Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Nazairienne
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4341
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Montoir-de-Bretagne
- Commune : Saint-Nazaire
- Commune : Trignac
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- CUCS : Agglomération Nazairienne
Taille du fichier : 6.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Ambarès-et-Lagrave
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4351
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Ambarès-et-Lagrave
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Ambarès-et-Lagrave
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Politique de la ville et intercommunalité : l'exercice de la compétence politique de la ville par les établissement publics de coopération intercommunale dans le cadre des contrats de ville 2000-2006.
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 3845
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 810 Ko
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Politique de la ville et intercommunalité : l'exercice de la compétence politique de la ville par les établissement publics de coopération intercommunale dans le cadre des contrats de ville 2000-2006. Synthèse du rapport.
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 3846
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 125 Ko
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Rencontres de la DIV du 21/03/2007 : Politique de la ville et intercommunalité. (Dossier participant)
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 3848
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Clichy
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-André
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4589
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Lô
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4605
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 318 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Grand Alès
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4332
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Saint-Christol-lès-Alès
- Commune : Saint-Martin-de-Valgalgues
- Commune : Salindres
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Agglomération du Grand Alès
Taille du fichier : 482 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bagnols-sur-Cèze
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4365
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Blanc-Mesnil
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4377
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CUCS : Blanc-Mesnil
Taille du fichier : 461 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cernay
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Colmar
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4439
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Eaubonne
- Commune : Ermont
- Commune : Franconville
- Commune : Sannois
- CUCS : Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt
Taille du fichier : 810 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cosne Cours-sur-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4454
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nièvre
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Cosne-Cours-sur-Loire
- CUCS : Cosne Cours-sur-Loire
Taille du fichier : 491 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Illdach
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4490
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 178 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Persan
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Rosny-sous-Bois
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4586
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Rosny-sous-Bois
- CUCS : Rosny-sous-Bois
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sénart
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4618
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CUCS : Sénart
Taille du fichier : 592 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Sénonais
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4620
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.6 Mo
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