Il y a 11275 résultats :
Contrat de ville de l'agglomération havraise - Convention cadre (Le Havre)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 447
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 207 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération lavalloise - Convention cadre (Laval)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 296
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Convention Cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 1037
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 444 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mâconaise - Convention cadre (Mâcon)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 116 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mancelle - Convention Cadre (Le Mans)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 355
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 679 Ko
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Contrat de Ville de l'agglomération mancelle 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12486
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.8 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération messine - Convention cadre (Metz)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 294
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 74.2 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération montargoise - Convention cadre (Montargis)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Amilly
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CV : Montargis
Taille du fichier : 105 Ko
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Contrat de ville de l'Agglomération Montluconnaise 2015-2020 Quartiers Bien assis, Fontbouillant et Rives gauche du Cher
Publié le : 22/07/2015
Réf. : 12188
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.7 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération mulhousienne - Convention cadre (Mulhouse)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 274
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 272 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nancéienne (Nancy) - Convention cadre
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 845
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 104 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 80.3 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 58.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nord iséroise - convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 3024
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefontaine
- ZUS : Servenoble,Saint-Bonnet,Les Roches
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Nord Isère
Taille du fichier : 414 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération périgourdine - Convention Cadre (Périgueux)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 247
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 160 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 320
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération pontoise - Convention cadre (Pont de Cheruy)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 426
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 12/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 34.8 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération remoise - Convention cadre (Reims)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 561
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 179 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération soissonnaise - Convention cadre (Soisson)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 444
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 94.5 Ko
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Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11005
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : 3F Immobilière Rhône-Alpes, SCIC HLM Le Toit Forézien, Néolia, Gier Pilat Habitat, Alliade Habitat, OPH de l'Ondaine, Métropole Habitat, Loire Habitat, Bâtir et Loger, Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Loire, AMOS 42, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire, Caisse d'Allocations Familiales de la Loire, Conseil Départemental de la Loire, Conseil régional Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville d'Unieux, Ville de Saint-Paul-en-Jarez, Ville de Saint-Chamond, Ville de Roche la Molière, Ville de Rive de Gier, Ville de L'Horme, Ville de La Ricamarie, Ville de La grand'Croix, OPH de Firminy, Ville de Firminy, Ville de Chambon-Feugerolles, Ville d'Andrézieux-Bouthéon, Procureur de la République de Saint-Etienne, Chambre de Commerce et d'Industrie Saint-Etienne Montbrison, Saint-Etienne Métropole, Ville de Saint-Etienne, Préfecture de la Loire, Cité Nouvelle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.5 Mo
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