Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Limay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4512
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 372 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Mantois
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4523
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- CUCS : Mantois
Taille du fichier : 662 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Melun
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4529
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 437 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Plaisir
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Cyr-L'Ecole
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4592
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 758 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sorgues
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4625
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Achères
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4321
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chavanoz
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4408
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 447 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4422
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Draguignan
- Commune : Le Muy
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy
Taille du fichier : 413 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Frontignan
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4475
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Grand Roanne
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4483
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Mably
- Commune : Riorges
- Commune : Roanne
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Grand Roanne
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Remiremont
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4580
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 336 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Pays Viennois
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4333
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Chasse-sur-Rhône
- Commune : Pont-Évêque
- Commune : Vienne
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération du Pays Viennois
Taille du fichier : 311 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Hérault Méditerranée
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4336
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 3847
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Carcassonne/Trèbes/Berriac
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4390
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Berriac
- Commune : Carcassonne
- Commune : Trèbes
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CUCS : Carcassonne/Trèbes/Berriac
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4486
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- Commune : Kaltenhouse
- CUCS : Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Limoges
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4513
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Migennes
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4534
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 345 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romainville
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4583
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 141 Ko
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