Contrat de ville de Limoux Quartiers Aude 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10900
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre d'Agriculture de l'Aude, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de Carcassonne – Limoux - Castelnaudary, Marcou Habitat, Alogéa, Habitat Audois, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt du Languedoc Roussillon, Académie de Montpellier, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Aude, Communauté de communes du Limouxin, Commune de Limoux, Préfecture de l'Aude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Limoux
- EPCI : CC du Limouxin et du St-Hilairois
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CV : CC du Limouxin
- QP : Quartier Aude
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat de ville de Lisieux - Convention cadre
Publié le :
Réf. : 449
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 325 Ko
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Contrat de ville de Longwy - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 92.6 Ko
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Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020
Publié le : 11/07/2015
Réf. : 10844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- CV : Lorient Agglomération
- QP : Les 3 K : Kennedy - Kergohic - Kerihouais
- QP : Centre Ville Kerfrehour
- QP : Kervenanec Nord
- QP : Polygone Frebault
- QP : Bois Du Chteau
- QP : Kerguillette Petit Paradis
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de Lourdes Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10938
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Lourdes, Ville de Lourdes, Communauté de Communes du Pays de Lourdes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, OPH 65, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Grand Tarbes (CAGT)
- Commune : Lourdes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Tarbes
- QP : Ophite
Taille du fichier : 33.5 Mo
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Contrat de ville de Lunel 2015-2020
Publié le : 02/12/2015
Réf. : 12317
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de ville de Luneville - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 137 Ko
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Contrat de ville de l’agglomération chartraine 2015–2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12223
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.7 Mo
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Contrat de ville de l’agglomération du Grand Périgueux 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12181
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat de ville de Mâcon 2015-2020
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 12197
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville de Mamoudzou/Koungou - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 518
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 29/01/01 (en présence du Premier Ministre, Lionel Jospin)
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
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Contrat de ville de Marquise 2015-2020 Quartier du Mieux Etre
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12399
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville de Marseille - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 432
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/06/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 467 Ko
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Contrat de ville de Martigues - Port de Bouc - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 691
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Martigues
- Commune : Port-de-Bouc
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 435 Ko
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Contrat de ville de Meaux 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10885
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- CV : CA Pays de Meaux
- CV : Meaux
- QP : Beauval Dunant
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville de Melun - Convention cadre
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 743
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- Commune : Melun
- CV : Melun/Le-Mée-sur-Seine/Dammarie-les-Lys
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville de Méru - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 653
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville de Metz Métropole 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12341
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.9 Mo
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Contrat de ville de Migennes 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12199
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.9 Mo
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Contrat de ville de Montauban - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 273
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 107 Ko
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