Contrat urbain de cohésion sociale de Goussainville
Publié le : 02/03/2007
Réf. : 4481
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 457 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Port
Publié le : 02/03/2007
Réf. : 4505
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dôle
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4460
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Stains
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4626
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 421 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Beauvais
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4371
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.9 Mo
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Consommation, commerce et mutation de la société. Avis du Conseil économique et social (CES) sur le rapport présenté par M. Léon Salto au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie, mars 2007
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 7206
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : SALTO Léon, Conseil économique et social (CES)
Thématiques:
- Développement durable
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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LOI n° 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 3838
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2007-295 du 5 mars 2007 instituant le comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 3839
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Lodève
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4514
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Morez
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4547
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 692 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Claude
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4591
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 557 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Leu
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4604
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 3837
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 4438
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Le Manoir
- Commune : Pîtres
- Commune : Pont-de-l'Arche
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération Seine Eure
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Romano-Péageoise
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 4344
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bourg-de-Péage
- Commune : Romans-sur-Isère
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération Romano-Péageoise
Taille du fichier : 367 Ko
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Bus de l'emploi. Fiche de repérage du Centre de ressources politiques de la ville Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRPV PACA), n° 51
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 6724
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), Association Cyber K'fé, BENAMAR Hafid
Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- NTIC
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- Pays : France
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pantin
Publié le : 08/03/2007
Réf. : 4559
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bernay
Publié le : 08/03/2007
Réf. : 4375
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 46.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dugny
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4463
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Etampes
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4467
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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