Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Contrat de ville de l'agglomération toulousaine - Convention cadre (Toulouse)

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 566

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 170 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération tourangelle - Convention Cadre (Tours)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 302

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 507 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10856

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Pôle Emploi Indre-et-Loire, SEMIVIT, SEM Maryse Bastié, Nouveau Logis Centre Limousin, ESH Touraine Logement, Tour(s)Habitat, Val Touraine Habitat, Chambre de Métiers et de l’Artisanat d'Indre-et-Loire, Chambre de Commerce et d’Industrie de Touraine, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville de La Riche, Ville de Saint-Pierre-des-Corps, Ville de Joué-lès-Tours, Ville de Tours, Académie d'Orléans-Tours, Préfecture d'Indre-et-Loire, Communauté d’agglomération Tour(s)plus

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 25.2 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération troyenne

Publié le : 23/10/2015

Réf. : 12230

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 68.0 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération troyenne - Convention cadre (Troyes)

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 282

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 565 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération vichyssoise - Convention cadre (Vichy)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 416

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 105 Ko


 

Contrat de Ville de l'Albigeois 2015-2020

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12380

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


 

Contrat de Ville de l'Arpajonnais 2015-2020 Egly / Arpajon

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12236

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.2 Mo


 

Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12200

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 45.3 Mo


 

Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10802

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : LOCUSEM, NEOLIA, Immobilière 3 F, LOGIEST, DOMIAL, SOMCO, Strasbourgeoise Habitat, Batigère Nord Est, Foyer moderne de Schiltigheim, Nouveaux Logis de l'Est, ICF Habitat Nord Est, Habitat de l'Ill, SOCOLOPO, SIBAR, Habitation Moderne, CUS Habitat, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace, chambre des métiers d'Alsace, Chambre de commerce et de l'industrie Alsace, Pôle Emploi Bas-Rhin, Tribunal de grande instance de Strasbourg, Schiltigheim, Ostwald, Lingolsheim, Illkirch Graffenstaden, Hoenhelm, Bischheim, Eurométropole de Strasbourg, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil départemental du Bas-Rhin, Université de Strasbourg, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), AREAL, OPUS 67

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville de l'Ile de Cayenne - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 485

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/12/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 97.5 Ko


 

Contrat de ville de la Communauté d'agglomération Castres-Mazamet 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12379

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.1 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération Charleville-Mézières / Sedan 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10862

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Habitat 08, Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Procureur de la République, Académie de Reims, Ville de Nouzonville, Ville de Vivier-au-Court, Ville de Sedan, Ville de Charleville-Mézières, Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières-Sedan, Conseil Départemental des Ardennes, Préfecture des Ardennes, Espace Habitat, Mission locale de Charleville-Mézières, Mission locale de Sedan

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.3 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10884

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération de Val de Bièvre 2015-2020

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12292

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.6 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10951

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.5 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération Sud de Seine 2015-2020

Publié le : 06/11/2015

Réf. : 12270

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.2 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté de communes de la Côte Ouest de la Réunion - Convention cadre

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 761

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 116 Ko


 

Contrat de ville de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey

Publié le : 22/12/2015

Réf. : 12324

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.2 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté de communes du Pays d'Issoudun

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10851

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Issoudun, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, La Poste, Electricité Réseau Distribution de France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, SCALIS, OPHAC de l'Indre, Pôle Emploi d'Issoudun, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Préfecture de l'Indre, Communauté de Communes du Pays d'Issoudun

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.2 Mo


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions