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Contrat urbain de cohésion sociale de Sevran

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4623

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

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Contrat urbain de cohésion sociale de Vichy

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4644

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 409 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Caennaise

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4323

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 462 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Creilloise

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4325

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 7.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Nevers

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4328

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération des Portes de l'Isère

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4330

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 890 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Pays Voironnais

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4334

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 867 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Orléans Val-de-Loire

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4342

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale d'Aubervilliers

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4358

Type : Contrat, convention, protocole


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  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

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Contrat urbain de cohésion sociale de Bollène

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4381

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

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Contrat urbain de cohésion sociale de Meaux

Publié le : 23/03/2007

Réf. : 4528

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Montauban

Publié le : 23/03/2007

Réf. : 4537

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 633 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Montereau-Fault-Yonne

Publié le : 23/03/2007

Réf. : 4539

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 203 Ko


 

Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la population totale des zones franches urbaines [cf annexe]

Publié le : 24/03/2007

Réf. : 3851

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

 

À Montreuil-sous-Bois, Rues et Cités fait entrer les parents au collège Bel Air.

Publié le : 26/03/2007

Réf. : 4022

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Profession Banlieue, Association Rues et Cités

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

  • Education > Décrochage scolaire
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Education > Ecole
  • Citoyenneté
  • Education

Territoires :


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine d'Arras

Publié le : 27/03/2007

Réf. : 4444

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 36.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de Le Bouscat

Publié le : 27/03/2007

Réf. : 4500

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Décret n° 2007-473 du 28 mars 2007 pris en application du II de l'article 87 de la loi n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006 relatif à l'amortissement exceptionnel des immeubles exploités par des petites et moyennes entreprises dans les zones de revitalisation rurale ou dans les zones de redynamisation urbaine.

Publié le : 28/03/2007

Réf. : 3853

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

 

Circulaire du 28 mars 2007 relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) au titre de 2007.

Publié le : 28/03/2007

Réf. : 3859

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué aux collectivités territoriales

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 95.8 Ko


 

Contrat cadre de Lille Métropole

Publié le : 28/03/2007

Réf. : 4450

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 275 Ko


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