/06/2014
Réf. : 9965
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 202 Ko
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Relogement, insertion, gestion de proximité : les chiffres au 30 juin 2013. Enquête sur la mise en oeuvre du relogement, des clauses d'insertion, de la gestion urbaine de proximité (GUP), et des études de sûreté et de sécurité publique (ESSP)
Publié le : 20/06/2014
Réf. : 9967
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Gestion Urbaine de Proximité
- Charte partenariale de relogement
- Clause sociale d'insertion
Territoires :
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Développer la filière mode et design à la Goutte-d'Or
Publié le : 19/06/2014
Réf. : 9920
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI), European urban knowledge network (EUKN)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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