Contrat de ville de l'agglomération toulousaine - Convention cadre (Toulouse)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 170 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération tourangelle - Convention Cadre (Tours)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 302
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 507 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle Emploi Indre-et-Loire, SEMIVIT, SEM Maryse Bastié, Nouveau Logis Centre Limousin, ESH Touraine Logement, Tour(s)Habitat, Val Touraine Habitat, Chambre de Métiers et de l’Artisanat d'Indre-et-Loire, Chambre de Commerce et d’Industrie de Touraine, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville de La Riche, Ville de Saint-Pierre-des-Corps, Ville de Joué-lès-Tours, Ville de Tours, Académie d'Orléans-Tours, Préfecture d'Indre-et-Loire, Communauté d’agglomération Tour(s)plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- EPCI : CA Tours Plus
- Commune : Joué-lès-Tours
- Commune : La Riche
- Commune : Saint-Pierre-des-Corps
- Commune : Tours
- QP : Rabaterie
- QP : Fontaines
- QP : Rochepinard
- QP : Rives Du Cher
- QP : Europe
- QP : Sanitas
- QP : Maryse Basti
- QP : Bords De Loire
Taille du fichier : 25.2 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération troyenne
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 12230
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 68.0 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération troyenne - Convention cadre (Troyes)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 282
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 565 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération vichyssoise - Convention cadre (Vichy)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 416
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 105 Ko
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Contrat de Ville de l'Albigeois 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12380
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de Ville de l'Arpajonnais 2015-2020 Egly / Arpajon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12236
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12200
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 45.3 Mo
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Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10802
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : LOCUSEM, NEOLIA, Immobilière 3 F, LOGIEST, DOMIAL, SOMCO, Strasbourgeoise Habitat, Batigère Nord Est, Foyer moderne de Schiltigheim, Nouveaux Logis de l'Est, ICF Habitat Nord Est, Habitat de l'Ill, SOCOLOPO, SIBAR, Habitation Moderne, CUS Habitat, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace, chambre des métiers d'Alsace, Chambre de commerce et de l'industrie Alsace, Pôle Emploi Bas-Rhin, Tribunal de grande instance de Strasbourg, Schiltigheim, Ostwald, Lingolsheim, Illkirch Graffenstaden, Hoenhelm, Bischheim, Eurométropole de Strasbourg, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil départemental du Bas-Rhin, Université de Strasbourg, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), AREAL, OPUS 67
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischheim
- Commune : Illkirch-Graffenstaden
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Ostwald
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Guirbaden
- QP : Libermann
- QP : Marais
- QP : Hohberg
- QP : Molkenbronn
- QP : Hautepierre
- QP : Koenigshoffen-Est
- QP : Cronenbourg
- QP : Elsau
- QP : Laiterie
- QP : Neuhof - Meinau
- QP : Spach
- QP : Port Du Rhin
- QP : Murhof
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville de l'Ile de Cayenne - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 485
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 27/12/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 97.5 Ko
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Contrat de ville de la Communauté d'agglomération Castres-Mazamet 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12379
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération Charleville-Mézières / Sedan 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10862
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat 08, Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Procureur de la République, Académie de Reims, Ville de Nouzonville, Ville de Vivier-au-Court, Ville de Sedan, Ville de Charleville-Mézières, Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières-Sedan, Conseil Départemental des Ardennes, Préfecture des Ardennes, Espace Habitat, Mission locale de Charleville-Mézières, Mission locale de Sedan
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Sedan
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CV : CA Charleville-Mézières/Sedan
- QP : Manchester
- QP : Ronde Couture
- QP : La Houillre
- QP : La Couronne
- QP : Torcy Cits
- QP : Torcy Centre
- QP : Le Lac - Centre Ancien
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA Melun Val de Seine
- Commune : Le Mée
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Melun
- CV : CA Melun Val de Seine
- QP : La Plaine De Lys - Bernard De Poret
- QP : Les Courtilleraie - Le Circ
- QP : Plateau De Corbeil - Plein-ciel
- QP : Les Mezereaux
- QP : L'Almont
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération de Val de Bièvre 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12292
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10951
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Douaisis
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Auby
- Commune : Douai
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- CV : CA du Douaisis [C.A.D.]
- QP : Auby Centre
- QP : Asturies - Belleforires
- QP : Rsidence Gayant
- QP : Flers En Escrebieux Pont De La Dele - Dorignies
- QP : Frais Marais
- QP : Faubourg De Bthune
- QP : Les Epis
- QP : Haut Terroir - Le Vivier
Taille du fichier : 5.5 Mo
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Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération Sud de Seine 2015-2020
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 12270
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.2 Mo
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Contrat de ville de la Communauté de communes de la Côte Ouest de la Réunion - Convention cadre
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 761
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- CV : Hauts de l'Ouest - CVIO (communauté de communes de la côte Ouest)
Taille du fichier : 116 Ko
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Contrat de ville de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 12324
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Contrat de ville de la Communauté de communes du Pays d'Issoudun
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10851
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Issoudun, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, La Poste, Electricité Réseau Distribution de France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, SCALIS, OPHAC de l'Indre, Pôle Emploi d'Issoudun, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Préfecture de l'Indre, Communauté de Communes du Pays d'Issoudun
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.2 Mo
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