Contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 705
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Montereau-Fault-Yonne
- CV : Montereau-Fault-Yonne
Taille du fichier : 111 Ko
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Contrat de Ville de Monteux 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12477
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.1 Mo
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Contrat de ville de Montluel 2015-2020 Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Publié le : 09/10/2015
Réf. : 12353
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.1 Mo
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Contrat de ville de Nevers Agglomération 2015-2020
Publié le : 05/10/2015
Réf. : 12193
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 65.4 Mo
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Contrat de ville de Nîmes - Convention Cadre
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 248
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 131 Ko
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Contrat de Ville de Nogent-le-Rotrou 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12225
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat de Ville de Noisy-le-Grand 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12283
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de ville de Nouméa - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 497
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 17/11/01
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 203 Ko
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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10897
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Poissy
- CV : COMMUNAUTE DE COMMUNES POISSY-ACHERES-CONFLANS SAINTE HONORINE
- QP : Saint Exupry
- QP : Beauregard
Taille du fichier : 39.3 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération 2015-2020 Ville de Langres
Publié le : 16/06/2015
Réf. : 10866
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Ville de Langres, Communauté de Communes du Grand Langres, Conseil régional Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Ministère de la justice, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), Académie de Reims, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Pôle emploi, Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Mission locale de Langres, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil citoyen du Grand Langres
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville de Paris - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 564
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 275 Ko
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Contrat de Ville de Perpignan Méditerranée Contrat cadre
Publié le : 13/03/2015
Réf. : 12318
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville de Persan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 484
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 271 Ko
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Contrat de ville de Petite-Terre - Convention cadre (Dzaoudzi-Labattoir/Pamandzi)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 508
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 50.4 Ko
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Contrat de ville de Pithiviers 2015-2020 Quartiers nord Quartier de Saint-Aignan
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 10861
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SIAP, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté de Communes Le coeur du Pithiverais, Ville de Pithiviers, Sous-préfecture de Pithiviers, Préfecture du Loiret, Préfecture de la Région Centre-Val de Loire
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Pithiviers
- CV : CC le Coeur du Pithiverais
- QP : Saint Aignan
- QP : Quartiers Nord
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat de ville de Plaine centrale - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 495
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 69.8 Ko
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Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 49.3 Ko
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Contrat de ville de Poitiers - Convention Cadre
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 12
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 277 Ko
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Contrat de ville de Pont-à-Mousson 2015-2020 Quartier de Procheville Bois-le-Prêtre
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12325
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville de Porto-Vecchio
Publié le : 31/07/2015
Réf. : 12231
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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