Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Grenobloise
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4335
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Échirolles
- Commune : Fontaine
- Commune : Grenoble
- Commune : Le Pont-de-Claix
- Commune : Saint-Égrève
- Commune : Saint-Martin-d'Hères
- Commune : Saint-Martin-le-Vinoux
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération Grenobloise
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bastia
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4368
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Arrêté du 28 février 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Publié le : 10/03/2007
Réf. : 3840
Type : Texte législatif, circulaire
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) : art. L.5134-100 à 109 relatifs au dispositif adultes-relais.
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 3849
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Corbeil-Essonnes
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4453
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 960 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epinal Golbey Chantraine
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4466
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CUCS : Epinal Golbey Chantraine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Gisors
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4478
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 488 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Possession
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4495
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 706 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyenne Vallée de l'Arve
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4549
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bonneville
- Commune : Cluses
- Commune : Marnaz
- Commune : La Roche-sur-Foron
- Commune : Scionzier
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Moyenne Vallée de l'Arve
Taille du fichier : 629 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Provins
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4578
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Auxerrois
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4362
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carpentras
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4391
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 388 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carrières-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4392
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sur-Seine
- CUCS : Carrières-sur-Seine
Taille du fichier : 988 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chanteloup-les-Vignes
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CUCS : Chanteloup-les-Vignes
Taille du fichier : 442 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4429
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Crespin
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Maing
- Commune : Marly
- Commune : Odomez
- Commune : Onnaing
- Commune : Petite-Forêt
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Saint-Saulve
- Commune : Thivencelle
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vicq
- Commune : Vieux-Condé
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dammarie-lès-Lys
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4457
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- CUCS : Dammarie-lès-Lys
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Ecquevilly
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4464
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epernay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4465
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Mée-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4504
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- CUCS : Le Mée-sur-Seine
Taille du fichier : 953 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Les Mureaux
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4509
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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