Contrat urbain de cohésion sociale de Moulins
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4548
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Avermes
- Commune : Moulins
- Commune : Yzeure
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Moulins
Taille du fichier : 562 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saintes
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4598
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Val-d'Orge
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4637
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Brétigny-sur-Orge
- Commune : Fleury-Mérogis
- Commune : Morsang-sur-Orge
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- Commune : Saint-Michel-sur-Orge
- CUCS : Val-d'Orge
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Montoise
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4339
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Mont-de-Marsan
- Commune : Saint-Pierre-du-Mont
- Département : Landes
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Agglomération Montoise
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Antony
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4354
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bourges
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4387
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Restitution du séminaire annuel d’échanges des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (8 décembre 2006 à l'INHES, Saint-Denis)
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 3844
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 422 Ko
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Arrêté du 20 mars 2007 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 3856
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Charte partenariale de relogement
- Programme national de rénovation urbaine
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Contrat urbain de cohésion sociale de Charleville-Mézières
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Nouzonville
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CUCS : Charleville-Mézières
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châtellerault
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4404
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 243 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4441
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Ambilly
- Commune : Annemasse
- Commune : Gaillard
- Commune : Ville-la-Grand
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Floirac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4471
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lormont
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4517
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Mérignac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4531
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Noisy-le-Sec
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4556
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 820 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pessac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 731 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Eulalie
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4595
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 41.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Talence
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4628
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 30.3 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tremblay-en-France
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4634
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Tremblay-en-France
- CUCS : Tremblay-en-France
Taille du fichier : 331 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villenave-d'Ornon
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4648
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Villenave-d'Ornon
Taille du fichier : 205 Ko
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