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Contrat de ville de Limoux Quartiers Aude 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10900

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre d'Agriculture de l'Aude, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de Carcassonne – Limoux - Castelnaudary, Marcou Habitat, Alogéa, Habitat Audois, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt du Languedoc Roussillon, Académie de Montpellier, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Aude, Communauté de communes du Limouxin, Commune de Limoux, Préfecture de l'Aude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Contrat de ville de Lisieux - Convention cadre

Publié le :

Réf. : 449

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 325 Ko


 

Contrat de ville de Longwy - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 847

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 92.6 Ko


 

Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020

Publié le : 11/07/2015

Réf. : 10844

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat de ville de Lourdes Contrat cadre 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10938

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale de Lourdes, Ville de Lourdes, Communauté de Communes du Pays de Lourdes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, OPH 65, Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 33.5 Mo


 

Contrat de ville de Lunel 2015-2020

Publié le : 02/12/2015

Réf. : 12317

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.5 Mo


 

Contrat de ville de Luneville - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 846

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 137 Ko


 

Contrat de ville de l’agglomération chartraine 2015–2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12223

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.7 Mo


 

Contrat de ville de l’agglomération du Grand Périgueux 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12181

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Contrat de ville de Mâcon 2015-2020

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 12197

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de Mamoudzou/Koungou - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 518

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 29/01/01 (en présence du Premier Ministre, Lionel Jospin)

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 153 Ko


 

Contrat de ville de Marquise 2015-2020 Quartier du Mieux Etre

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 12399

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Mo


 

Contrat de ville de Marseille - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 432

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/06/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 467 Ko


 

Contrat de ville de Martigues - Port de Bouc - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 691

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 435 Ko


 

Contrat de ville de Meaux 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10885

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.2 Mo


 

Contrat de ville de Melun - Convention cadre

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 743

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Contrat de ville de Méru - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 653

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Contrat de ville de Metz Métropole 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12341

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 23.9 Mo


 

Contrat de ville de Migennes 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12199

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.9 Mo


 

Contrat de ville de Montauban - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 273

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 107 Ko


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